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28 septembre 2013 6 28 /09 /septembre /2013 18:20
De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU (Face appontement 205) Tél : 0.689.336.260, courriel : michel.brun0148@orange.fr
Le 28.09.2013 par courriel, pour information, à l’attention de : mairie@latourdupin.fr + notaires.ltdp@notaires.fr + latourdupin@agate.geometre-expert.fr + copro@frerault-expertises.com + pont73.avocat@orange.fr + robertguillaud@wanadoo.fr + mon Avocat (je vous donnerai les références prochainement).
Madame, Monsieur, Maître,
A ce jour, je n’ai pas réussi à avoir des explications des éléments suivants.
--Extrait des minutes du Greffe, requête aux fins de désignation d’un syndic de copropriété (2ème page :13.090) ?
--Aux termes d’un état descriptif acte authentique du 27 juil 74 cadastre AI 23 appartenait à la communauté sous le régime d’une copropriété constituée de 2 lots ?
--Suivant acte authentique reçu le même jour les époux BRUN-DUPUY vendirent à monsieur G.AGOPIAN le lot 1 composé de 2 pièces à usage commercial et les 100/1.000è des parties communes ?
--Gérard AGOPIAN avec l’autorisation de l’autre Copropriétaire d’isoler les parties communes ?
--Les époux BRUN-DUPUY ont quitté le nord ISERE………….. Il semble que leur divorce ayant été prononcé au milieu 80, ce bien immobilier ait été attribué à M. BRUN à l’occasion de la liquidation de la communauté conjugale ??? - (3ème page :13.090) – Merci du mot galimatias, je lis : galimatias, retrouvez la définition de galimatias, les synonymes de galimatias dans le dictionnaire. Définition : Discours embarrassé,.... Je n’ai pas une ‘haute culture’ car j’ai seulement fait H.E.C (hautes écoles communales !!) – Depuis longtemps je me suis orienté vers la chasse aux ripoux ! Et aux Maîtres (mettre à l’index !!) – Ma ou notre devise de Antoine de Saint-Exupéry Extrait de Citadelle est devenue : « Si tu diffères de moi, mon frère, loin de me léser, tu m’enrichis.» - M.BRUN âgé de 84 ans semble ne plus se considérer comme propriétaire (il faudrait demander à vos Maîtres et à Mme LAURICELLA qui lui a vendu ou loué le local (ancien garage FERRAZ) ? Et qui a encaissé la somme de : ???....
--(4ème page :13.090) Je lis : Mme AGOPIAN répondait, en rappelant qu’elle avait donné son accord pour sa quote-part des travaux dans la limite des parties communes qu’elle détenait (Michel BRUN apprend seulement ce jour, que ce lot cadastré AI 23 était en copropriété ?
Tribunal Administratif GRENOBLE, rapport 01 : Merci à Mme GALLIEN Nathalie Architecte : n.gallien@laposte.net que j’avais eu au téléphone lorsqu’elle était intéressée pour m’acheter le terrain de la SARL ‘La Tour Immobilier’ Rue Pierre Dupont LTP.
SI VOUS DESIREZ PLUS DE PRECISIONS VOUS POURREZ CONSULTER MON BLOG : http://portmichelbrun.over-blog.com (voir parutions ci-dessous) :
-- Suite contrat mariage du 25.07.58, Me DUMAINE Notaire à LTP ... portmichelbrun.over-blog.com/article-suite-contrat-mariage-du-25-07-5...‎ En cache 30 août 2013 - Aristide Briand LTP (38) 1005164 Michel BRUN c/ Mairie LA TOUR DU PIN (38). ... Michel ... portmichelbrun.over-blog.com/article-contrat-mariage-me- ... ''Café de Lyon''http://0z.fr/PWHeM23 Rue A. Briand La Tour du Pin (38 ... ===
-- 3ème parution dos: Pénal et Civil BRUN/AGOPIAN ''Café de Lyon ... portmichelbrun.over-blog.com/article-3eme-parution-dos-penal-et-civil-...‎ En cache 14 oct. 2012 - Dossiers Pénal et Civil BRUN/AGOPIAN ''Café de Lyon'' http://0z.fr/PWHeM 23 Rue A. Briand La Tour du Pin (38 du 24/07/2012) De : Port ... ===
-- page suivante - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - OverBlog portmichelbrun.over-blog.com/archive/2012-10/2‎ En cache 1 oct. 2012 - ... de Lyon'' 23 Rue A. Briand LTP (38). http://0z.fr/PWHeM (14/10/2012) ... A. Briand La Tour du Pin (38 du 24/07/2012) De : Port michel Brun ... ===
-- Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - portmichelbrun.over-blog.com/‎ En cache 16 sept. 2013 - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - ... Jean BOURDIER Inspecteur des Impôts à LTP agissant en qualité de .... Dossiers Pénal et Civil BRUN/AGOPIAN '' Café de Lyon'' http://0z.fr/PWHeM 23 Rue A. Briand La Tour du Pin ... ===
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-- Faux et Usage de Faux :Poggi Notaire + Boulez expert + M.Jaillet ... portmichelbrun.over-blog.com/article-faux-et-usage-de-faux-poggi-nota...‎ En cache 9 sept. 2013 - InfoPlus Mandelieu ... portmichelbrun.over-blog.com/article-souvent-leroy- ... En cache 17 mai 2012 - De: "Port Michel BRUN" À: "LEROY Mairie ... DESIGNATION 1 tènement immobilier, situé à LTP 41 Rue d'Italie, section AI n°227. .... ''Café de Lyon'' http://0z.fr/PWHeM 23 Rue A. Briand La Tour du Pin (38 ... ===
-- Page suivante - Portmichelbrun Mandelieu - OverBlog portmichelbrun.over-blog.com/page/37‎ En cache 23 mars 2012 - Michel- Laurent BRUN http://portmichelbrun.over-blog.com et ..... Date: jeudi 14 août 2008 23:27 *** IMPORTANT *** Vous devez valider le ..... Rue A. Briand, Place du Lycée (LTP---7/Centre des Finances Publiques de LA ... ===
-- A Et Ltp - Voir toutes les informations www.tuugo.fr/Companies/a-et-ltp/0120003172522‎ En cache Le blog de Portmichelbrun Mandelieu hébergé par OverBlog ... Dossiers Pénal et Civil BRUN/AGOPIAN ''Café de Lyon'' 23 Rue A. Briand La Tour du ... » plus.===
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 28.09.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com (face appont 205 port
Marco- Polo) michel.brun0148@orange.fr Tél : 0.689.336.260
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28 septembre 2013 6 28 /09 /septembre /2013 15:56
Dossiers procédures pénales et civiles concernant les FAUX et USAGE de FAUX (voir contrat de mariage, Me DUMAINE LA TOUR DU PIN + FAUX Jacques POGGI, ex Notaire associé, à 26 LORIOL, demeurant GRANE 26400) + Fausses décisions de Justice avec mission BOULEZ Expert (ces décisions de Justice n'ont jamais existées). Les biens immobiliers dépendaient du stock Michel BRUN Marchand de biens. ====
De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU (Face appontement 205) Tél : 0.689.336.260, courriel : michel.brun0148@orange.fr ====
Le 28.09.2013 par courriel à l’attention de Madame, Yvette BELLET, service urbanisme ville de CORBAS : y.bellet@ville-corbas.fr

Objet : Suite A.R dossier N/ Réf : JCT/DM/IB n° 13/3110.
Madame, Je vais adresser une LR/AR aux services des Hypothèques 3ème Bureau Tél : 04.78.63.25.26 pour leur communiquer les pièces de cette procédure, mais si vous avez l’adresse courriel, je leur enverrai également copie de l’envoi.
Pour votre information, vous trouverez : -Ma publication dans mon blog du 18.12.11 : AFFAIRE PAYET-BERNOUD (CORBAS) - Le blog de ... portmichelbrun.over-blog.com/.../affaire-payet-bernoud-corbas-615090...‎ En cache AFFAIRE PAYET-BERNOUD (CORBAS). Le 18.12.2011 courriel à l'attention de : Joseph PAYET-BERNOUD, 62 Av du 8 Mai 45 CORBAS, né le 17.04.35 ... ===
-- Procédure pénale c/J.PAYET-BERNOUD qui s'est approprié ma villa ... portmichelbrun.over-blog.com/article-procedure-penale-c-j-payet-berno...‎ En cache 2 sept. 2012 - Suite dos Lien: http://0z.fr/XZnkW Joseph PAYET-BERNOUD ... --Livret de famille : BRUN-DUPUY --Contrat de mariage DUMAINE Notaire (LTP ... ===
Ces biens faisaient partie de mon stock Marchand de biens, mais H. DUPUY-GALIGANI (ex femme) était mineure à notre date de mariage, de ce fait il y a eu besoin de l’autorisation de sa mère née GALIGANI et de M. DUPUY Adolphe, qui a accepté de la reconnaître, alors qu’il ne la connaissait pas !
Dans le contrat de mariage, vous lisez : Page 1 stipulant : Mariage autorisé adjoint au Maire de LYON, délégué au 6ème arrondissement municipal du 17.07.1.958. Page 2 : ART 5 apport du futur époux, détail des biens immobiliers 72 Rue de la République LTP. Au 3ème portefeuilles d’assurances ‘’Le Monde’’ exploités à LTP et AMBERIEU EN BUGEY estimé pour l’enregistrement seulement à la somme de : 100.000 F 2 voitures 1 Ariane immatriculées 870 GB 38 et 1 Peugeot 403 immatriculée 868 DY51. ART 6 de la future épouse ses vêtements.
Vous constatez, dans le relevé de propriété qui m’a été adressé : indivision ‘Pierre Blanche’ B023 section 95ZB 2 H 0960 et 1 H 8970. Lorsque M. PAYET-BERNOUD ex adjoint de la Mairie de CORBAS (qui était également le responsable dudit remembrement) il avait mis ses terrains à côté de ma construction en cours et c’est pour cela qu’il y a la différence entre la parcelle complète indivis et ces 2 parcelles, celle de ma construction en cours qui devrait être à mon nom, du fait qu’il n’y a jamais eu d’acte de vente. C’est ce numéro qu’il me faut, ainsi que le nom du soi-disant propriétaire, pour le mettre en demeure de nous préciser les références de son acte d’acquisition ! Je vous remercie par avance et dans l’attente veuillez agréer...... Michel-Laurent BRUN ====
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 30.08.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ''Ketch E'' (face appont 205 port Marco- Polo) michel.brun0148@orange.fr Tél : 0.689.336.260

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25 septembre 2013 3 25 /09 /septembre /2013 19:18

De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, tél : 0.689.336.260 Courriel : michel.brun0148@orange.fr
Objet : Plainte pénale de Messieurs DUBUS et WAGNER Roger. (Voir* ) sur un bien de la copropriété, alors qu’ils ne sont même pas syndics et que le terrain devant le PRESSING 19 (fait partie du terrain privé PORTMICHELBRUN lot 9 de 1.297 M2.
Date : 25 septembre 2013 18:43:28 HAEC ===
Le 25.09.2013 par courriel à l’attention de : Cour Appel AIX <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr>, ordre@avocats-grasse.com , cdif.grasse@dgfip.finances.gouv.fr , sel@draillard.net , scp.nicolas.deltel@wanadoo.fr , stephane.duhard@duhard.fr , ullmann.expert@orange.fr , clubportprivemarcopolo@gmail.com , eric.sighirdjian@sfr.fr , pierre.semerdjian@numericable.fr , romathis2@orange.fr , simon.poittevin@gmail.com , jp2.chamot@orange.fr , bordet5@yahoo.fr , wagnerroger2@gmail.com , fratini.marcel@neuf.fr , anne.bardet@sfr.fr , annie.varboom@orange.fr , Agence MAAF Agence.mandelieu@maaf.fr (dossier assurance et Avocat) "C.Gringore" christian.gringore@free.fr , Jacques Chatillon <chatillonjacques@gmail.com>, info@vend-azur.com , courrier@mairie-mandelieu.fr , bernard.abrell@gmail.com , A.LUIGGI <luiggi.alexis2@wanadoo.fr> , 18308@lb.cic.fr , accueil@ms-casagrande.com , pairault@wanadoo.fr , vittoz.michel@orange.fr , AVOCATEYMONERIE <mey@webstore.fr>, pslaby@nexity.fr , contact@nexity.fr , SYNDIC SYGESTIM sygestim3@orange.fr
Dossier pénal convocation Audience de Police T.I CANNES le 15.11.2013 à 9h – Les faits volontairement commis des violences sur WAGNER Roger, violences ayant entrainé une incapacité de travail faits prévus par ART.R.625-1 AL.1 C.PENAL Réprimés par ART.R.625-1 AL.AL2 C.PENAL Code : 00023/JUC/CONTRAVENTION PENALE DE CLASSE 5. D’avoir 312 Boulevard des écureuils MANDELIEU le 23.03.2013 volontairement causé une dégradation du bien, en l’espèce un poteau anti-stationnement et une bordure de béton appartement à la copropriété Marco-Polo, dont il n’est résulté qu’un dommage léger, en l’espèce descellement du poteau. Informons qu’elle peut se faire assister à l’Audience par un Avocat.
Signé l’Agent de Police Judiciaire CANNES LE 24.09.13.===
Dossier : MAAF assurance et Avocat, affaire suivie par Jean-Christophe AUVIN, réf : A8080680Y36505.
Monsieur, Madame, Maître, Mon projet pour faire un bail au nouveau propriétaire du fonds de commerce (PRESSING 19 LAMAROTEL) est annulé à la suite de l’Audience correctionnelle prévue au T.I CANNES le 15.11.13 à 9h, Monsieur DUFOUR Brigadier Chef de Police CANNES m’a informé que cette Audition est à la suite de la plainte pénale de Messieurs DUBUS et WAGNER Roger. (Voir* ) sur un bien de la copropriété, alors qu’ils ne sont même pas syndics et que le terrain devant le pressing (partie du terrain privé PORTMICHELBRUN lot 9 de 1.297 M2). Je vais remettre ma voiture nissan sur le goudron actuel (je suis prêt à laisser la moitié de ce projet de trottoir, si les commerçants et professions libérales : Brigantin-Galion me le demandent, en le prévoyant à la prochaine A.G de l’ASL Marco-Polo composée de 10 copropriétés verticales différentes soit : 538 Copropriétaires). (Voir*) A cette Audience nous pourrons avoir connaissance du rapport du Docteur X qui a fait l’attestation à M. WAGNER : wagnerroger2@gmail.com et nous commenter les 2 photos où l’on voit une partie du visage et une main !) Josette BRUN sera présente étant témoin de l’agression dont j’ai fait l’objet sur ma propriété car je n’ai pas eu le temps de voir qui était mon agresseur !)===
Pièces justificatives pour dossier MAAF Assurance et Avocat :
-01/ Nouveau gérant portmichelbrun, Mo.Ba.Cam Tél - Le blog de ... portmichelbrun.over-blog.com/article-nouveau-gerant-portmichelbrun-...‎ En cache 28 mars 2013 - 06210 MANDELIEU ''Ketch E'' Bd des écureuils Marco-Polo (face appontement 205) PORTMICHELBRUN, MObil-home.BAteaux. ===
02/ Mairie MANDELIEU Faux et usage de faux : réf AN 41 - Le blog de ... portmichelbrun.over-blog.com/article-faux-et-usage-de-faux-ref-an-41-...‎ En cache 29 mars 2013 - De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU Le 29.03.2013 par courriel à l'attention de : Me van ROLLEGHEM, Avocat 2 Rue ... ===
-03/ Vol,voie de faits,commando,agression physique sur Michel BRUN ... portmichelbrun.over-blog.com/article-vol-voie-de-faits-commando-avec...‎ En cache 23 avr. 2013 - ENVOI PAR DROPCLOUD LE 23.04.13 avec pièces (2 photos + 2 copies des LR /AR SYGESTIM/SLABY, témoignages payants DUBUS et ... ===
-04/ ASL MARCO-POLO (LES PARTANTS CLASSES VOTANTS POUR ... experts-univers.com › ... › Propriété, copropriété et Syndic‎ En cache 21 avr. 2012 - http://portmichelbrun.over-blog.com. Les Echos : attention vente imminente ! Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/. > Soyez le premier à ... ===
05/ Passerelle lot n°3 AN 40 berges portmichelbrun. - Le blog de ... Commentaire écrit le dimanche 26 juin 2005 à 11:00:06(lien) BRUN-CHRYSANTHOS Posté par BRUN-CHRYSANTHOS Le 26/06/2005 08:28, Sujet : Re : SUITE REJET DU … plus === -06/ Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - portmichelbrun.over-blog.com/‎ En cache Pages similaires Il y a 16 heures - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - ... PERRIAUX Directeur de la Police Municipale + M. GONZALES Responsable des travaux de la mairie ... ===
- 07/ Et voilà la présidence française… | Journal de bord europesociale.wordpress.com/2008/07/01/etvoilalapresidencefrancaise/‎ En cache 3 juil. 2008 - CONSULTEZ DOSSIERS http://societe2.monblogue.branchez-vous.com/2003/05 /31. Michel BRUN Port Marco Polo Sloop-Corvette Brigantin A ... ===
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 25.09.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com

PS. clubportprivemarcopolo@gmail.com les responsables du Club port Marco-Polo pourront afficher ce courriel pour compléter les 2 lettres, à l’intérieur de la vitrine, avec les noms de ses auteurs dont les termes confirment l’ambiance détestable des cadres !...
Port Michel BRUN MANDELIEU (face appontement 205) BRUN Michel activité : Locations appontements et bateaux : Port Marco-Polo Bd écureuils 06210 MANDELIEU Tél : 0.493.473.206 + 0.689.336.260 Courriel : michel.brun0148@orange.fr http://portmichelbrun.over-blog.com Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/

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24 septembre 2013 2 24 /09 /septembre /2013 06:56

De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, tél : 0.689.336.260, courriel : michel.brun0148@orange.fr
Le 24.09.2013 par courriel à l’attention de : Cour Appel AIX <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr>, ordre@avocats-grasse.com + courrier@mairie-mandelieu.fr
A Monsieur DUFOUR COMMISSARIAT CANNES LA BOCCA (audition du 24.09.13 à 9H) + assurance et l’Avocat Agence.mandelieu@maaf.fr (dossier assurance Bonjour, Votre demande a bien été transmise à votre conseiller MAAF sous la référence : [3160037-1379746447]. Nous la traitons dans les plus brefs délais. Votre Conseiller MAAF et Avocat) ===
--Objet : AUDITION DE CE JOUR AVEC MONSIEUR DUFOUR COMMISSARIAT DE POLICE CANNES LA BOCCA ET TRAVAUX ACCES A MA PARCELLE PRIVEE (LOT 9, DEVANT PRESSING MARCO-POLO MANDELIEU).
Date : 24 septembre 2013 06:42:52 HAEC - À : Cour Appel AIX <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr>, ordre@avocats-grasse.com, courrier@mairie-mandelieu.fr, Agence MAAF Agence.mandelieu@maaf.fr ===
--Suite envoi De : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Objet : SUITE AGRESSION LORS COMMANDO DU SAMEDI 23 MARS 2013 DANS L'APRES-MIDI (VOIR PLAINTE PENALE ET CIVILE PARQUET TGI/GRASSE). Date : 23 septembre 2013 15:49:58 HAEC
À : Cour Appel AIX <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr>, ordre@avocats-grasse.com, courrier@mairie-mandelieu.fr, Jacques Chatillon <chatillonjacques@gmail.com>, info@vend-azur.com ===
--Dans Blog : http://portmichelbrun.over- blog.com : Article du 13.11 AU 23.11.2011===
--A Monsieur Le Président de La République, à l’attention de Madame La Garde des Sceaux, Ministre de La Justice par LR/AR du 19.09.13 n° 1A 084 081 4418 0
Il est indispensable que Madame TAUBIRA passe à la 6ème République pour que les décisions soient prises en fonction des droits des électeurs Français qui, par référendum décideront si :
-01/ Le mariage pour tous sera décidé à mains levées (comme cela a été le cas !) où les mains levées étaient plus nombreuses que le nombre de personnes !!...
-02/ Un référendum afin de connaître le vote en France pour savoir si : pour que vivent les Français et l’Europe, il y a lieu de conserver l’Euro pour rembourser les prêts bancaires de la GRECE, l’ESPAGNE, l’ITALIE, etc, etc....
-03/ Pourquoi les votes blancs sont nuls au lieu de servir à la décision des électeurs ? Voir Michel BRUN, Bon Sens Européen Social (B.S.E.S) http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ clic dans : législatives.
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée et adressée à Monsieur Le Président de La République, à l’attention de Madame La Garde des Sceaux, Ministre de La Justice par LR/AR n° 1A 084 081 4418 0 pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 19.09.2013 dans : http://portmichelbrun.over- blog.com + Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ (face appontement 205 port Marco- Polo) Courriel michel.brun0148@orange.fr Tél : 0.689.336.260 ===
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit (remise ce jour à Monsieur DUFOUR) et publiée le 24.09.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com

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23 septembre 2013 1 23 /09 /septembre /2013 16:02

De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, tél : 0.689.336.260, courriel : michel.brun0148@orange.fr
Le 24.09.2013 à l’attention de : Monsieur DUFOUR COMMISSARIAT CANNES LA BOCCA (audition du 24.09.13 à 9H) + MAAF Assurances et Avocat, pour dossier + Docteur DUBRUQUE dos médical suite : commando, agression du samedi 23 mars 2013 après midi où j'ai été provoqué sur mon terrain (lot 9 de 1.297 M2 ... ci-dessous liens explicatifs :
Objet : SUITE AGRESSION LORS COMMANDO DU SAMEDI 23 MARS 2013 DANS L'APRES-MIDI (VOIR PLAINTE PENALE ET CIVILE PARQUET TGI/GRASSE. 23 septembre 2013 15:49:58 HAEC
Cour Appel AIX<rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr>, ordre@avocats-grasse.com,courrier@mairie-mandelieu.fr , Jacques Chatillon <chatillonjacques@gmail.com>, info@vend-azur.com -----------
-- Parution du 10.04.2013 Vol de mon terrain lot n°9 de 1.297 M2 par syndics, 538 Copro + 252 appont A.G du jeudi 25 avril 2013 ASL Marco-Polo. -- Vol,voie de faits,commando,agression physique sur Michel BRUN ... portmichelbrun.over-blog.com/article-vol-voie-de-faits-commando-avec...​ En cache 23 avr. 2013 - Objet : MARCO-POLO -Commando de 4 personnes qui ont refusé de .... Ma parcelle lot 9 de : 1.297 M2 délimité par 'Le Sulky' + Pressing + ... ===
--Voir lien dans Google par PORT MICHEL BRUN MANDELIEU : Vol,voie de faits,commando ... ENVOI PAR DROPCLOUD LE 23.04.13 avec pièces (2 ... -----------
Adressé ce jour à : Cour Appel AIX <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr> + ordre@avocats-grasse.com + courrier@mairie-mandelieu.fr (pour supprimer les travaux qu’elle a effectués pour m’empêcher l’accès à mes lots privatifs) et publié dans : http://portmichelbrun.over-blog.com pour : chatillonjacques@gmail.com qui a régulièrement sa voiture endommagée, stationnée devant son bateau, car les locataires ou copropriétaires de la cop verticale ‘Corvette’ n’apprécient pas !!... A : info@vend-azur.com qui stationne son ou ses véhicules sur mes parkings que j'ai loués à la Sarl 'Le Sulky' (M. RODRIGUEZ s'installera sur les parkings : ronds BRUN devant pressing) L’Avocat PATOU demande la fermeture du Port Inland ! (A prévoir à la prochaine A.G de l’ASL Marco-Polo composée de 10 copropriétés différentes des lots privés hors P.C BRUN: n°3de3.849M2+n°9 de1.297M2+n°801de4.523M2+n°803 de2.312M2 parcelle AN 40 –Par la présente publication Michel-Laurent BRUN propose aux professions libérales : Brigantin et Galion des parkings privés (non ronds jaune) mais : ronds BRUN
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 23.09.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com

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21 septembre 2013 6 21 /09 /septembre /2013 08:58

De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, tél : 0.689.336.260, courriel : michel.brun0148@orange.fr

Le 21.09.2013 par courriel à l’attention de : Cour Appel AIX <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr> (plaintes pénale et civile, dos : DUFOUR Commissariat de Police mardi 24.09.13) + Agence MAAF Agence.mandelieu@maaf.fr (dossier assurance et Avocat) + eric.sighirdjian@sfr.fr + "C.Gringore" christian.gringore@free.fr (Copropriétaire opposant, voir sa demande d’annulation TGI/GRASSE DU 30.08.10, DECISION 10/726 RG n°08/06218) Mme BUIGUES sarl : sygestim3@orange.fr
Date : 21 septembre 2013 08:50:03 HAEC --Objet : Cour d'Appel AIX 4ème Chambre A, Arrêt au fond du 06.04.07 n° 2007/185 Rôle :05/03980 - ANNULATION A.G DU 15.04.03 - Condamne le syndicat des Copropriétaires aux dépens d'appel et autorise la SCP SIDER Avoués à recouvrer directement contre lui ceux des dépens dont elle a fait l'avance sans avoir reçu provision. -------
--Page 6/185 : Attendu qu'aucune considération liée à l'équité où à la situation économique des parties ne justifie l'application de l'Article 700 du NCPC. Attendu que le syndicat des Copropriétaires qui succombe, supportera les dépens d'Appel -- PAR CES MOTIFS La Cour statuant publiquement et par Arrêt contradictoire, reçoit l'appel, confirme le jugement entrepris en toutes ses autres dispositions. Condamne le syndicat des Copropriétaires aux dépens d'appel et autorise la SCP SIDER Avoués à recouvrer directement contre lui ceux des dépens dont elle a fait l'avance sans avoir reçu provision. Signature Le Greffier S. AUDOUBERT, Le Président J.ROMAN. Nous demandons que le présent courriel soit annexé au compte rendu de la réunion du port du 07.12.07.------
-- TGI GRASSE 18 fév 05 Annulation AG du 15.04.03.
-- 11.Posté par brun michel bon sens européen social le 04/12/2007 11:10
De: portmichelbrun@orange.fr À: luiggi.alexis@wanadoo.fr Cc: christian.gringore@free.fr c.champallou@tiscali.fr ; Objet: Cour d'Appel AIX 4ème Chambre A, Arrêt au fond du 06.04.07 n° 2007/185 Rôle :05/03980, décision déférée à la Cour, Jugement du TGI de GRASSE en date du 18.02.05 enregistré au répertoire général sous le n° 03/05214 Date: mardi 4 décembre 2007 10:36. A l'attention de Monsieur Alexis LUIGGI, Président des 1... Lire la suite De: portmichelbrun@orange.fr À: luiggi.alexis@wanadoo.fr Cc: christian.gringore@free.fr c.champallou@tiscali.fr> Objet: Cour d'Appel AIX 4ème Chambre A, Arrêt au fond du 06.04.07 n° 2007/185 Rôle :05/03980, décision déférée à la Cour, Jugement du TGI de GRASSE en date du 18.02.05 enregistré au répertoire général sous le n° 03/05214 Date: mardi 4 décembre 2007 10:36. A l'attention de Monsieur Alexis LUIGGI, Président des 11 copropriétés verticales et de l'ASL Marco-Polo, comprenant les 11 copropriétés, le port privé, la piscine privée et les lots 3+9+801+803+privés de : M.BRUN et 802 BERMOND (Nautic-Auto). Monsieur, Ce lundi matin, nous nous sommes rencontrés à la loge en présence de M. PONS et de Michel gardien-régisseur. Vous avez prétendu que votre gendre M. COLIN avait pris contact avec mon Notaire au sujet du local à aménager (La Corvette) de 129, 01 m2 (voir paragraphe du 14.11.07, encadré ci-dessous). Le présent courriel concerne votre proposition ou celle de votre fille propriétaire indivis avec M. COLIN, Agent immobilier à ANTIBES, acquisition acte du 07.07.06 de Me DJIAN, Notaire à ANTIBES, du lot 248 Corvette (AN 40) local à aménager de : 129, 01 m2 dossier hypothèques GRASSE 1er bureau du 12.06.07 Conservateur Jean-Michel PIBOULEAU Adjoint du Conservateur, demande H9400 du 25.05.07 réf : 16582. Vous ne pouviez prendre contact avec mon Notaire puisque j'ai la même étude depuis 30 ans et que notre situation ne le concerne pas. Le but de ce courriel est surtout pour rappeler que la Cour d'Appel (AIX) a annulé l'A.G du 15.04.03. Vous devez avoir cet Arrêt, mais je vous retrace, ci-dessous, les passages qui seront publiés dans : http://societe2.monblogue.branchez-vous.com/2003/05/31 et diffusé au Marco-Polo en lettre ouverte. Cour d'Appel AIX 4ème Chambre A, Arrêt au fond du 06.04.07 n° 2007/185 Rôle :05/03980, décision déférée à la Cour, Jugement du TGI de GRASSE en date du 18.02.05 enregistré au répertoire général sous le n° 03/05214, appelant le syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Marco-Polo représenté par SAS administration d'immeubles Cannoise 68 Bd Carnot 06400 CANNES. Représenté par la SC GIACOMETTI-DESOMBRE, Avoués à la Cour plaidant par Me PIERRE COGUYEC, Avocat du barreau de Nice. Page 3/185 : M. BRUN et Mme CHRYSANTHOS ont par assignation du 04.08.03 fait citer le syndicat des Copropriétaires devant le TGI de GRASSE pour solliciter l'annulation de l'A.G des Copropriétaires du 15.04.03 et obtenir la désignation d'un syndic légalement autorisé. Par jugement rendu le 18.02.05 le TGI de GRASSE a débouté le syndicat des Copropriétaires prononcé la nullité et des résolutions de l'A.G du 15.04.03 de la copropriété Marco-Polo. Dit que le syndicat des Copropriétaires supportera les dépens. Par déclaration au Greffe en date du 23.02.05 le syndicat des Copropriétaires a interjeté appel de cette décision.... M. BRUN et Mme CHRYSANTHOS concluent à la confirmation pure et simple du jugement entrepris.. Page 4/185 : MOTIFS de la décision attendu qu'il n'existe en l'espèce aucune cause grave justifiant de recourir à la mesure exceptionnelle que constitue la révocation de l'ordonnance de clôture ; qu'il y a lieu de rejeter la demande de révocation de l'ordonnance de clôture formulée par le syndicat des Copropriétaires. Page 5/185 : Sur la demande de Mme CHRYSANTHOS tendant à voir prononcer l'annulation des délibérations de l'Assemblée Générale du 15 avril 2003. Attendu que Mme CHRYSANTHOS soutient que le décompte des voix est entaché d'une erreur, les votes de l'A.G litigieuse ayant été obtenus sur une base de calcul de 13.083.266è alors que selon le règlement de copropriété, le nombre total des millièmes s'établit à 13.000.000 ; Attendu que le syndicat des Copropriétaires, de la copropriété Le Marco-Polo soutient que le décompte retenu est juste en ce qu'il correspond très exactement au décompte des tantièmes dressé par Me COLLET lequel avait dans le cadre de sa mission ad'hoc, procédé aux recollements des tantièmes des lots de l'ensemble Marco-Polo ; mais attendu que si le règlement de copropriété est entaché d'une erreur matériel, il n'appartenait pas au syndic d'opérer de lui-même cette rectification sans obtenir au préalable une décision des Copropriétaires. dans ce sens ; Qu'en d'une telle décision, il convenait de procéder au décompte des vois X sur la base prévue par le règlement de copropriété ; Que le décompte ayant été opéré sur une base non validée par les Copropriétaires, celui-ci se trouve nécessairement affecté d'une erreur ; Que c'est donc à bon droit que le 1er Juge a annulé l'A.G du 15.04.03 ; Attendu qu'aucune considération liée à l'équité où à la situation économique des parties ne justifie l'application de l'Article 700 du NCPC. Attendu que le syndicat des Copropriétaires qui succombe, supportera les dépens d'Appel. PAR CES MOTIFS La Cour statuant publiquement et par Arrêt contradictoire, reçoit l'appel, confirme le jugement entrepris en toutes ses autres dispositions. Page 6/185 : Condamne le syndicat des Copropriétaires aux dépens d'appel et autorise la SCP SIDER Avoués à recouvrer directement contre lui ceux des dépens dont elle a fait l'avance sans avoir reçu provision. Signature Le Greffier S. AUDOUBERT, Le Président J.ROMAN. Nous demandons que le présent courriel soit annexé au compte rendu de la réunion du port du 07.12.07.
http://perso.orange.fr/portmichelbrun et http://portmichelbrun.over-blog.com
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 21.09.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com + Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ (face appontement 205 port Marco- Polo) Courriel michel.brun0148@orange.fr Tél : 0.689.336.260 et affichée dans notre voiture nissan sur terrain privé Michel BRUN, lot 9 (devant pressing Marco-Polo).

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20 septembre 2013 5 20 /09 /septembre /2013 18:29

De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, tél : 0.689.336.260, courriel : michel.brun0148@orange.fr

Dossiers PORTMICHELBRUN MANDELIEU michel.brun0148@orange.fr pénal/civil et à la connaissance de M. DUFOUR Commissariat CANNES LA BOCCA le 24.09.13 à 9h.
Le 20.09.2013 par courriel à l’attention de : Cour Appel AIX <rgi.sar.ca-aix-en- provence@justice.fr>, ordre@avocats-grasse.com , cdif.grasse@dgfip.finances.gouv.fr , sel@draillard.net , scp.nicolas.deltel@wanadoo.fr , stephane.duhard@duhard.fr , ullmann.expert@orange.fr , clubportprivemarcopolo@gmail.com , eric.sighirdjian@sfr.fr , pierre.semerdjian@numericable.fr , romathis2@orange.fr , simon.poittevin@gmail.com , jp2.chamot@orange.fr , bordet5@yahoo.fr , wagnerroger2@gmail.com , fratini.marcel@neuf.fr , anne.bardet@sfr.fr , annie.varboom@orange.fr , Agence MAAF Agence.mandelieu@maaf.fr (dossier assurance et Avocat) "C.Gringore" christian.gringore@free.fr , Jacques Chatillon <chatillonjacques@gmail.com>, info@vend-azur.com , courrier@mairie-mandelieu.fr , bernard.abrell@gmail.com , A.LUIGGI <luiggi.alexis2@wanadoo.fr>, 18308@lb.cic.fr , accueil@ms-casagrande.com , pairault@wanadoo.fr , vittoz.michel@orange.fr , AVOCATEYMONERIE <mey@webstore.fr>, pslaby@nexity.fr , contact@nexity.fr , SYNDIC SYGESTIM sygestim3@orange.fr contact@afp.com , ncattan@nicematin.fr , jfroubaud@nicematin.fr (mon véhicule Nissan est stationné sur mon terrain lot 9, devant pressing et bar-restaurant ‘Sulky’ Marco-Polo avec affichage des présentes pièces : sommation de Me REVIRON Avocat de SCAGI/AIC Jacques HUGUET saisie 1996 : caves 244 et 245 Corvette, dossier hypothèques GRASSE, Mme HEBRARD Isabelle, TGI 32/2013 CC12/204 courrier du 17.09.13).
Monsieur, Madame, Maître,
Je vous adresse cette nouvelle pièce qui sera au dossier pénal/civil et à la connaissance de M. DUFOUR Commissariat CANNES LA BOCCA le 24.09.13 à 9h.-----------
Pièces des dernières parutions du dossier :

-- Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - portmichelbrun.over-blog.com/‎ En cache Il y a 4 jours - Lots 9, 1.355 et 1.356 acte Me BELLON Hypothèques le 09.05.80. Ma parcelle lot 9 de : 1.297 M2 délimité par 'Le Sulky' + Pressing + entrée ... ===

-- Vol,voie de faits,commando ... ENVOI PAR DROPCLOUD LE 23.04.13 avec pièces (2 ... ===

-- Mairie MANDELIEU Faux et ... (Mairie MANDELIEU Faux et usage de faux : réf AN 41) ... ===

-- Les débuts de Pascale PRIMI (N-M) Rue d'Antibes CANNES ... www.cannes.maville.com/.../actudet_-Les-debuts-de-Pascale-PRIMI-N-M...‎ En cache 13 janv. 2013 - Le 09.01.2013 Message à l'attention de Pascale PRIMI NICE-MATIN cannes@ nicematin.fr publié dans http://portmichelbrun.over-blog.com + ... ===
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 20.09.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com + Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ (face appontement 205 port Marco- Polo) Courriel michel.brun0148@orange.fr Tél : 0.689.336.260

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19 septembre 2013 4 19 /09 /septembre /2013 15:53

De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, tél : 0.689.336.260, courriel : michel.brun0148@orange.fr -----------------

Dossier : TGI 32/2013 CC 12/204 - Votre courrier du 17.09.2013 POUR INFORMATION +
Cela fait 50 ans syndics HORS LA LOI ! (ce qui est le cas actuel de Mme BUIGUES, qui sans une assemblée des 538 Copropriétaires des 10 copropriétés différentes Marco-Polo à pris la décision de charger Me DRAILLARD Avocat de saisir mes biens
-----------------------------

Le 19.09.2103 par courriel à l'attention de Madame HEBRARD Isabelle, Contrôleur Principal par courriel : sie.grasse@dgi.finances.gouv.fr (mission impossible) 2ème envoi : cdif.grasse@dgfip.finances.gouv.fr

Dossier : TGI 32/2013 CC 12/204 - Votre courrier du 17.09.2013 POUR INFORMATION Madame,

Cela fait 50 ans que je connais ces procédures de syndics HORS LA LOI ! (ce qui est le cas actuel de Mme BUIGUES, qui sans une assemblée des 538 Copropriétaires des 10 copropriétés différentes Marco-Polo à pris la décision de charger Me DRAILLARD Avocat de me saisir mes biens). Dans votre courrier cité en référence, vous faites état de 2 caves (lots 244 et 245) ? Je vous adresse :

-01/ Ma LR/AR de ce jour au Président de La République, à l’attention du Ministre de La Justice, postée (au Béal) le 19.09.2013. Cette LR/AR a été adressée par courriel (voir objet :

Convocation du 04.09.13 de Monsieur DUFOUR de me présenter le 24.09.13 à 9H, 1 Av Michel Jourdan CANNES LA BOCCA, tél : 04.92.19.25.87 (Date : 18 septembre 2013 16:24:18 HAEC À :

Cour Appel AIX <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr>,ordre@avocats-grasse.com Dossier : Convocation du 04.09.13 de Monsieur DUFOUR de me présenter le 24.09.13 à 9H, 1 Av Michel Jourdan CANNES LA BOCCA, tél : 04.92.19.25.87).

De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, tél : 0.689.336.260, courriel : michel.brun0148@orange.fr

A Monsieur Le Président de la République Palais de l'Elysée 55, rue du faubourg Saint-honoré 75008 PARIS Le 19.09.2013 LR/AR n° 1A 084 081 4418 0 (franchise postale) Objet: Convocation du 04.09.13 de Monsieur DUFOUR de me présenter le 24.09.13 à 9H, 1 Av Michel Jourdan CANNES LA BOCCA, tél : 04.92.19.25.87 Date : 18 septembre 2013 16:24:18 HAEC À: Cour Appel AIX rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr , ordre@avocats-grasse.com ------------- Dossier : Convocation du 04.09.13 de Monsieur DUFOUR de me présenter le 24.09.13 à 9H, 1 Av Michel Jourdan CANNES LA BOCCA, tél : 04.92.19.25.87 ------------- Monsieur, Madame, Maître, Je me rendrai le 24.09.13 à 9h à la convocation, ci-dessus. Mes problèmes de combattre le politico-frico-judiciaire, je les avais déjà mis en application, il y a 65 ans lorsqu’il y a eu le plan Marshall et que les produits achetés étaient américains et pour ne pas faire comme mes parents, qui ont perdu toutes leurs économies avec les emprunts RUSSE ! J’habitais à 26 GRANE où ma famille avait les Docteurs POGGI dont le fils Jacques né à MARSEILLE le 01.02.47, était devenu mon Notaire, lorsqu’il était Notaire associé à 26 LORIOL, ensuite à LIVRON avant de s’installer à BASTIA dans une étude créée par sa fille. Ci-dessous quelques articles édifiants :

-- Port Michel Brun portmichelbrun.pagesperso-orange.fr/ En cache Si vous connaissez Michel BRUN (clic photos) - Si vous ne connaissez pas Michel BRUN (clic photos). Si vous vous intéressez aux prochaines élections ( clic ...page Google+ · Soyez le premier à donner votre avis. ===

-- Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - portmichelbrun.over-blog.com/ En cache Il y a 2 jours - Lots 9, 1.355 et 1.356 acte Me BELLON Hypothèques le 09.05.80. Ma parcelle lot 9 de : 1.297 M2 délimité par 'Le Sulky' + Pressing + entrée ... ===

-- Et voilà la présidence française... | Journal bord de europesociale.wordpress.com/2008/07/01/etvoilalapresidencefrancaise/ En cache 3 juil. 2008 - Michel BRUN Port Marco Polo Sloop-Corvette Brigantin A Bd des Ecureuils 06210 MANDELIEU... ===

-- Cumul Directeur d'ASL et Syndic bénévole - Page 2 - L'Univers des ... experts- univers.com › ... › Propriété, copropriété et Syndic En cache Posté par Michel BRUN ACTION MANDELIEU le 23/07/2008 19:04. ... De : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Date : 22 juin 2012 09:46:55 HAEC À ... ===

-- Contrat Mariage, Me DUMAINE Notaire LA TOUR DU PIN, Michel ... portmichelbrun.over-blog.com/article-contrat-mariage-me-dumaine-nota... En cache 26 sept. 2012 - Le 26.09.2012 par courriel à l'attention de ------------

Il est indispensable que Madame TAUBIRA passe à la 6ème République pour que les décisions soient prises en fonction des droits des électeurs Français qui, par référendum décideront si : -01/ Le mariage pour tous sera décidé à mains levées (comme cela a été le cas !) où les mains levées étaient plus nombreuses que le nombre de personnes !!... -02/ Un référendum afin de connaître le vote en France pour savoir si : pour que vivent les Français et l’Europe, il y a lieu de conserver l’Euro pour rembourser les prêts bancaires de la GRECE, l’ESPAGNE, l’ITALIE, etc, etc.... -03/ Pourquoi les votes blancs sont nuls au lieu de servir à la décision des électeurs ? Voir Michel BRUN, Bon Sens Européen Social (B.S.E.S) http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ clic dans : législatives. ------------
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée et adressée à Monsieur Le Président de La République, à l’attention de Madame La Garde des Sceaux, Ministre de La Justice par LR/AR n° 1A 084 081 4418 0 pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 19.09.2013 dans : http://portmichelbrun.over- blog.com + Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ (face appontement 205 port Marco- Polo) Courriel michel.brun0148@orange.fr Tél : 0.689.336.260 --------

02/ Lettre de Madame MARTIAL du 28.11.1986.

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16 septembre 2013 1 16 /09 /septembre /2013 16:32

De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, tél : 0.689.336.260, courriel : michel.brun0148@orange.fr
à l’attention d
e : sel@draillard.net , scp.nicolas.deltel@wanadoo.fr , stephane.duhard@duhard.fr , ullmann.expert@orange.fr , clubportprivemarcopolo@gmail.com , eric.sighirdjian@sfr.fr , pierre.semerdjian@numericable.fr , romathis2@orange.fr , simon.poittevin@gmail.com , jp2.chamot@orange.fr , bordet5@yahoo.fr , wagnerroger2@gmail.com , fratini.marcel@neuf.fr , anne.bardet@sfr.fr , annie.varboom@orange.fr , "C.Gringore" christian.gringore@free.fr , Jacques Chatillon <chatillonjacques@gmail.com>, info@vend-azur.com , courrier@mairie-mandelieu.fr , bernard.abrell@gmail.com , A.LUIGGI <luiggi.alexis2@wanadoo.fr> , 18308@lb.cic.fr , accueil@ms-casagrande.com , pairault@wanadoo.fr , vittoz.michel@orange.fr , AVOCATEYMONERIE <mey@webstore.fr>, pslaby@nexity.fr , contact@nexity.fr , SYNDIC SYGESTIM <sygestim3@orange.fr> -----
De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, tél : 0.689.336.260, courriel : michel.brun0148@orange.fr
Le 16.09.2013 par courriel au Greffe de Commerce 19 boulevard Carnot et 2 rue Lepoussin CS 60018 06414 CANNES CEDEX. Monsieur, Madame, Le propriétaire du pressing LAMAROTEL PRESSING 19 a vendu son fonds de commerce, situé Marco-Polo au 312 Bd des écureuils 06210 MANDELIEU. J’ai besoin des références du KBIS pour soumettre au géomètre (voir ci-dessous : 01). J’ai loué la plateforme (Brigantin-Kayak) au Bar-Restaurant ’Sarl Sulky’ de ce fait, il sera seul locataire de cet emplacement. J’ai proposé à l’Agence Immobilière : info@vend-azur.com de mettre un logeco contre le trottoir (Bd écureuils) + son véhicule 4/4. Je vais stationner ma voiture Nissan en limite : Pressing et Sulky. J’ai proposé à la nouvelle propriétaire dudit pressing d'y stationner gracieusement son véhicule professionnel.
-J'autorise les commerces et professions libérales (Brigantin-Galion ... portmichelbrun.over-blog.com/article-http-portmichelbrun-over-blog-co...‎ En cache 1 sept. 2013 - CAM MANDELIEU Ketch 'E' (Face appontement 205) Tél : 0.689.336.260, courriel ... (27/04/2013 ) A.G Marco-Polo le 16.05.13 par Mme ... de terrain devant le pressing 19, les commerçants et professions libérales (Brigantin, ... === -01/Décret n°92-618 du 6 juillet 1992 relatif à l'exercice en commun de la profession de géomètre expert sous forme de société d'exercice libéral NOR: EQUU9200499D
-02/ TERRAINS : 3+9+801+803 PRIVES BRUN MARCO-POLO De : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Objet : Mon projet de PC c/Goëlette avec accès à votre R-d-C et sous sol. Date : 25 août 2013 18:20:31 HAEC À : pairault@wanadoo.fr (voir : Parution dans : http://portmichelbrun.over-blog.com du 24.08.2013 )
-03/ Procédure Art 1.382 et suivants c/Mme BUIGUES+DRAILLARD-L'Avocat de Michel Brun joint cette pièce du T.A Lyon et Marseille la fin de non-recevoir invoquée par la commune doit être rejetée. ) ===
-04/ Mes terrains privatifs les lots : 1.310 à 1.314 acte Me BELLON publié Hypothèques GRASSE le 16.05.75 (soit depuis 38 ans ! Vol : 2537 n° 20 au Marco-Polo Dans ce blog : http://portmichelbrun.over-blog.com qui contient tous les FAUX et USAGE de FAUX, la seule réalité est : ORIGINE DE PROPRIETE, Je lis dans cette vente aux enchères du 19.12.96 : Michel BRUN est propriétaire les lots : 1.310 à 1.314 acte Me BELLON publié Hypothèques GRASSE le 16.05.75, Vol : 2537 n° 20 + Lots :1.309 et 1.315 à 1.317 Me BELLON du 26.07.76, Vol 3173 n° 7 + Lots 832 + 844 et 845 Me POGGI Notaire associé 26 LORIOL demeurant à GRANE + Lots 3 et 803 Me BELLON publiés Hypothèques le 07.10.80, Vol 5412 n°10 + Lots 805, 818, 819, 834 et 837 Me BELLON publiés le 21.05.81, Vol 5763 n° 9 + Lots 9, 1.355 et 1.356 acte Me BELLON Hypothèques le 09.05.80, Vol 5152 n° 8, acte rectificatif le 09.03.82, Vol 6191 n° 8 avec régularisation le 15.04.82 dépôt 3457 + Lots 243 à 245 acte BELLON publiés le 26.06.84, Vol 7194 n° 8
-05/ Projet avec nouveau bail à compter du 21.12.10 ‘Le Sulky’ (voir PS où je propose au nouveau bail la partie de parcelle lot 9 de : 1.297 M2 délimité par ‘Le Sulky’ + Pressing + entrée Marco-Polo et Bd des écureuils). Ce projet avait été soumis le 13.11.12 à : info@ace-express.fr je lis : J’ai fait part de ce projet à votre locataire agent immobilier, en lui expliquant que les 4 portes ouvrantes fixées à la hauteur de l’escalier. Celle de droite exclusive à votre local, à la limite des balcons où j’installerai 2 portillons particuliers pour la coiffeuse et médecine chinoise. La 2ème porte ouvrante contre la vôtre, exclusive aux 2 magasins précités, la 3ème serait à un accès au bar-restaurant ‘Sulky’ et la 4ème s’ouvrant contre la 3ème servirait pour les nouveaux propriétaires du 3 pièces R-D-J (anciennement Marc GUILBERT et SEMERDJIAN)
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général et une option que je donne gratuitement au pressing pour deux mois pour qu’elle puisse soumettre cette parution au rédacteur de son bail si elle désire un bail 3,6,9 avec mon projet de vide maisons avec autorisation d’y créer des escaliers pour libérer le mur du sous sol afin d’avoir de la lumière et de l’aération en sous sol. Communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 16.09.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com + Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ (face appontement 205 port Marco- Polo) Courriel michel.brun0148@orange.fr Tél
:0.689.336.260

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13 septembre 2013 5 13 /09 /septembre /2013 08:45

Objet MAAF VOUS REPOND : NICE-MATIN 11.09.98 TRIBUNAL CORRECTIONNEL GRASSE : PONTON ILLEGAL EN BORD DE SIAGNE, CHARLES André DON (GLACES ZOZO). LE PREVENU MENACANT DE METTRE FIN A SES JOURS !: [3142108-1378997031]

MAAF VOUS REPOND : NICE-MATIN 11.09.98 TRIBUNAL CORRECTIONNEL GRASSE : PONTON ILLEGAL EN BORD DE SIAGNE, CHARLES André DON (GLACES ZOZO). LE PREVENU MENACANT DE METTRE FIN A SES JOURS !: [3142108-1378997031] 12 septembre 2013 16:43:51 HAEC

portmichelbrun? <portmichelbrun@orange.fr> "MAAF Assurances, Service Client "<Service.Client@maaf.fr>

Bonjour,

Votre demande a bien été transmise à votre conseiller MAAF sous la référence : [3142108-1378997031]. Nous la traitons dans les plus brefs délais. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement, Votre Conseiller MAAF.

Répondre à: "MAAF Assurances, Service Client"<Service.Client@maaf.fr>

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