De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU ''Ketch E'' (Face appontement 205) Tél : 0.689.336.260, michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr
Je vois que vos dossiers ‘rajeunissent’ ! puisque celui de 2011 devient :Titre exécutoire 2013 – 878 débiteur BRUN Michel de 24.064,71 (voir pièce jointe scannée).
Le 31.12.13 à l’attention de M. RICHIT Maire LTP : mairie.du.pin@wanadoo.fr + T.A/GRENOBLE : greffe.ta-grenoble@juradm.fr + Nathalie GALLIEN : N.GALLIEN@LAPOSTE.NET + jchenavier@gmail.com
Objet : Suite à courriel du 27.12.13, dossier du 29.12.11.
Monsieur, Madame,
Je vois que vos dossiers ‘rajeunissent’ ! puisque celui de 2011 devient :Titre exécutoire 2013 – 878 débiteur BRUN Michel de 24.064,71 (voir pièce jointe scannée).
Dans ce dossier, factures : TEC BAT BOURGOIN-JALLIEU 3826.01/2013 F de : 1.136, 20 € + CDIM GRENOBLE : 3.093,44 € + GONIN St CLAIR DE LA TOUR + CHAVAND St CLAIR : 10.315,50 € + COLLONGE SAS FAVERGES : 5.519,54 €. ===
-- Michel BRUN précise : J’avais eu un entretien avec Mme Nathalie GALLIEN qui avait le même n° de téléphone que M. CHENAVIER qui était intéressé pour acheter mon terrain ‘Sarl La Tour Immobilier’ Rue Pierre Dupont pour se rapprocher de la zone industriel, juste à côté ===
-- Je porte à vote connaissance que j’ai 2 Audiences civiles au T.I/CANNES le 09 janv et 14 fév 2014 à 9H pour demander que ces affaires civiles qui durent depuis 50 ans ! pour le même dossier, soient renvoyées au pénal, Avocat pour TGI/GRASSE et Avocat que j’ai à la Cour de Cassation, ci-dessous dossier :
Pour y accéder rentrer dans Google (vers 10ème page) : Situation du Tribunal de Grande Instance GRASSE.
-- Cass 10/11/1998-1 - 22:33 Tribunal de grande instance de Grasse, 1996-12-19 .... Pour régulariser la situation, serait-ce en désignant comme syndic la société absorbante, ... www.jpm-copro.com/Cass%2010-11-1998-1.htm - 40k - En cache - Pages Encadré ci-dessous concernant les affaires pénales. ===
-- 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 20 30 40 > >> T.A Grenoble 16.11.2010 LR/AR .... Trésor Public LTP + Notaires LTP Le 29.12.11 dos MARTIN-COCHET ... taxes foncières 2011, 25 Rue A. Briand LTP 1.371. De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU ''Ketch E'' (Face appontement 205) Tél : 0.689.336.260, michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr Le 25.12.2013 (voir blog http://portmichelbrun.over-blog.com) A Cabinet AVOCAT RAJON 53 avenue maréchal foch 69006 Lyon –Dos portmichelbrun (ex Marchand de biens 38 LTP + 69 COLLONGES MT D’OR + 06 MANDELIEU) –BOULEZ Expert + POGGI Notaire 26 LORIOL et LIVRON + BASTIA CORSE –Dos LTP Rue A.Briand, ‘Café de Lyon’ + AGOPIAN + LAURICELLA + H. DUPUY GALIGANI +LR/AR du 20.12.13 Mairie LTP à portmichelbrun MANDELIEU michel.brun80@sfr.fr + dos T.A GRENOBLE, réf : MPA : AR/EBM/NB-13-248, je lis : Les bâtiments dont vous êtes propriétaire présentent un danger pour la sécurité publique par leur état de délabrement. La situation est de nature à l’ouverture d’une procédure d’arrêter de péril ordinaire conformément aux Articles L511-1 et L511-2 du Code de la construction et de l‘habitation. Remarques de portmichelbrun : Il y a lieu de voir le contrat de location de H. DUPUY-GALIGANI, assistée de Jacques POGGI Notaire, suite décision Tribunal LYON pour administrer les biens RHONE/ALPES du stock Marchand de biens (dossier demande de divorce H. DUPUY-GALIGANI à notre Avocat, ancien Bâtonnier VUILLARD) ont participé à la rédaction de cette convention de travaux à exécuter sur la partie garage louée à Mme LAURICELLA (création d’un Bazard) Voir Notaires Yves PIC + VIGNATELLI. Me RAJON Fabien Avocat (LYON) devra faire le nécessaire auprès du Tribunal Administratif GRENOBLE dont procédures voir blog http://portmichelbrun.over-blog.com ===
-- PROCEDURE Tribunal Administratif Grenoble Le 16.11.2010 LR/AR ... portmichelbrun.over-blog.com/article-procedure-tribunal-administratif-g... En cache 31 janv. 2013 - PROCEDURE Tribunal Administratif Grenoble Le 16.11.2010 LR/AR .... Trésor Public LTP + Notaires LTP Le 29.12.11, dossier MARTIN-COCHET ... réclamation taxes foncières 2011, pour 25 Rue Aristide Briand LTP : 1.371 ... ===
Nous attendrons les décisions du T.I/CANNES, Audiences des 09 janv et 14 fév 2014 à 9 H et nous transmettrons les résultats aux 2 Avocats chargés du pénal.
Bonne réception. Michel-Laurent BRUN http://portmichelbrun.over-blog.com
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 31.12.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com (face appont 205 port Marco- Polo) michel.brun80@sfr.fr Tél : 0.689.336.260 ===