Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
1 janvier 2014 3 01 /01 /janvier /2014 07:22

Je vois que vos dossiers ‘rajeunissent’ ! puisque celui de 2011 devient :Titre exécutoire 2013 – 878 débiteur BRUN Michel de 24.064,71 (voir pièce jointe scannée).

De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU ''Ketch E'' (Face appontement 205) Tél : 0.689.336.260, michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr
Je vois que vos dossiers ‘rajeunissent’ ! puisque celui de 2011 devient :Titre exécutoire 2013 – 878 débiteur BRUN Michel de 24.064,71 (voir pièce jointe scannée).
Le 31.12.13 à l’attention de M. RICHIT Maire LTP : mairie.du.pin@wanadoo.fr + T.A/GRENOBLE : greffe.ta-grenoble@juradm.fr + Nathalie GALLIEN : N.GALLIEN@LAPOSTE.NET + jchenavier@gmail.com
Objet : Suite à courriel du 27.12.13, dossier du 29.12.11.
Monsieur, Madame,
Je vois que vos dossiers ‘rajeunissent’ ! puisque celui de 2011 devient :Titre exécutoire 2013 – 878 débiteur BRUN Michel de 24.064,71 (voir pièce jointe scannée).
Dans ce dossier, factures : TEC BAT BOURGOIN-JALLIEU 3826.01/2013 F de : 1.136, 20 € + CDIM GRENOBLE : 3.093,44 € + GONIN St CLAIR DE LA TOUR + CHAVAND St CLAIR : 10.315,50 € + COLLONGE SAS FAVERGES : 5.519,54 €. ===
-- Michel BRUN précise : J’avais eu un entretien avec Mme Nathalie GALLIEN qui avait le même n° de téléphone que M. CHENAVIER qui était intéressé pour acheter mon terrain ‘Sarl La Tour Immobilier’ Rue Pierre Dupont pour se rapprocher de la zone industriel, juste à côté ===
-- Je porte à vote connaissance que j’ai 2 Audiences civiles au T.I/CANNES le 09 janv et 14 fév 2014 à 9H pour demander que ces affaires civiles qui durent depuis 50 ans ! pour le même dossier, soient renvoyées au pénal, Avocat pour TGI/GRASSE et Avocat que j’ai à la Cour de Cassation, ci-dessous dossier :
Pour y accéder rentrer dans Google (vers 10ème page) : Situation du Tribunal de Grande Instance GRASSE.
-- Cass 10/11/1998-1 - 22:33 Tribunal de grande instance de Grasse, 1996-12-19 .... Pour régulariser la situation, serait-ce en désignant comme syndic la société absorbante, ... www.jpm-copro.com/Cass%2010-11-1998-1.htm - 40k - En cache - Pages Encadré ci-dessous concernant les affaires pénales. ===
-- 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 20 30 40 > >> T.A Grenoble 16.11.2010 LR/AR .... Trésor Public LTP + Notaires LTP Le 29.12.11 dos MARTIN-COCHET ... taxes foncières 2011, 25 Rue A. Briand LTP 1.371. De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU ''Ketch E'' (Face appontement 205) Tél : 0.689.336.260, michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr Le 25.12.2013 (voir blog http://portmichelbrun.over-blog.com) A Cabinet AVOCAT RAJON 53 avenue maréchal foch 69006 Lyon –Dos portmichelbrun (ex Marchand de biens 38 LTP + 69 COLLONGES MT D’OR + 06 MANDELIEU) –BOULEZ Expert + POGGI Notaire 26 LORIOL et LIVRON + BASTIA CORSE –Dos LTP Rue A.Briand, ‘Café de Lyon’ + AGOPIAN + LAURICELLA + H. DUPUY GALIGANI +LR/AR du 20.12.13 Mairie LTP à portmichelbrun MANDELIEU michel.brun80@sfr.fr + dos T.A GRENOBLE, réf : MPA : AR/EBM/NB-13-248, je lis : Les bâtiments dont vous êtes propriétaire présentent un danger pour la sécurité publique par leur état de délabrement. La situation est de nature à l’ouverture d’une procédure d’arrêter de péril ordinaire conformément aux Articles L511-1 et L511-2 du Code de la construction et de l‘habitation. Remarques de portmichelbrun : Il y a lieu de voir le contrat de location de H. DUPUY-GALIGANI, assistée de Jacques POGGI Notaire, suite décision Tribunal LYON pour administrer les biens RHONE/ALPES du stock Marchand de biens (dossier demande de divorce H. DUPUY-GALIGANI à notre Avocat, ancien Bâtonnier VUILLARD) ont participé à la rédaction de cette convention de travaux à exécuter sur la partie garage louée à Mme LAURICELLA (création d’un Bazard) Voir Notaires Yves PIC + VIGNATELLI. Me RAJON Fabien Avocat (LYON) devra faire le nécessaire auprès du Tribunal Administratif GRENOBLE dont procédures voir blog http://portmichelbrun.over-blog.com ===
-- PROCEDURE Tribunal Administratif Grenoble Le 16.11.2010 LR/AR ... portmichelbrun.over-blog.com/article-procedure-tribunal-administratif-g...‎ En cache 31 janv. 2013 - PROCEDURE Tribunal Administratif Grenoble Le 16.11.2010 LR/AR .... Trésor Public LTP + Notaires LTP Le 29.12.11, dossier MARTIN-COCHET ... réclamation taxes foncières 2011, pour 25 Rue Aristide Briand LTP : 1.371 ... ===
Nous attendrons les décisions du T.I/CANNES, Audiences des 09 janv et 14 fév 2014 à 9 H et nous transmettrons les résultats aux 2 Avocats chargés du pénal.
Bonne réception. Michel-Laurent BRUN http://portmichelbrun.over-blog.com
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 31.12.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com (face appont 205 port Marco- Polo) michel.brun80@sfr.fr Tél : 0.689.336.260 ===

Partager cet article
Repost0
Portmichelbrun Mandelieu - dans Politique
commenter cet article …
29 décembre 2013 7 29 /12 /décembre /2013 09:09

Donation terrain + chalet 'Le Pin' (vue imprenable Sud + Sud Est) 2 hect 25 ar 23 ca de portmichelbrun à Anne-Laurence + Isabelle + Carine + Caroline + Léo + Quentin (faire proposition).

De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU ''Ketch E'' (Face appontement 205) Tél : 0.689.336.260, michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr Le 29.12.2013 par courriel à l’attention : mairie.du.pin@wanadoo.fr
Objet : TERRAIN (38) 'LE PIN' COMBE BAJAT CONTENANCE 2 hect 25 ar 23 ca
Bonjour, Merci pour votre réponse. Je fais donation de ce bien à nos enfants et petits enfants. Comme je pense qu’ils auront plus besoin d’argent dans leur vie actuelle, il serait préférable qu’ils vendent ce bien de mon stock de Marchand de biens à LA TOUR DU PIN et pour cela, je préfère vous en faire part, au cas ou la commune ou une personne de votre choix soit intéressée. Dans ce cas, nous faire une proposition et dans l’attente, nous vous souhaitons une bonne année 2014. M-L BRUN http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ ===
--Réponse de : Hôtel de ville du Pin 155 route de Virieu 38730 Le Pin Téléphone : 04 76 06 63 14 Fax : 04 76 55 72 21 mairie.du.pin@wanadoo.fr De: "MairieLEPIN"<mairie.du.pin@wanadoo.fr> Objet: RE : NOM ET ADRESSE DU PROPRIETAIRE QUI PAYE ACTUELLEMENT LES IMPOTS FONCIERS POUR MON CHALET CONSTRUIT SUR UN TERRAIN DE PLUSIEURS HECTARES. Date : 24 décembre 2013 13:07:23 HNEC À: "'PortmichelBrun'"portmichelbrun@orange.fr 1 pièce jointe, 59,8 Ko : Bonjour, Suite à votre message, veuillez trouver ci-joint le relevé de propriété au nom de Mme Dupuy. Avec nos sincères salutations. MAIRIE Le Pin 155 route de Virieu 38730 LE PIN Tél : 04.76.06.63.14 - Fax : 04.76.55.72.21 E-mail : mairie.du.pin@wanadoo.fr Site : www.mairie-lepin.fr --Indiquant : Nouveau propriétaire DUPUY Hélène Gilberte, ép BRUN née le 26.09.37 à NIMES - SIMIANE COLLONGUE 13109 COM BAJAT contenance 2 hect 25 ar 23 ca. Remarques de portmichelbrun : Je ne vois pas comment H.DUPUY-GALIGANI pourrait être propriétaire de ce terrain contenance 2 hect 25 ar 23 ca et du chalet neuf en mélèze que j’avais construit ? du fait que nous sommes toujours en indivision comme pour nos terrains de CORBAS confirmé par la Mairie. La procédure engagée par H.DUPUY-GALIGANI et Jacques POGGI Notaire/Administrateur.

Partager cet article
Repost0
Portmichelbrun Mandelieu - dans Politique
commenter cet article …
25 décembre 2013 3 25 /12 /décembre /2013 16:04

Précision pour Avocat du 25.12.13 Plaintes pénales c/Maires LTP + Payet-Bernoud Corbas+Syndic Agda + Opac 97 Rte Vienne Lyon.

Plaintes pénales c/Maires LTP + Payet-Bernoud Corbas+Syndic Agda + Opac 97 Rte Vienne Lyon
De : Michel-Laurent B R U N location parkings et amarrage bateaux (Marco-Polo) s/SIagne, zone tourisme/nautisme Marco-Polo Bd écureuils 06210 MANDELIEU RC CANNES 300.467.727.00032. MO.BA.CAM (MObil-HOme, BAteaux, CAMping-Cars). 1 'La Chevalerie ' 54/56 Av Maurice Chevalier 06150 CANNES LA BOCCA Tél : 04 93 47 32 06 + 06.89.33.62.60 portmichelbrun@orange.fr Les Echos : attention vente imminente ! Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/ (voir publication dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ) --A Monsieur Le Procureur de la République Place Firmin Gautier B.P. 100 38019.Grenoble Cedex Le 13.01.2012 LR/AR n° 1A 056 260 1898 9 Objet : Plainte avec CPC : AGDA/GRENOBLE (voir pièces 12,13,14/16, ci-jointes). -- A Syndics AGDA 69 Cours Jean Jaurès 38000 GRENOBLE Le 13.01.2012 LR/AR n°1A 030 200 7977 3 Objet : Demande de joindre la présente LR/AR à la prochaine A.G de l’immeuble 20 Rue Champs Elysées GRENOBLE, suite plainte avec CPC (voir pièces 12,13,14/16, ci-jointes). -- A Monsieur PAYET-BERNOUD Joseph, Né le 17.04.35, demeurant à : 62 Av du 8 Mai 45 à 69 CORBAS Le 13.01.2012 LR/AR n° 1A 060 973 4293 1 Objet : Propriété Michel-Laurent BRUN ‘’Pierres Blanches’’ cadastrée : ZB n° 3 pour 1 H 16 A 50 C. Procédures RINCK , 1ère C Cour Appel LYON, Arrêt du 18.12.97.RG : 95/00849, code : 599 (voir page 6 dudit Arrêt, stipule : La parcelle ZB n°3 à M. PAYET-BERNOUD appartenait antérieurement à Michel BRUN. Construction inachevée édifiée sur cette parcelle pour laquelle, M. PAYET-BERNOUD offrait : 200.000 F. Par jugement du 07.12.94, le TGI LYON a mis hors de cause Mme DUPUY divorcée BRUN…… Dit que le Jugement sera soumis à la formalité de la publicité foncière. (Voir page 7) : M. BRUN a régulièrement interjeté appel de cette décision intimant à la fois son ex épouse H. DUPUY et Joseph PAYET-BERNOUD…… Par ordonnance du 02.11.95, le Conseiller de la Mise en état a demandé une expertise à M. Jean GEX…… M. BRUN appelant conclut en invoquant la nullité du Jugement puisqu’à la date d’exploit introductif d’instance il était en Curatelle et que son Curateur n’a pas été appelé à la procédure. Il demande le renvoi devant le 1er Juge……Sur le fond, il indique qu’il est toujours en indivision avec Mme DUPUY de sorte que celle-ci ne pouvait être mise hors de cause. Il conteste le rapport d’expertise…..Il n’a pas reconclu après le dépôt du rapport d’expertise…. Joseph PAYET-BERNOUD précise que la Curatelle de Michel BRUN a été levée du 08.03.94……H.DUPUY divorcée BRUN précise que dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial, ma parcelle sur et édifiée la construction litigieuse a été attribuée à M. BRUN de ce sorte qu’il convient de confirmer le jugement qui l’a mise hors de cause (Michel BRUN demande à M. Le Procureur de la République de se reporter au livret de famille et contrat de mariage, ci-joints) Michel BRUN précise que cette parcelle sur laquelle est construite sa villa de : 150 M2 + 1 étage de 150 M2 lui appartient toujours et va en reprendre possession dans les meilleurs délais sans autres procédures du fait que le remembrement IRREGULIER de M. Joseph PAYET-BERNOUD est NUL ! Ne pouvant être JUGE et PARTIE !
3 LETTRES RECOMMANDEES ACCOMPAGNANT LES 16 PIECES de 01/16 à 16/16.
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 25.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com (face appont 205 port Marco- Polo) michel.brun80@sfr.fr Tél : 0.689.336.260 ===

Partager cet article
Repost0
Portmichelbrun Mandelieu - dans Politique
commenter cet article …
25 décembre 2013 3 25 /12 /décembre /2013 09:26

BOULEZ Expert (LYON) expertise du 08.07.82 SANS DECISION DE JUSTICE T.G.I-LYON, 1ère CH Rôle: 9925/81 + F.I.D.A.L VALENCE. (08/04/2013 ) A : Chambre Notaires RHONE 
58 bd des Belges 
69458 LYON T 0472699888
 -chambre.rhone@notaires.fr = merci à mes parents et éducateurs de l'école de GRANE de mon éducation !

Dossiers : De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM Marco-Polo Tél : 06.89.33.62.60 courriel Mandelieu : michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr Le 03.12.2013 par courriel à l'attention de Maître METRAL Notaire à LIVRON SUR DROME Adresse : 12 place Jean Jaurès 26250 LIVRON SUR DROME Téléphone : 04.75.61.67.85 Fax : 04.75.61.63.93 courriel : olivier.metral@notaires.fr
-- Suite parution du 02.05.12, Jacques Poggi Notaire+Michel Brun ... portmichelbrun.over-blog.com/article-suite-parution-du-02-05-12-jacqu...‎ En cache 3 mai 2012 - Page 2 : Mon Notaire Jacques Poggi ancien domicile Grane (26) voir procédure divorce contrat de mariage du 25.07.58 n°890 marchand de ... ===
De : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Le 2 décembre 2013 10:06:14 HNEC lb.belmas@notaires.fr,benjamin.degrendel@notaires.fr,spf.bourgoin-jallieu@dgfip.finances.gouv.fr ===

Copie demande : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM Marco-Polo Tél : 06.89.33.62.60 courriel Mandelieu : michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr Le 09.12.2013 par courriel à l’attention de Hôtel de ville du Pin 155 route de Virieu 38730 Le Pin Téléphone : 04 76 06 63 14 Fax : 04 76 55 72 21 E-mail : mairie.du.pin@wanadoo.fr
Monsieur, Madame, En ma qualité de Marchand de biens à LA TOUR DU PIN (38) j’avais acheté un grand terrain sur lequel j’avais construit un chalet, que j’avais mis en vente (pour revente dans les 5 ans, comme le veut la profession). A la suite d’une séparation de corps, je suis allé exercer à 69 COLLONGES AU MONT D’OR pour finir à 06 CANNES/MANDELIEU. Par la suite, j’ai appris que H. DUPUY (ex femme) née GALIGANI avait demandé le divorce et j’ai été surpris de ne plus recevoir les avis d’imposition du foncier ? Il semblerait que pour vous, il doit être facile de retrouver les références, qui me sont demandées par mon avocat, pour justifier un état enregistré par Jacques POGGI ex Notaire associé à LORIOL, publication à (38) BOURGOIN-JALLIEU, n’ayant jamais signé un partage, ni tirage au sort. Dans l’attente, des références dans votre commune, je vous prie d’agréer, Monsieur, Madame, mes salutations distinguées. Michel-Laurent BRUN ===
--De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM Marco-Polo Tél : 06.89.33.62.60 courriel Mandelieu : michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca
Le 25.12.2013 à l’attention du Cabinet : AVOCAT RAJON Fabien, Tél : 04.72.43.07.86 + Fax : 04.69.96.59.84 à 53 avenue maréchal foch 69006 LYON
--Réponse de : Hôtel de ville du Pin 155 route de Virieu 38730 Le Pin Téléphone : 04 76 06 63 14 Fax : 04 76 55 72 21 mairie.du.pin@wanadoo.fr De: "MairieLEPIN"<mairie.du.pin@wanadoo.fr> Objet: RE : NOM ET ADRESSE DU PROPRIETAIRE QUI PAYE ACTUELLEMENT LES IMPOTS FONCIERS POUR MON CHALET CONSTRUIT SUR UN TERRAIN DE PLUSIEURS HECTARES. Date : 24 décembre 2013 13:07:23 HNEC À: "'PortmichelBrun'"portmichelbrun@orange.fr 1 pièce jointe, 59,8 Ko : Bonjour, Suite à votre message, veuillez trouver ci-joint le relevé de propriété au nom de Mme Dupuy. Avec nos sincères salutations. MAIRIE Le Pin 155 route de Virieu 38730 LE PIN Tél : 04.76.06.63.14 - Fax : 04.76.55.72.21 E-mail : mairie.du.pin@wanadoo.fr Site : www.mairie-lepin.fr
--Indiquant : Nouveau propriétaire DUPUY Hélène Gilberte, ép BRUN 26.09.37 SIMIANE COLLONGUE 13109 COM BAJAT contenance 2 hect 25 ar 23 ca. Remarques de portmichelbrun : Je ne vois pas comment H.DUPUY-GALIGANI pourrait être propriétaire de ce terrain contenance 2 hect 25 ar 23 ca et du chalet neuf en mélèze que j’avais construit ? du fait que nous sommes toujours en indivision comme pour nos terrains de CORBAS confirmé par la Mairie.
La procédure engagée par H.DUPUY-GALIGANI et Jacques POGGI Notaire/Administrateur voir http://portmichelbrun.over-blog.com
-- Dossiers BOULEZ Expert (LYON) - Le blog de Portmichelbrun ... portmichelbrun.over-blog.com/article-dossiers-boulez-expert-lyon-rappo...‎ En cache 8 avr. 2013 - Objet : Plaintes pénales BOULEZ expert (LYON) + Jacques POGGI Notaire ... rapport d'expertise du 08.07.82 SANS DECISION DE JUSTICE T.G.I-LYON, ... Le présent acte ne constitue pas novation à celui du 03 nov 1978... ==
--Vu qu'il n'y a pas de décision de Justice pour le divorce (règlement indivision inchangé et comme Jean BRUN religieux à MEYLAN-CORENC éducateur de H. DUPUY-GALIGANI me consolait concernant mes problèmes de victime de la corruption : remercie le bon Dieu d'être le volé et non le voleur ! Je vais charger mon Avocat d'exiger que ce chalet du PIN (38 près lac de PALADRU-CHARAVINE) fasse l'objet d'un acte modificatif afin que ce bien soit exclusivement à nos 3 petits enfants : Caroline + Léo + Quentin avec la jouissance pour leurs parents : Anne-Laurence + Isabelle + Carine.
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 25.12.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com (face appont 205 port Marco- Polo) michel.brun80@sfr.fr Tél : 0.689.336.260 ===

Partager cet article
Repost0
Portmichelbrun Mandelieu - dans Politique
commenter cet article …
25 décembre 2013 3 25 /12 /décembre /2013 08:06

T.A Grenoble 16.11.2010 LR/AR .... Trésor Public LTP + Notaires LTP Le 29.12.11 dos MARTIN-COCHET ... taxes foncières 2011, 25 Rue A. Briand LTP 1.371.

De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU ''Ketch E'' (Face appontement 205) Tél : 0.689.336.260, michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr Le 25.12.2013 (voir blog http://portmichelbrun.over-blog.com) A Cabinet AVOCAT RAJON 53 avenue maréchal foch 69006 Lyon –Dos portmichelbrun (ex Marchand de biens 38 LTP + 69 COLLONGES MT D’OR + 06 MANDELIEU) –BOULEZ Expert + POGGI Notaire 26 LORIOL et LIVRON + BASTIA CORSE –Dos LTP Rue A.Briand, ‘Café de Lyon’ + AGOPIAN + LAURICELLA + H. DUPUY GALIGANI +LR/AR du 20.12.13 Mairie LTP à portmichelbrun MANDELIEU michel.brun80@sfr.fr + dos T.A GRENOBLE, réf : MPA : AR/EBM/NB-13-248, je lis : Les bâtiments dont vous êtes propriétaire présentent un danger pour la sécurité publique par leur état de délabrement. La situation est de nature à l’ouverture d’une procédure d’arrêter de péril ordinaire conformément aux Articles L511-1 et L511-2 du Code de la construction et de l‘habitation. Remarques de portmichelbrun : Il y a lieu de voir le contrat de location de H. DUPUY-GALIGANI, assistée de Jacques POGGI Notaire, suite décision Tribunal LYON pour administrer les biens RHONE/ALPES du stock Marchand de biens (dossier demande de divorce H. DUPUY-GALIGANI à notre Avocat, ancien Bâtonnier VUILLARD) ont participé à la rédaction de cette convention de travaux à exécuter sur la partie garage louée à Mme LAURICELLA (création d’un Bazard) Voir Notaires Yves PIC + VIGNATELLI.
Me RAJON Fabien Avocat (LYON) devra faire le nécessaire auprès du Tribunal Administratif GRENOBLE dont procédures voir blog http://portmichelbrun.over-blog.com ===
-- PROCEDURE Tribunal Administratif Grenoble Le 16.11.2010 LR/AR ... portmichelbrun.over-blog.com/article-procedure-tribunal-administratif-g...‎ En cache 31 janv. 2013 - PROCEDURE Tribunal Administratif Grenoble Le 16.11.2010 LR/AR .... Trésor Public LTP + Notaires LTP Le 29.12.11, dossier MARTIN-COCHET ... réclamation taxes foncières 2011, pour 25 Rue Aristide Briand LTP : 1.371 ... ===
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 25.12.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com (face appont 205 port Marco- Polo) michel.brun80@sfr.fr Tél : 0.689.336.260

Partager cet article
Repost0
Portmichelbrun Mandelieu - dans Politique
commenter cet article …
24 décembre 2013 2 24 /12 /décembre /2013 09:03

Pour sortir le sortant portmichelbrun propose aux Candidats ses terrains et berges gratuitement pour les élections de mars 2014 - Au 1er tour maximum de votes blancs ou bruns.

De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM, MANDELIEU Tél 0.689.336.260 + 0.493.475.130 courriel : michel.brun80@sfr.fr + portmichelbrun@orange.fr
Le 24.12.2013 par courriel à l’attention des CANDIDATS AUX MUNICIPALES DE MANDELIEU DE MARS 2014.
Bonjour,
Nous avons trouvé dans notre boite aux lettres de MANDELIEU vos projets, pour remplacer Le Maire de MANDELIEU.
Comme nous l’avons écrit à vos collègues, si ‘le roi de Mandelieu pouvait partir cela serait souhaitable ! Nous pourrions le proposer à la ville de PARIS pour avoir un zouave de plus !!
Etant donné les relations politico-frico-judiciaires et les fonctionnaires de la Mairie qui voudront conserver leur place, ledit ‘Roi’ pourrait être élu au 1er tour, autrement pour lui les carottes sont cuites !
Vous pourrez voir dans le blog : http://portmichelbrun.over-blog.com élections municipales MANDELIEU, qu'il faut faire au maximum pour trouver des noms d'électeurs qui voudraient voter BLANC au 1er tour pour faire une liste dans ce sens, ce qui pourrait vous profiter au 2ème tour.
Si nous pouvons vous aider pour tisser une belle veste au sortant ! Nous vous proposons gratuitement nos terrains du bord de siagne pour faire vos réunions.
Les Candidats de gauche pourront choisir la 1ère entrée de gauche (Ketch/Sloop) et ceux de droite ma voie privée du restaurant ‘Le Sulky’.
La passerelle du Marco-Polo pourra vous servir pour vos relations électorales.
Nous vous souhaitons bon combat, bonne chance et rendez-vous au 30 mars 2014 pour fêter le départ du 'Roi de MANDELIEU' !...
Cordialement. Michel-Laurent et Josette BRUN http://portmichelbrun.over-blog.com

Partager cet article
Repost0
Portmichelbrun Mandelieu - dans Politique
commenter cet article …
23 décembre 2013 1 23 /12 /décembre /2013 08:44

Suite T.I CANNES Mme JAUBERT présidente et M Mme Marc PARENT pour Marco-Polo 10 copro 538 Copropriétaires + 252 propriétaires appont + Club port privé Marco-Polo cahier charges. Cadastré section AN numéro 40 pour 4 ha 37 a 42 ca. Ayant fait l’objet d’un règlement de copro horizontal publié hypothèques Grasse le 16.09.66, Vl. 7513, n°1 - Marc GUILBERT a utilisé gratuitement l'appontement 205 devant locaux michel.brun80@sfr.fr

De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU Marco-Polo Tél : 06.89.33.62.60 courriel Mandelieu courriel : michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr
Le 23.12.2013 par courriel à l’attention de : M. Henri LEROY Maire de MANDELIEU courrier@mairie-mandelieu.fr (dos parution dans blog : http://portmichelbrun.over-blog.com ) -- LA SIAGNE RIVIERE DEVENUE FLEUVE JUSQU'A LA MER... - Le ... portmichelbrun.over-blog.com/article-siagne-riviere-devenue-fleuve-jus...‎ En cache 29 mai 2012 - La Siagne rivière non domaniale, devenue fleuve jusqu'à la mer !!... Suite à overblog portmichelbrun voir 27.05.12 –voir NEXITY -voir 18 mars ... ===
Courriel avec photo de mon véhicule sur ma propriété lot 9 du 21.12.13 à : police.municipale@mairie-mandelieu.fr == Mme Marie BUIGUES sa LR/AR du 19.04.13 Siret 43528146400022 SAS 7.622,45 € carte professionnelle 497 préfecture A.M FNAIM PARIS, déclaration par M.DUBUS romathis2@orange.fr == WAGNER wagnerroger2@gmail.com je lis Suite à vos agissements du 23.03.13 nous vous informons qu’une plainte a été déposée auprès de la gendarmerie nationale et une déclaration faite auprès de la Cie d’assurance de la copropriété == Assignation SCP d’Huissiers etude.zonino.ercoli@wanadoo.fr - SCP d’Avocats astruc.sabatier@gmail.com (commando du 23.03.13) - simon.poittevin@gmail.com (dos cave DAILLY Goëlette B) - DUBUS Gérard né le 17.07…. amarrages berges portmichelbrun lots : 801+803 AN 40 (copie à Jacques Chatillon <chatillonjacques@gmail.com> ===
Le fait que l’appontement 205 est le premier devant ‘Le Sloop’ avec un angle obtus alors que l’amarrage est différent donc, les 2 bateaux : 205 et 206 ne peuvent sortir de leur appontement du fait des amarres sur la chaine mer qui se croisent. Même le dernier occupant Marc GUILBERT a pu utiliser l’emplacement gratuitement pour vendre son bateau.
--Suite dossier Juge Orientation/Exécution TGI GRASSE. SELARL CABINET DRAILLARD - Docstoc www.docstoc.com/docs/113004019/SELARL-CABINET-DRAILLARD 1 SELARL CABINET DRAILLARD Avocat au Barreau de GRASSE 1 ... lieu en vertu de : - un jugement rendu le 21 novembre 2007 par la juridiction de proximité ... de la juridiction de proximité de CANNES le 29 juillet 2009, 3 - un commandement ... à l'audience d'orientation devant le Juge de l'Exécution immobilière près le ... ===
--Cette publication d’utilité publique et d’intérêt général est adressée par la poste à T.I CANNES (Audience du 14 fév 2014 à 9H) et communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit pour procédures pénale et civile : http://portmichelbrun.over-blog.com courriels : michel.brun80@sfr.fr + portmichelbrun@orange.fr +

Tél : 0.689.336.260.

Partager cet article
Repost0
Portmichelbrun Mandelieu - dans Politique
commenter cet article …
22 décembre 2013 7 22 /12 /décembre /2013 09:21

Qui Est Propriétaire à 69 Corbas 'Pierres Blanches' de Ma Villa et Qui l'habite ? Michel BRUN promoteur et Réalisateur des lotissements : Le Soleil et Les Dauphins Corbas (à l'époque de M. JOCTEUR, ex Maire CORBAS était encore dans l'ISERE).

De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM, MANDELIEU Tél 0.689.336.260 + 0.493.475.130 courriel : michel.brun80@sfr..fr + portmichelbrun@orange.fr
Le 22.12.2013 par courriel à l’attention de : ybellet@ville-corbas.fr
Dossier : Payet-Bernoud remembrement Romanette Pierres Blanches Corbas. PORTMICHELBRUN MANDELIEU Le 26.01.2012 par courriel à l’attention de Maître GRIFFON Stéphanie : sgriffon@notaires.fr GRIFFON Stéphanie Notaire Date de serment : 2004 Etude de Me GRIFFON Stéphanie 36 place de la Mairie 69970 CHAPONNAY Tél : 04 78 96 04 03 Fax : 04 78 96 09 01Courriel de l'étude : sgriffon@notaires.fr Objet : Suite courriel Mairie de CORBAS du 26.01.2012, Madame BELLET : ybellet@ville-corbas.fr
Madame,
Malgré tous les dossiers dans mon blog http://portmichelbrun.over-blog.com je n’ai pas réussi à savoir qui habite ma villa de ‘Pierres Blanches’ qui était en construction lorsque : Payet-Bernoud responsable remembrement Romanette Pierres Blanches Corbas, l’a mise à son nom en profitant du remembrement et en intégrant ma construction dans ses biens attenants ? Bonne réception. Michel-Laurent BRUN ===
-- AFFAIRE PAYET-BERNOUD (CORBAS) - Le blog de ... portmichelbrun.over-blog.com/page-affaire-payet-bernoud-corbas-6150...‎ En cache Le 18.12.2011 courriel à l'attention de : Joseph PAYET-BERNOUD, 62 Av du 8 ... propriété à Michel BRUNDe : Port michel Brun <portmichelbrun@orange.fr> ... ===
-- Payet-Bernoud remembrement Romanette Pierres Blanches Corbas ... portmichelbrun.over-blog.com/page-payet-bernoud-remembrement-rom...‎ En cache PORTMICHELBRUN MANDELIEU Le 26.01.2012 par courriel à l'attention de Maître GRIFFON Stéphanie ... Payet-Bernoud remembrement Romanette Pierres Blanches Corbas. ... Michel-Laurent BRUN ( http://portmichelbrun.over-blog.com ) ... ===
-- Payet-Bernoud Joseph (Corbas) Romanette/Pierres Blanches ... portmichelbrun.over-blog.com/page-payet-bernoud-joseph-corbas-roma...‎ En cache Payet-Bernoud Joseph (Corbas) Romanette/Pierres Blanches, plaintes ... From: PortMichelBRUN To: communication@ville-corbas.fr Sent:Tuesday, August 05 ... de mon analyse des pièces de 12 à 24 dans http://portmichelbrun.over-blog.com ... ===
-- page suivante - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - OverBlog portmichelbrun.over-blog.com/archive/2012-09/2‎ En cache 2 sept. 2012 - Suite procédure pénale blog du 02.09.12 c/J.Payet-Bernoud qui s'est approprié ma villa de Pierre-Blanche CORBAS (Faux remembrement du ... ===
-- Plaintes pénales c/Maires LTP + Payet-Bernoud Corbas+Syndic ... portmichelbrun.over-blog.com/page-6339412.html‎ En cache Plaintes pénales c/Maires LTP + Payet-Bernoud Corbas+Syndic Agda + Opac 97 Rte Vienne ... (voir publication dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ) Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - portmichelbrun.over-blog.com/‎ En cache Pages similaires Il y a 20 heures - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - ... Plaintes pénales c/Maires LTP + Payet- Bernoud Corbas+Syndic Agda + Opac 97 Rte Vienne Lyon ... ===
-- 12 - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - OverBlog portmichelbrun.over-blog.com/top/12‎ En cache De : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Objet : Audience .... Plaintes pénales c/Maires LTP + Payet-Bernoud Corbas+Syndic Agda + Opac 97 Rte ...

Articles - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - OverBlog portmichelbrun.over-blog.com/archive/2013-07/‎ En cache 30 juil. 2013 - Vu par port Michel BRUN Mandelieu. ... De PORTMICHELBRUN, MO. ... AFFAIRE PAYET-BERNOUD (CORBAS) · Article du 10.01 AU 23.03. ===
REAMENAGEMENT DES BERGES PORTMICHELBRUN MOBACAM portmichelbrun.over-blog.com/page-6044457.html‎ En cache PortMichelBrun MANDELIEU Le 27.11.2011 à l'attention de ... général, je publie dans : http://portmichelbrun.over-blog.com lire Les Echos : attention vente imminente ! ... Plaintes pénales c/Maires LTP + Payet-Bernoud Corbas+Syndic Agda + ... ===
-- Suite dos Lien : http://0z.fr/XZnkW Joseph Payet-Bernoud ... portmichelbrun.over-blog.com/article-suite-dos-lien-http-0z-fr-xznkw-jo...‎
En cache 3 sept. 2012 - Le succès du blog portmichelbrun,... Procédure pénale ... -Joseph PAYET- BERNOUD PIERRE-BLANCHE CORBAS.pdf (31.1 Mo) Message ===
--Cette publication d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit pour procédures pénale et civile dans mon blog : http://portmichelbrun.over-blog.com courriels : michel.brun80@sfr.fr + portmichelbrun@orange.fr + Tél : 0.689.336.260. -Copie est adressée à mon Avocat pour mon dossier mon combat : POLITICO-FRICO-JUDICIAIRE

Partager cet article
Repost0
Portmichelbrun Mandelieu - dans Politique
commenter cet article …
21 décembre 2013 6 21 /12 /décembre /2013 10:53

T.I/CANNES Audience du 14.02.2014 pièce complémentaire (pénal à régler avant civil qui dure depuis 50 ans ! Mme Dominique JAUBERT et M et Mme Marc PARENT direction de l’époque).

De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU Marco-Polo Tél : 06.89.33.62.60 - courriel Mandelieu : michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr
Mise au point de Portmichelbrun : Depuis des décennies je figure à l’annuaire (pages jaunes) Ports MANDELIEU : 06.30.15.60.98 – Depuis que nous avons SFR. En plus il est indiqué : 04.94.47.51.30 locations de bateaux ALIZE (sous la Brocherie II) port LA NAPOULE. Malgré nos nombreuses réclamations à notre 06.30.15.60.98, il y a seulement une voix masculine qui demande de laisser 1 message et qu’il rappellera. Tant mieux pour ALIZE si cela lui fait louer des places, mais il ne faudrait pas que le fisc considère ces locations comme des revenus portmichelbrun qui est occupé gratuitement jusqu’aux élections municipales MANDELIEU du 30 mars 2014 (Voir pièce jointe, Faux usage de Faux, Audience du 14.02.14 T.I CANNES et Pascal SLABY/Foncia ARC...).
–Portmichelbrun est le 1er port privé en eau douce à MANDELIEU. PS Par la pièce SYGESTIM GRASSE siret 43528146400022 APE 703A Société Anonyme Simplifiée (SAS) carte professionnelle 497 préfecture A.M garantie FNAIM PARIS, signature : pour le Cabinet SYGESTIM, Mr SLABY... A ce jour, il n'y a pas eu d'A.G des 538 Copropriétaires ni des 252 propriétaires appont mais malgré cela tous les biens immobiliers de Michel BRUN et de Josette CHRYSANTHOS sont volés ou détruits par DUBUS/WAGNER/POITTEVIN/GIRIBONNE/BRIKI, sous prétexte que Le Juge d'Orientation et Me DRAILLARD, Avocat de Mme BUIGUES ont autorisé ces commandos - La carte professionnelle est une pièce individuelle qui permet d'avoir un permis de conduire ou carte d'identité, mais en aucun cas ne peut être utilisée par une société. Autrement les Sté de transports de ROUMANIE donneront leur Registre du Commerce à tous les chauffeurs d'Europe pour être en règle !! A la place du permis de conduire de transports en commun. VIVE L'EUROPE DE BRUXELLES !!... Alors comment NEXITY pourrait être le syndic des 538 Cop et 252 propriétaires appontements sans attendre l'A.G de l'ASL Marco-Polo qui n'a pas encore eu lieu ?...
--Cette publication d’utilité publique et d’intérêt général est adressée par la poste à T.I CANNES et communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit pour procédures pénale et civile : http://portmichelbrun.over-blog.com courriels : michel.brun80@sfr.fr + portmichelbrun@orange.fr + Tél : 0.689.336.260

Partager cet article
Repost0
Portmichelbrun Mandelieu - dans p
commenter cet article …
20 décembre 2013 5 20 /12 /décembre /2013 16:57

Suite : Gestions Bianchi-Gesmeco+Huguet-Scagi+Aic-Urbania - Le blog de ... portmichelbrun.over-blog.com/page-gestions-bianchi-gesmeco-huguet-s...‎ De: portmichelbrun@orange.fr À: "LEROY... 6/ Lettre du 07.07.92 de M. D. REVIRON syndic (SCAGI) à Mme JAUBERT T.I/CANNES, rappelle la précédente demande de J. HUGUET et écrit ...

De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU Marco-Polo Tél : 06.89.33.62.60 courriel Mandelieu courriel : michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr Le 20.12.2013 par courriel à l’attention de SCP d’Huissiers ZONINO-ERCOLI St LAURENT du VAR : etude.zonino.ercoli@wanadoo.fr + Maître SABATIER SCP d’Avocats St LAURENT du VAR : astruc.sabatier@gmail.com + Conseil syndical de Marie BUIGUES : simon.poittevin@gmail.com (dos cave DAILLY Goëlette B) + M. DUBUS Gérard né le 17.07.19 ?? romathis2@orange.fr avec attestation, Ministère de la Justice CERFA n° 11527*02 (articles 200 à 203 du NCPC, Articles 441-7 du NCP) ?…. Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite). + Mme LERNON, épouse DUBUS née le 31.05.19 ?? avec attestation, Ministère de la Justice CERFA n° 11527*02 (articles 200 à 203 du NCPC, Articles 441-7 du NCP) ?……. Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite) + wagnerroger2@gmail.com Mme LAMBERT, épouse WAGNER née le 14.02.19 ?? je lis : Pièce à joindre un original ou photocopie d’un document officiel justifiant de votre identité et comportant votre signature avec attestation, Ministère de la Justice CERFA n° 11527*02 (articles 200 à 203 du NCPC, Articles 441-7 du NCP) ?…….. Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite) + Mme DJABELE épouse DUC née le 28.10.19 ?? domicile Brigantin A je lis : Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite) Mme DUC, écrit : Depuis de nombreuses années………. M.BRUN a décidé un jour de faire de cet espace aménagé un parking sauvage……… Le 23.03.2013 des bruits sourds me font regarder par la fenêtre………. Le gardien ainsi que le conseil syndical informaient de la situation se sont rendus sur place pour constater de la destruction en cours…….Cette intervention n’a pas plu à M et Mme BRUN. M. BRUN s’est allongé sur le sol faisant croire à un malaise et a appelé au secours……. L’intervention des gendarmes a mis fin à cet évènement (avec une mention supplémentaire des autres témoins qui est : Je ne souhaite pas que mon nom soit cité, je désire rester anonyme) + fratini.marcel@neuf.fr responsable gestion Marie BUIGUES Le Marco-Polo de 538 Copropriétaires et 252 appontements bateaux dans les composé de 10 copropriétés -- AVION de TOURISME Crash dans un port de MANDELIEU près de ... www.nicerendezvous.com/car/200810115833/actu-n-4382.html‎ En cache 11 oct. 2008 - avion de tourisme crash dans un port de mandelieu près de cannes et nice Actualités de Nice et de la Côte d'Azur du 2008-10-11. === + clubportprivemarcopolo@gmail.com pour joindre à la prochaine A.G des 252 propriétaires d’appontements le présent courriel + eric.sighirdjian@sfr.fr + pierre.semerdjian@numericable.fr + contact@mr-immo.com + M. RODRIGUEZ : info@vend-azur.com
Maître, Madame, Monsieur,
Bien reçu ce jour l’assignation pour le jeudi 09.01.2014 à 9 H au Tribunal d’Instance 19 Bd Carnot à 9H.
-Michel BRUN sera présent pour prendre possession des pièces de 2 à 10 + 11 et 12 + 13 + 14 + 15 + 16.
-Michel BRUN a pris bonne note que le club, joignait au dossier la déclaration du 28.10.71 à la Sous préfecture de GRASSE, réf : 33946 X71 pièce 16.
-Demande que Michel BRUN soit condamné à 5.255,32 € + Article 700 et entiers dépens et qu’il ne peut utiliser l’appontement n° 205 de 250 M sans avoir payé le Club. Remarque de portmichelbrun : Le fait que l’appontement 205 est le premier devant ‘Le Sloop’ avec un angle obtus alors que l’amarrage est différent donc, les 2 bateaux : 205 et 206 ne peuvent sortir de leur appontement du fait des amarres sur la chaine mer qui se croisent. Même le dernier occupant Marc GUILBERT a pu utiliser l’emplacement pour vendre son bateau gratuitement. M. BRIKI qui a déjà détruits mes 5 n° cadastraux et a déclaré à tous ceux qui ont voulu l’entendre qu’il allait venir détruire mes locaux restants soit les 4 numéros des 9 devant appontement 205 (voir plan club port au pied de l’escalier ‘Le Galion’) donc je vivrai sur un bateau amarré au 205 dont je suis propriétaire depuis un demi siècle.
-- Complément plaintes CPC - Dos Landari Sofiane + Briki -06.60.93.16.34 prétend être propriétaire (enchères à DRAILLARD Avocat de BUIGUES sarl SYGESTIM ?).... (29/07/2013) De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM, MANDELIEU Tél 0.689.336.260 + 0.493.475.130 courriel : michel.brun0148orange.fr ------ A Monsieur Le Procureur de la République, Tribunal de Grande Instance 37 avenue Pierre Semard B.P :... ===
-- COMPLOT 1 / JUGE DE L'EXECUTION RG N°12/00204 +2 /DRAILLARD AVOCAT + 3 /Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + 4/ BRIKI IMMOBILIER TEL : 0660931634. (28/07/2013) Envoi des pièces par DropCloud Informations Date : 28/07/2013 à 11:08 Nombre de fichiers : 5 Taille Total : 20.33 Mo Liste des destinataires rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr + ordre@avocats-grasse.com + sel@draillard.net... ===
-- 3 Tél Kiloutou tél 0493478444 à qui il a loué son camion ? + J.C Deroudilhe tél 0610237878 qui prétend être propriétaire + Briki tél.0660931634 qui prétend avoir acheté à Me Draillard + Bu (28/07/2013) Pour avoir des explications 3 Tél -Kiloutou 04.93.47.84.44 pour savoir à qui, il a loué son camion plateau pour démolition ? + J.C DEROUDILHE -06.10.23.78.78 qui prétend être toujours propriétaire ? + Briki immobilier -06.60.93.16.34 qui... ===
-- Complot:1 /JUGE DE L'EXECUTION RG 12/00204 + 2 /DRAILLARD AVOCAT + 3 /Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + 4/ BRIKI IMMOBILIER TEL : 0660931634 (27/07/2013) De : Port michel Brun <portmichelbrun@orange.fr> Objet : POUR DENONCER LE COMPLOT DE 1/ JUGE DE L'EXECUTION RG 12/00204 +2/DRAILLARD AVOCAT + 3/Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + 4/BRIKI IMMOBILIER TEL : 0660931634 DESTRUCTEUR ET VOL DE... ===
--Voir parutions dans http://portmichelbrun.over-blog.com
-- T.I CANNES, Audience 20.12.12 à 10H30 - Portmichelbrun - Club ... portmichelbrun.over-blog.com/article-t-i-cannes-audience-20-12-12-a-1...‎ En cache 18 déc. 2012 - --Sa pièce 1 : Statuts de l'Association Club Port Prive Marco-Polo ... que de droit, publiée le 18.12.12 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ... ===
-- Portmichelbrun Mandelieu attend toujours les aménagements, entre ... portmichelbrun.over-blog.com/article-portmichelbrun-mandelieu-attend-...‎ En cache 24 juin 2013 - Le 24.06.2013 par courriel au Club port privé Marco-Polo MANDELIEU ... de droit , envoyée, publiée le 24.06.13 dans :http://portmichelbrun.over-blog.com ... CAMping-cars Tél : 0.493.475.130 figurant dans l'annuaire ports de ... ===
-- Port Marco-Polo Audience Tribunal d'Instance CANNES du 06.02.13 ... portmichelbrun.over-blog.com/article-port-marco-polo-audience-tribuna...‎ En cache 6 févr. 2013 - PORTMICHELBRUN, MObil-home. ... --Dossier Club port Marco-Polo, référence : 34/12/12/745 du jeudi 20.12.2012, référé ... décision : Le club port Marco-Polo et son avocat Me SABATIER, Saint Laurent du Var se ... valoir ce que de droit, publiée le 06.02.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ... ===
-- Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - portmichelbrun.over-blog.com/page/40‎ En cache 15 juin 2012 - Procédure copropriétés Marco-Polo, à défaut de mission Me .... 205 DE 250 M DE LARGE) Port Michel BRUN Marco-Polo MANDELIEU ... ===
Ces 16 pièces et le jugement référé du 09.01.2014 seront joints au dossier pénal et débattu à l’Audience T.I CANNES du 14 février 2014.
Cette publication d’utilité publique et d’intérêt général est adressée par la poste à T.I CANNES et communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit pour procédures pénale et civile : http://portmichelbrun.over-blog.com courriels : michel.brun80@sfr.fr + portmichelbrun@orange.fr + Tél : 0.689.336.260

Partager cet article
Repost0
Portmichelbrun Mandelieu - dans Politique
commenter cet article …

portmichelbrun

portmichelbrun

 

Articles

 

Articles