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Suite : Association de Défense Bon Sens Européen Social (B.S.E.S) Action ... portmichelbrun.over-blog.com/.../association-de-defense-bon-sens-europeen- social-b-s-e-s-action-mandelieu-local-galion-b-derriere-maaf-et-ba... 18 sept. 2014 ... Machine à voter)- Association Cannes -- Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - OverBlogportmichelbrun.over-blog.com/tag/politique/3 2 août ... === CIDUNATI - politique : sortir les sortants -- De PORTMICHELBRUN MO.BA.CAM MANDELIEU Tél : 04.93.47.32.06 + 06.89.33.62.60 Courriel portmichelbrun@orange.fr
Le 20.10.14 à l’attention des Maires : courrier@mairie-mandelieu.fr + mairie@latourdupin.fr + communication@ville-corbas.fr + Mairie.Grane@vallee-drome.com + Cour d'Appel rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr + ordre avocats ordre@avocats-grasse.com -- Conclusions à : Article du 10.01 AU 23.03. 2005 - Le blog de Portmichelbrun ... portmichelbrun.over-blog.com/page-6022781.html Commentaire écrit le mercredi 23 mars 2005 à 05:38: Michel BRUN ... MANDELIEU Je remarque dans France 3 forums pièces à conviction, je lis : Dire ce que .... Dispose de 13.000 M2 de terrain et berges pour 100 bateaux, usage nautisme et tourisme, étudierai toutes propositions pour vente ou location. === -- Voir : Constat de Me BARBONI Huissier à Grasse – Notre fille Isabelle : isa.brun@wanadoo.fr Architecte à Lyon sans travail est prête à se charger de cette situation au Marco-Polo à Mandelieu et à Grenoble 20 Rue Champs Elysées – Elle serait aidée par sa sœur Anne-Laurence : alb.rb.1329@t-online.de Podologue (profession libérale à Dusseldorf) pour se charger de mon stock Marchand de biens : -- 43 - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - - OverBlog portmichelbrun.over-blog.com/page/43 16 mars 2013 ... Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - ... intéressé pour acheter ma jacobine 20 Rue Champs Elysées GRENOBLE (voir l'immeuble entier. === -- J'avais acheté il y a un demi siècle ce bien en qualité de ... portmichelbrun.over-blog.com/.../07/j-avais-achete-il-y-a-un-demi-siecle-ce- bien-en-qualite-de-professionnel-marchand-de-biens-a-monsieur-... 11 juil. 2014 ... ... D'HAUTEVILLE, sa propriété de Saint Georges Les Bains 07 où sur le ... Voir Michel BRUN né 18.02.29 domicile 72 Rue République LA ... === -- BOULEZ Expert (LYON) - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu portmichelbrun.over-blog.com/.../boulez-expert-lyon-expertise-du-08.07.82- sans-decision-de-justice-t.g.i-lyon-1ère-ch-rôle-9925-81-f.i.d.a.l-v... 25 déc. 2013 ... De : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Le 2 décembre 2013 ... 25 ar 23 ca et du chalet neuf en mélèze que j'avais construit ? du fait que nous ... que ce chalet du PIN (38 près lac de PALADRU-CHARAVINE) fasse ... === Voir : par Michel BRUN Mandelieu et à port de plaisance Tél fax : 0899022205 et annuaire : 06156098.-- PJ. Photo de la voiture Nissan sur lot privé Brun n°9 AN40 (devant ... portmichelbrun.over-blog.com/.../pj-photo-de-la-voiture-nissan-sur-lot-prive -brun-n-9-an40-devant-pressing-19-et-mon-locataire-philippe-po... 16 avr. 2014 ... Photo de la voiture Nissan SUR LOT PRIVE BRUN N°9 AN40 (DEVANT PRESSING 19 ET MON LOCATAIRE Philippe POUETTE 'Brasserie Le Sulky' + .... blog de Portmichelbrun Mandelieu - ... avec toilettes communes aux ... === Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit et publiée (rubrique politique) le 21.10.2014 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ===
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Association de Défense Bon Sens Européen Social (B.S.E.S) Action-Mandelieu Local 1 ‘Galion’ Marco-Polo Bd des écureuils 06210 Mandelieu (derrière MAAF - Banque SLB - CIC Marco-Polo – pharmacie - SPAR)
Prochainement vous aurez la possibilité de louer une camionnette dépannage (avec ou sans chauffeur) qui sera stationnée en bordure du trottoir (devant pressing 19 – terrain privé portmichelbrun lot 9 AN 40 de 1.297 m2) – Voir Ludovic POUJOL de Kiloutou article envoyé T.I 19 Bd Carnot CANNES.
De PORTMICHELBRUN MO.BA.CAM MANDELIEU Tél : 04.93.47.32.06 + 06.89.33.62.60 + Courriel portmichelbrun@orange.fr
Nous attendrons le compte rendu de l’Audience (Police Curatelle) Tribunal Cannes du 11.09.14 Club port Marco-Polo voir blog portmichelbrun : Photos de ce dimanche 21.09.14 sur propriété BRUN - Le syndic Urbania-Citya –Voir Philippe Briand Député Décision et demande Michel-Laurent Brun propriétaire lot 9 parcelle AN 40 de 1.297 m2 (devant pressing + lesulkybrasserie@gmail.com jusqu’à la barrière accès lots 3 et berge 803) – Mis par syndics et Maires hors La Loi) – C’est à l’Audience du 21.11.14 T.I CANNES qu’il y aura l’Audience pénale commando :
Procédures pénales et civiles (Dubus/Wagner/Duc/Poittevin ... portmichelbrun.over-blog.com/.../procedures-penales-et-civiles-dubus- wagner-duc-poittevin-audiences-t-i-cannes-les-13-03-21-11-14-a-... 7 mars 2014 ... Commando du 09.04.91 à 6H, avec GIGN, 4 Brigades gendarmerie, Maître ... droit et publiées dans : http://portmichelbrun.over-blog.com le ...
Pour tous renseignements pour cette création ne plus s’adresser au 06128954.. mais à portmichelbrun 0689336260.
Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit et publiée (rubrique politique) le 19.10.2014 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ===
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Réponse de PORTMICHELBRUN (du jeudi 16) MO.BA.CAM MANDELIEU Tél : 04.93.47.32.06 + 06.89.33.62.60 Courriel portmichelbrun@orange.fr
Le 16.10.2014 par courriel l’attention de : "COPRO" <copro@frerault-expertises.com + notaires.ltdp@notaires.fr + Cour d'Appel <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr> + ordre avocats <ordre@avocats-grasse.com> + mairie@latourdupin.fr + cdif.bourgoin-jallieu@dgfip.finances.gouv.fr + scp-allagnatgarnier@orange.fr + contact@turritoire.org + robertguillaud@wanadoo.fr === Début du message réexpédié : De : "COPRO" <copro@frerault-expertises.com> Date : 16 octobre 2014 10:16:45 HAEC À : "'Port michel Brun'" portmichelbrun@orange.fr Objet : Copropriété 25 rue A BRIAND LA TOUR DU PIN Monsieur, Vous avez vendu suivant acte du 27/07/1974 de Me VIGNATELLI NOTAIRE LA TOUR DU PIN publié à BOURGOIN JALLIEU Vol 4561 n°32, en pièce jointe ,le lot n°1 à Mr et Mme AGOPIAN Gérard pour un prix de 35000F. Cordialement Audrey FRERAULT Administrateur Provisoire 04 79 85 60 64 06 61 59 27 74 ===
Voir autorisation : autorise les époux AGOPIAN à effectuer les travaux énumérés sur plan d’ensemble (en rouge).
Je lis : A savoir notamment, la suppression du gros de mur me séparant avec l’immeuble voisin local Bar exploité par M. AGOPIAN…….. Construction d’une cloison en dalle béton entre couloir garage actuel et local de M. AGOPIAN…….. Fermeture de la partie vitrée donnant sur le garage…….. Il est bien entendu que ces travaux seront effectués sous la responsabilité de M. AGOPIAN par des entreprises compétentes…….. Fait à la tour du pin le (pas de date seulement une croix) avec écriture qui n’est pas la mienne : Lu et approuvé bon pour autorisation.
Remarques de Michel BRUN : Il y avait bien longtemps que Gérard AGOPIAN était décédé lorsque j’ai appris que H. DUPUY-GALIGANI (ex BRUN) avait loué ce garage (ex Volvo) du 25 Rue A. Briand (mitoyen du 23) à Mme LAURICELLA pour création bazar avec complicité des Notaires de LTP et de Jacques POGGI Notaire associé à 26 LORIOL. ===
http://portmichelbrun.over-blog.com : -- politique - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - OverBlog portmichelbrun.over-blog.com/tag/politique/2 25 sept. 2014 ... 2013 - Article du 24.09 AU 08.11 2011 - Le blog de Portmichelbrun . ..... aux nouvelles régions 'Pays de Lérins' pour création paramédicale, . .... remise ce 22 contre : lesulkybrasserie@gmail.com (bail commercial 3,6,9). ..... reçu le 25 Juillet 1958 -obligatoire H.Dupuy-Galigani étant mineure (moins de 21 ... ===
Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit à Cour d’Appel AIX et Ordre des Avocats Grasse + liste des destinataires et publiée (rubrique politique) en fin d’après midi le 16.10.2014 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com
(*) -- La Tour du Pin plainte Mairie Sarl La Tour Immobilier Rue Dupont ... portmichelbrun.over-blog.com/page-la-tour-du-pin-plainte-mairie-sarl-la- tour-immobilier-rue-dupont-6545561.html La Tour du Pin plainte Mairie Sarl La Tour Immobilier Rue Dupont ... s'était occupé de mon dossier SARL' La Tour Immobilier' Rue Pierre Dupont LTP pour faire ... ===
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Monsieur et Madame GRINGORE viennent de m’appeler de PARIS pour me dire qu’ils ont pris connaissance de la condamnation BREITMANN/PAIGNON lot 248 à aménager ‘Corvette’ réf : 130914 Parquet 14020000/13 Jugement 1026/14 du 21.03.2014.
-- Jugement du 30.08.10, 10/726 RG 08/06218, TGI/GRASSE, 1ère ...portmichelbrun.over-blog.com/article-jugement-du-30-08-10-10-726-rg-08- 06218-tgi-grasse-1ere-ch-civ-a-demandeur-m-et-mme-gringore-1... 26 nov. 2012 ... Objet: PORTMICHELBRUN VICTIME Arrêt Cour de Versailles 1777 et 1783, Loi Floréal ! ... annie.varboom@orange.fr + "C.Gringore" christian.gringore@free.fr ... Joël ESPEL, Vice-Président, en son rapport oral après débat, l'affaire a été mise ... illisible, sans nom) et tampon circulaire Greffe TGI GRASSE. ===
Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 15.10.2014 (politique) http://portmichelbrun.over-blog.com
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15 octobre 2014
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Association de Défense Bon Sens Européen Social (B.S.E.S) Action-Mandelieu
Local 1 ‘Galion’ Marco-Polo Bd des écureuils 06210 Mandelieu (derrière MAAF - Banque SLB - CIC Marco-Polo – pharmacie - SPAR)
De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU Tél : 04.93.47.32.06 + 06.89.33.62.60 Courriel portmichelbrun@orange.fr
Le 15.10.2014 par courriel à 17:51:38 HAEC l’attention de : Cour d'Appel <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr> + ordre avocats <ordre@avocats-grasse.com> + mairie@latourdupin.fr + copro@frerault-expertises.com + notaires.ltdp@notaires.fr + scp-allagnatgarnier@orange.fr + Hypothèques cdif.bourgoin-jallieu@dgfip.finances.gouv.fr + contact@turritoire.org + robertguillaud@wanadoo.fr
Objet : Dernière proposition pour louer à la région par bail emphytéotique mon stock Michel-Laurent BRUN Marchand de biens LTP -Collonges Mt d'Or - Mandelieu.
Suite envoi du 08.10.2014 par courriel à l’attention de : Cour d'Appel <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr> + ordre avocats <ordre@avocats-grasse.com> + mairie@latourdupin.fr + copro@frerault-expertises.com + notaires.ltdp@notaires.fr + scp-allagnatgarnier@orange.fr + <contact@turritoire.org> + robertguillaud@wanadoo.fr Objet : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 20 30 40 50 60 > >> Où avez-vous vu ou lu que Michel Brun Marchand de biens à La Tour du Pin a créé 25 Rue A. Briand parcelle AI 23 2 lots au profit de M et Mme Agopian ‘Café de Lyon LTP ?... Précisions indispensables pour Cour d'Appel Aix et TGI Grasse.
Mon stock ... RC Bourgoin 63 A 61 Michel BRUN MARCHAND DE BIENS
Sur la photo de l’époque où j’ai créé la Sarl ‘La Tour Immobilier’ il y a : Cabinet Michel BRUN (avec passage commun, alimentation AMAND) je vois ELF garage Volvo FERRAZ ensuite ‘Café de Lyon’ AGOPIAN (dont le gérant a fait faillite et c’est certainement eux qui ont détruit la toiture pour installer des antennes de T.V au-dessus des 2 pièces vendues à AGOPIAN par Michel BRUN Marchand de biens RC, voir :
-- Suivant mes souvenirs de Marchand de biens à LTP avant de le … portmichelbrun.over-blog.com/…/suivant-mes-souvenirs-de-marchand-de- biens-a-ltp-avant-de-le-transferer-a-collonges-69660-et-actuelleme… il y a 6 jours … RC Bourgoin 63 A 61 Michel BRUN MARCHAND DE BIENS. … né 18.02.29 domicile 72 Rue République La … portmichelbrun.over-blog.com/. ===
-- La Tour du Pin plainte Mairie Sarl La Tour Immobilier Rue Dupont … portmichelbrun.over-blog.com/page-la-tour-du-pin-plainte-mairie-sarl-la- tour-immobilier-rue-dupont-6545561.html Objet : Plainte Mairie LA TOUR DU PIN pour biens immobilier Rue Pierre dupont … http ://portmichelbrun.over-blog.com Les Echos : attention vente imminente ! ===
-- Au Procureur de la République Parquet BP 648 10 rue du Tribunal … portmichelbrun.over-blog.com/…/au-procureur-de-la-republique-parquet-bp- 648-10-rue-du-tribunal-38317-bourgoin-jallieu-le-16-avril-2014-… 15 avr. 2014 … La Tour du Pin plainte Mairie Sarl La Tour Immobilier Rue … portmichelbrun.over –blog.com/page-la-tour-du-pin-plainte-mairie-sarl-la. ===
-- SITUATION DU POLITICO-FRICO-JUDICIAIRE AU 28.03.2014 … portmichelbrun.over-blog.com/…/situation-du-politico-frico-judiciaire-au-28 -03-2014-sortir-les-maires-sortants-politologues-et-sondeurs-politi… 28 mars 2014 … … AU 28.03.2014 – SORTIR LES MAIRES SORTANTS POLITOLOGUES ET … Page précédente – Le blog de Portmichelbrun Mandelieu … Si à LA TOUR DU PIN (38) Fabien RAJON a battu le 23.03.14 M.RICHIT (Maire sortant) il en est pas de … 2013 – Les professions paramédicales en France sont les … ===
Dernier rappel de louer à la région mon stock pour paramédical (bail emphytéotique) Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit et publiée (rubrique politique) le 15.10.2014 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com
Pièce avec photo de l’époque adressée par la poste à Robert GUILLAUD Architecte et Mairie LTP
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Association de Défense Bon Sens Européen Social (B.S.E.S) Action-Mandelieu
Local 1 ‘Galion’ Marco-Polo Bd des écureuils 06210 Mandelieu
(derrière MAAF - Banque SLB - CIC Marco-Polo – pharmacie - SPAR)
De PORTMICHELBRUN MO.BA.CAM MANDELIEU Tél : 04.93.47.32.06 + 06.89.33.62.60 + Courriel portmichelbrun@orange.fr
Le 10.10.2014 à 14:21:01 HAEC à l'attention de : Cour Appel AIX" <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr> + <ordre@avocats-grasse.com> + "courrier@mairie-mandelieu.fr" + M. David LISNARD Maire : mairie@ville-cannes.fr + Bernard Brochand <bbrochand@assemblee-nationale.fr> ('Pays de Lérins')
Objet : En conclusion lorsque la nouvelle région 'Pays de Lérins' aura rétabli la rivière Siagne pour compléter le fleuve Siagne, il n'y aura plus aucun travaux à effectuer pour qu'il n'y ait plus de montée de la Siagne puisqu'elle sera repoussée de l'orientation Est par l'ex rivière qui, elle, aura une sortie en mer avec l'orientation Sud-Est.
Je lis dans Nice-Matin du10 octobre l’article de Delphine PARRA : Une crue éclair en une heure en 1996 – Ces faits ont été signalés à la nouvelle région ‘Pays de Lérins’ dans le projet de pont neuf sur la Siagne pour gagner 2 m de dénivellation pour envoyer directement les eaux usées de Mandelieu de la station du Cottage (cela évite toutes les pompes de relevage actuelles).
La nouvelle politique de Bon Sens Européen Social Action ... portmichelbrun.over-blog.com/.../la-nouvelle-politique-de-bon-sens-eur... En cache 21 avr. 2014 - De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU ''Ketch E'' (port face place 205) MANDELIEU Tél (suspendu !) + CANNES LA BOCCA Tél ...
Je lis dans mon courriel du 14 juillet 2014 : Monsieur, J’ai accepté le principe d’une voie publique avec pont sur la Siagne permettant à la région ‘Le Pays de Lérins’ d’accéder à notre station d’épuration commune attenante au port Inland – Cette nouvelle voie publique permettra un sens unique pour le Bd de la Mer et retour par ce nouveau pont sur Siagne pour revenir au rond point av de Cannes et direction FREJUS – Un nouveau projet est prévu pour rétablir l’ex Siagne depuis NEXITY pour passer à Cannes-Marina et rejoindre le Riou – Tout cela pour éviter (par vent d’Est) que la mer repoussée dans l’ex Siagne devenue fleuve de la Siagne où il sera possible de construire en limite de ce nouveau canal public - Tous ces projets ne se feront qu’après les procédures en cours, Audiences Tribunal CANNES des 11 sept et 21 nov 2014 à 9h –Sur Siagne ainsi que les conduites communes actuelles de Mandelieu) – Vous pourrez toujours vous mettre en rapport avec les services de l’équipement de CANNES qui pourront vous apporter des précisions sur cette nouvelle région ‘Le Pays de Lérins’ – En conclusion lorsque la nouvelle région 'Pays de Lérins' aura rétabli la rivière Siagne pour compléter le fleuve Siagne, il n'y aura plus aucun travaux à effectuer pour qu'il n'y ait plus de montée de la Siagne puisqu'elle sera repoussée de l'orientation Est par l'ex rivière qui, elle, aura une sortie en mer avec l'orientation Sud-Est.
Je rappelle : - Le projet de rétablir l’ex rivière Siagne depuis le port NEXITY par Cannes-Marina, le port du Riou pour faciliter l’évacuation du Riou (Géant Casino) afin que la poussée du vent d’Est dans l’entonnoir de la Siagne puisse repousser la crue par l’ex rivière avec exposition Sud-Est. Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 10.10.2014 http://portmichelbrun.over-blog.com
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<< Dossiers Boulez Expert (Lyon)... Blog M.B 05.04.14 - Suite... >> Mairie Mandelieu courrier@mairie-mandelieu.fr (*4) a certainement donné mes biens pour logements sociaux pour HLM ?... + bordet5@yahoo.fr - Président ASL cop Marco-Polo de : 43.742 m2 ! (*) dont j’ai fait connaissance de l’épouse ce samedi 11H + Par la poste au T.I 19 Bd Carnot Cannes Audience du 21.11.14 à 9H Police, Curatelle, pénal, commando Dubus Wagner Mme Duc (rapport Dr Maria). === -- Objet : Le 27.09.2014 à Réponse à Madame Laurence BELLON, Tél : 04.97.06.26.36 + lbellon@nexity.fr + Michel BRUN attend toujours le compte rendu de l’A.G du 17.04.14 avec l’obligation ci-dessous - Voici le texte (article 18 de la loi de 1965 modifiée) + 2093 G gestion - 5259 transaction délivrées à NICE. === Association de Défense Bon Sens Européen Social (B.S.E.S) Action-Mandelieu Local 1 ‘Galion’ Marco-Polo ‘A’ Bd des écureuils 06210 Mandelieu (derrière MAAF - Banque SLB - CIC Marco-Polo – pharmacie - SPAR) Le 09.10.2014 à 09:07:07 HAEC à l’attention de : Cour d'Appel rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr + ordre avocats ordre@avocats-grasse.com Agence MAAF Agence.mandelieu@maaf.fr + Karole KONOPKA karolekonopka@orange.fr + Mairie Mandelieu courrier@mairie-mandelieu.fr (a certainement donné mes biens pour logements sociaux pour HLM ?... ) + Dubus propriétaire romathis2@orange.fr + Roger WAGNER wagnerroger2@gmail.com + Simon POITTEVIN simon.poittevin@gmail.com + jp chamot jp2.chamot@orange.fr + bordet5@yahoo.fr - Président association Syndical Libre de la cop Marco-Polo de : 43.742 m2 !... dont j’ai fait connaissance de l’épouse ce samedi vers 11H) + fratini.marcel@neuf.fr + Eric sighirdjian <eric.sighirdjian@sfr.fr> + Pierre SEMERDJIAN <pierre.semerdjian@numericable.fr> + Anne Bardet <anne.bardet@sfr.fr>, Annie Varboom annie.varboom@orange.fr + club port prive Marco-Polo clubportprivemarcopolo@gmail.com + astruc sabatier astruc.sabatier@gmail.com + contact immo contact@mr-immo.com + RODRIGUEZ Agence info@vend-azur.com + Alexis LUIGGI luiggi.alexis2@wanadoo.fr + accueil CASAGRANDE accueil@ms-casagrande.com + Jean-Jacques ULLMANN + < Michel VITTOZ vittoz.michel@orange.fr + mey@webstore.fr + <chatillonjacques@gmail.com>, lesulkybrasserie@gmail.com + payan.marcel@orange.fr + namato@nexity.fr + lbellon@nexity.fr Objet : (*) La loi ALUR et le mélange des genres. Si vous êtes du genre à suivre régulièrement les « actions » de l’ARC......le syndicat et le syndic ou une personne ou une entreprise liée directement ou indirectement au syndic......ces dispositions ne sont pas opposables au syndicat ; ».
Suite au départ de M.Pascal SLABY, remplacé par Madame Laurence BELLON Tél : 04.97.06.26.36 + lbellon@nexity.fr impossible d’avoir des précisions sur ces cartes professionnelles : 2093 G gestion - 5259 T transaction ? L’Avocat de l’Association nous fait remarquer que ces références ne figurent pas dans leur en-tête de toutes ses mises en demeure au Marco-Polo indique : 10 Rue Mal Foch CANNES Téléphone :04.93.45.74.13 –Fax :04.93.45.94.85, carte prof : T/G n° 497 ?
FAUX USAGE DE FAUX (voir)
-- Rappel commando 13.03.13 Dubus/Wagner sur ma parcelle Brun ...portmichelbrun.over-blog.com/.../rappel-commando-13-03-13-dubus- wagner-sur-ma-parcelle-brun-an-40-lot-9-de-1-297-m2-devant-pr... 7 août 2014 ... Commando du 13.03.13 De DUBUS "romathis2@orange.fr + wagnerroger2@ gmail.com + Mme DUC (Brigantin A) T.I Cannes 21.11.14 à 9h ... ===
-- 3 - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - OverBlogportmichelbrun.over-blog.com/page/3 10 sept. 2014 ... Tribunal CANNES jeudi 11.09.2014 + vendredi 21.11.14 .... Curatelle + 21.11.14 et pénal faux témoignages DUBUS, WAGNER, DUC (rapport Dr MARIA). ..... présents T.I Cannes 11.09 à 9h + 21.11.14 à 9h - LR/AR 2C 090 . ===
-- Dos Juge Murciano + C.A/AIX + Ordre Avocat Grasse + SCP ...portmichelbrun.over-blog.com/.../dos-juge-murciano-c-a-aix-ordre-avocat- grasse-scp-draillard-avocat-store-mayere-marco-polo-briki-immob... 3 sept. 2014 ... politique - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu ... privée lot . .... seront présents T.I Cannes 11.09 à 9h + 21.11.14 à 9h - LR/AR 2C 090 ... === ... Ci-dessous risque pour M et Mme DUBUS + M et Mme WAGNER + Mme DUC . ===
Limite du lot BRUN n°9 AN 40 Mon terrain de ce lot 9 AN 40 de 1.297 m2 : Vol de mon terrain lot n°9 de 1.297 M2 par syndics, 538 Copro + ... portmichelbrun.over-blog.com/article-vol-de-mon-terrain-lot-n-9-de-1-297- m2-par-syndics-538-copro-252-appont-a-g-du-jeudi-25-avril-201... 10 avr. 2013 ... Vol de mon terrain lot n°9 de 1.297 M2 par syndics, 538 Copro + 252 ... amendes sur ma propriété privée sur mon lot 9 AN40 de 1.297 M2, Vos réf ... dans : http:// portmichelbrun.over-blog.com Michel-Laurent BRUN ''Ketch E'' ... ===
A la suite des 2 réparations de conduite d’alimentation d’eau, j’ai demandé à l’entreprise d’enlever la terre devant le jardin privé des Suédois (vente SEMERDJIAN-Marc GUILBERT). Cet accès pourra se faire directement au niveau de la nouvelle route des 3 immeubles (camping ‘Cigales’) et du pont neuf avec évacuation des eaux usées de Mandelieu directe au profit de la région ‘Pays de Lérins’. La terre enlevée (sur ma parcelle privée devant pressing et jardin Est des Suédois) servira pour finir de remblayer les travaux des conduites d’eau - Michel BRUN a autorisé l’entreprise de nettoyage ‘Nec +’ d’y stationner son fourgon ainsi que l’entreprise ‘Galion’ local 2 Marco-polo B auto-entrepreneur Tél 0612895466 pour son véhicule déménagement-dépannage.
(*) La loi ALUR et le mélange des genres. Si vous êtes du genre à suivre régulièrement les « actions » de l’ARC, vous saurez que nous avons fait introduire dans la loi ALUR une disposition qui prévoit que si un syndic contracte avec une société avec qui il a des intérêts quelconques, sans en avoir informé l’assemblée générale et - surtout - sans avoir obtenu d’accord spécial de celle-ci, le contrat sera (en cas de découverte de cette relation) inopposable au syndicat des copropriétaires. Un décret doit préciser quels types de sociétés sont concernés. Voici le texte (article 18 de la loi de 1965 modifiée) : « Le syndic est chargé de soumettre à l’autorisation de l’assemblée générale prise à la majorité de l’article 24 toute convention passée entre le syndicat et le syndic ou une personne ou une entreprise liée directement ou indirectement au syndic dont la liste est fixée par décret, en précisant la nature des liens qui rendent nécessaire l’autorisation de la convention. Les conventions conclues en méconnaissance de ces dispositions ne sont pas opposables au syndicat ; ».
Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 09.10.2014 http://portmichelbrun.over-blog.com
Portmichelbrun Mandelieu
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politique
8 octobre 2014
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