Le blog de Portmichelbrun Mandelieu

De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU (Face appontement 205) Tél : 0.689.336.260 courriel : michel.brun0148@orange.fr 
Date :  25 août 2013 10:06:48 HAEC  par courriel à l'attention de : 
rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr , ordre@avocats-grasse.com ,  cdif.grasse@dgfip.finances.gouv.fr ,  CONTACT@BLET.NOTAIRES.FR  , sel@draillard.net , scp.nicolas.deltel@wanadoo.fr ,  stephane.duhard@duhard.fr , ullmann.expert@orange.fr , 
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contact@nexity.fr ,  sygestim3@orange.fr  ------Objet : Considérant qu'aux termes de l'article R.88 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel....la faculté prévue par cette disposition constitue un pouvoir propre du juge ; que, par suite, les conclusions de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE.....Art R.88 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel. -----
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--Procédure Art 1.382 et suivants c/Mme BUIGUES+DRAILLARD-L'Avocat de Michel Brun joint cette pièce du T.A Lyon et Marseille la fin de non-recevoir invoquée par la commune doit être rejetée. (24/08/2013 )
Considérant que, contrairement à ce qu'allègue la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE, la requête de M. BRUN comporte des moyens à l'appui de ses conclusions ; que, dès lors, la fin de non-recevoir ... === 
--Merci M. CHAMOT, je fais profiter de votre réponse, à tous ceux que cela intéresse ! (22/08/2013 )
De portmichelbrun : Merci M. CHAMOT, je fais profiter de votre réponse, ci-dessous, à tous ceux que cela intéresse ! ------------------------------- De: "Jeanchamot"<jp2.chamot@orange.fr> ... ===

--Oui M. CHAMOT, vous et votre syndic sont HORS LA LOI ! Si les Copropriétaires Marco-Polo ne décident pas qui sera le syndic agréé ?... (Si le dromadaire Michel BRUN est là !...) (21/08/2013 )
Bonjour aux 538 Copropriétaires des 10 copropriétés différentes du Marco-Polo. Arrêtez d’envoyer des messages sur nos téléphones : 0689336260 + 0.493.475.130 et michel.brun0148@orange.fr Depuis ... === 
--A X tél : 0493493923 réponse : Je n’ai pas à vous donner mon nom !!!...Mon épouse vous a déclaré : ce n’est pas très courageux. Procès : Civil Art 1.382 complot Juge exécution RG12/00204 (20/08/2013 )
A Monsieur X tél : 04.93.49.39.23.Monsieur, Ce matin vers 12H10, vous nous avez appelés au : 06.89.33.62.60 pour nous dire que vous avez bien lu ma circulaire (lettre ouverte : Elections ... ===
--Pièces Avocat Procès:Civil Art 1.382 et suivants Syndic BUIGUES SYGESTIM Hors La Loi ! -M.GIRIBONE gardien Cop + M. DUBUS Président C.S ont reçu 60€ pour témoigner...ces lots sont inoccupés... === (20/08/2013 )
Suite procédures : Pièces remises à l'Avocat Procès:Civil Art 1.382 et suivants COMPLOT JUGE DE L'EXECUTION RG N°12/00204 + DRAILLARD Avocat + Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + BRIKI + LANDARI ... ===

--Elections Municipales des 9 et 16 mars 2014 Mandelieu Bon Sens Européen Social (BSES) chasseauxripoux ! Je lis dans le journal ‘Le Meilleur’ du 03 aout 91(*soit il y a 32 ans !!!...) (18/08/2013 )
--Le Port Michel BRUN MANDELIEU, MO.BA.CAM MANDELIEU Tél : 0.689.336.2.60 courriel : michel.brun0148orange.fr prépare les prochaines élections Municipales prévues, sauf, sauf !!... les 9 et 16 ... ===
--http://0z.fr/pSycD : Complot Juge de l'Exécution RG N°12/00204 + DRAILLARD Avocat + Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + BRIKI tél 0660931634 + LANDARI Sofiane. (J.C DEROUDILHE, ex Commissaire Division) (17/08/2013 )
Suite http://0z.fr/pSycD COMPLOT JUGE DE L'EXECUTION RG N°12/00204 + DRAILLARD AVOCAT + Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + BRIKI tél 0660931634 + LANDARI Sofiane. (J.C DEROUDILHE, ex Commissaire ... ===
--Art 1.382 et suivants, attendons réponses de cdif.grasse@dgfip.finances.gouv.fr - MPIN-99QAF5
 Traité par : Philippe CAMPET + CONTACT@BLET.NOTAIRES.FR (13/08/2013 )
Suite procédures : Pièces remises à l'Avocat Procès:Civil Art 1.382 et suivants COMPLOT JUGE DE L'EXECUTION RG N°12/00204 + DRAILLARD Avocat + Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + BRIKI + LANDARI Sofiane ... === 

--Pièces remises à l'Avocat Procès:Civil Art 1.382 et suivants COMPLOT JUGE DE L'EXECUTION RG N°12/00204 + DRAILLARD Avocat + Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + BRIKI + LANDARI Sofiane. (13/08/2013 )
Pièces remises à l'Avocat pour PROCEDURE CIVILE ART 1.382 et suivants : COMPLOT JUGE DE L'EXECUTION RG N°12/00204 +/DRAILLARD AVOCAT + Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + BRIKI TEL : 0 660931634 + ... ===
--Considérant qu'aux termes de l'article R.88 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel : "Dans le cas de requête jugée abusive, son auteur encourt une amende qui ne peut excéder 20.000 F" ; que la faculté prévue par cette disposition constitue un pouvoir propre du juge ; que, par suite, les conclusions de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE tendant à ce que M. BRUN soit condamné à une telle amende ne sont pas recevables ===
Référence de la pièce jointe (c/Goëlette R.C PAIRAULT) plan BIOT Géomètre (voir dossier David PIERROT 154 Av de Cannes MANDELIEU, Tél 0.493.490.968 C.U et PC, propriété BRUN lots : 3 de 3.849 M2 + 9 de.12.97 M2 + 801 4.523 M2 comprenant D1.705 + 803 de 2.312 M2 MANDELIEU). 
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 25.08.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ''Ketch E'' (face appont 205 port Marco- Polo) michel.brun0148@orange.fr  Tél : 0.689.336.260 

De portmichelbrun : Merci M. CHAMOT, je fais profiter de votre réponse, ci-dessous, à tous ceux que cela intéresse !
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De: "Jeanchamot"<jp2.chamot@orange.fr> 
Date : 22 août 2013 16:12:09 HAEC À: "PortmichelBrun"<portmichelbrun@orange.fr>
Mr BRUN, J'ai l'immense plaisir de vous répondre. Je n'ai pas voulu répondre au Tel. car je n'aime pas les polémiques stériles. Je connais votre histoire d'agent immobilier car j'ai eu la chance de bien connaitre un de vos confrères lorsque vous professiez à .la TOUR DU PIN. : Vous étiez déjà le "trublion "de la profession d'après ce qu'on m'a raconté , avec pleins de procès à votre actif. avec quelques casseroles que vous avez trainez longtemps. Donc rien a changé depuis que vous êtes au MARCO POLO et je crois savoir à LA BOCCA aussi. Vous aimez les procès mais vous ne pouvez plus les payer, depuis que vous n'avez plus l'assistance juridique 
J'ai donc lu avec intérêt votre Mail ou vous parler des élections Municipales de Mandelieu et ensuite de votre histoire (Très romancée) au sein du Marco Polo, comme "emmerdeur "public. J'ai eu pour ma part un historique complètement différent des divers présidents du CS, et lu pleins de rapports et CR pour me faire une opinion sur votre seule raison de vivre : Ennuyer vos voisins. 
Je crois avoir lu dans un rapport qu'un expert vous a décrit comme "un maniaco ........" Je ne vois pas votre intérêt de persévérer dans cette voie ou vous perdez votre énergie pour rien en définitive. Vous feriez mieux de respirer l'air pur et profiter de votre retraite de facon intelligente. Inutile de me répondre je ne lirez pas votre réponse. 
Sur votre dernier message: vous parler d'Elections Municipales et vous nous raconter ensuite votre histoire au sein du Marco Polo ! Que voulez vous faire passer comme message !!!!! J'ai essayer au début que j'était ici, de lire et comprendre vos Mails, mais j'ai vite analyser que cela n'était pas possible de dialoguer avec vous.. J'espère que l'on pourra un jour discuter avec vos enfants qui seront forcement plus "sensés" et responsables que vous. 
En attendant continuer à inonder la copro et de payez des photocopies que personne ne lit plus , tellement elles sont embrouillées et racontent des histoires de vingt ans en arrière qui n'intéressent plus personne. Vous feriez mieux d'utilisez l'argent que vous dépensez pour les photocopies pour payer les charges et les impôts immobiliers des lots que vous dites vous appartenir. On verra tout cela plus tard !!! 
Salutations et longue vie. JP.CHAMOT 
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PS. Josette BRUN a le plaisir de vous informer que les 3 filles de son époux sont ravies de leur mariage sans contrat pour qu'elle puisse continuer ce combat afin de respecter la devise de : Antoine de Saint-Exupéry  Ecrivain et aviateur français : Si tu diffères de moi, mon frère, loin de me léser, tu m’enrichis ….. A bon entendeur, salut ! 
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--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 22.08.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ''Ketch E'' (face appont 205 port Marco- Polo) michel.brun0148@orange.fr Tél : 0.689.336.260 

A Monsieur X tél : 04.93.49.39.23.
Monsieur, Ce matin vers 12H10, vous nous avez appelés au : 06.89.33.62.60 pour nous dire que vous avez bien lu ma circulaire (lettre ouverte : Elections municipales des 9 et 16 mars 2013) relatant les articles des journaux  ‘Le Meilleur’ aout 1991 (soit il y a 32 ans !!!...) et Nice-Matin. J’ai entendu votre seule déclaration qui était : Vous avez romancé !...
Pour être certain que la personne qui appelait était bien le numéro d’appel, je me suis permis de raccrocher. 
Mon épouse vous a aussitôt rappelé au : 04.93.49.39.23 et c’était bien vous M. X, mais lorsqu’elle vous a demandé votre nom, vous avez répondu : Je n’ai pas à vous donner mon nom !!!.... Mon épouse vous a déclaré  : ce n’est pas très courageux et a raccroché.
Ce que vous appelez : mon roman est malheureusement la VERITE, que vous ne connaissez pas si vous êtes de ceux qui m’ont agressé et renversé (devant le Pressing 19 LAMAROTEL sur mon terrain lot 9 de 1.297 M2 où déjà M. SEMERDJIAN voulait vendre mon jardin côté Ouest, à moins que je le lui vende au prix du terrain agricole !...)
Si vous pensez que ma procédure à Mme Marie BUIGUES (ancienne employée de M. ELOY Agence de la Siagne) est irrégulière, vous pourrez toujours témoigner à son profit lors de la procédure : Suite procédures : Pièces remises à l'Avocat Procès : Civil Art 1.382 et suivants COMPLOT JUGE DE L'EXECUTION RG N°12/00204 + DRAILLARD Avocat + Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + BRIKI + LANDARI Sofiane. Remis à l'Avocat poursuite civile 13 Syndics Marie BUIGUES SYGESTIM Hors La Loi ! -M. Michel GIRIBONE gardien de la Cop ainsi que M. DUBUS Président C.S ont reçu pour témoigner 60€ gardien et DUBUS !  
Vous semblez ne pas faire de différence entre être propriétaire dans une copropriété et être propriétaire du bien en vertu d’un titre de propriété publié aux hypothèques ? 
Il est fort possible que vous fassiez partie de la liste des courriels collectifs auxquels je m’adresse régulièrement. 
-Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 20.08.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com  +  Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/  ''Ketch E'' (face appontement 205 port Marco- Polo) Courriel michel.brun0148@orange.frTél :0.689.336.260   

--Le Port Michel BRUN MANDELIEU, MO.BA.CAM  MANDELIEU Tél : 0.689.336.2.60  courriel :  michel.brun0148orange.fr   prépare les prochaines élections Municipales prévues, sauf, sauf !!... les 9 et 16 mars 2014. === 
--Crises 1929 et 2014 !! Portmichelbrun Parkings + Amarrages gratuits jusqu'aux prochaines Elections Municipales 9 et 16 mars 2014, SAUF ??? (B.S.E.S) ACTION-MANDELIEU. (01/08/2013 ) Ce 01 aout 2013 portmichelbrun a décidé de mettre à la disposition de tous les Citoyens du monde ses parkings et ses amarrages gratuitement jusqu'aux prochaines élections municipales, ses terrains .. === 
Je lis dans le journal ‘Le Meilleur’ du 03 aout 91 (*soit il y a 32 ans !!!...) avec les photos ‘Action- Mandelieu’ où l’on voit M. PERRIAUX Directeur de la Police Municipale + M. GONZALES Responsable des travaux de la mairie + Me JACQUOT Huissier GRASSE + 2 gendarmes et engins de démolition de la mairie, de l’autre berge de la Siagne, les bateaux ‘Inland’ amarrés sur le domaine communal port à sec ‘Inland’ de 800 bateaux, aménagés sur le terrain d’un Conseiller Municipal. Le titre de cette page : Association de râleurs où Zorro sans peur, défendant l’usager ? Au-dessous de la photo le port du malheur, Michel BRUN n’a pas eu de chance, il a acheté un terrain convoité par la mairie. Cela lui vaut des ennuis depuis 11 ans et un séjour en asile psychiatrique . Pour se défendre contre l’arbitraire, il a créé l’association de défense des usagers. Michel BRUN base son action sur le respect des droits définis par la constitution et notamment le droit de propriété. Son histoire telle qu’il la raconte, est édifiante. En 1981, il achète un terrain pour y faire un port, il aménage donc ses berges après avoir reçu l’accord d’un Agent de la DDA (M. BAILLE) et celui de la DDE……. Michel BRUN est alors l’objet de tracasseries administratives de la part de la mairie, puis d’un internement psychiatrique administratif en 87 (ex Juge d’Instruction Jean-Paul RENARD GRASSE) internement qui a eu lieu avant qu’existe l’Arrêté préfectoral de placement. Ce qui paraît donc parfaitement illégal. Une fois sorti de l’asile, ses ennuis ne sont pas finis. Comme son port existe toujours, ce qui déplait, un groupe d’environ 150 personnes, parmi lesquelles des gendarmes débarquent chez lui le 9 avril dernier pour saccager ses installations. Un sous titre à l’asile Michel BRUN a réagi, il a formé son association et entame des poursuites……. Révolté par les méthodes de ceux qui le combattent, il veut lutter pour ceux qui entendent garder leur dignité, veulent combattre les ripoux, récusent et dénoncent la magouille, mais n’ont pas les moyens physiques et financiers de se défendre. Sur la photo du commando, terrain BRUN devant le restaurant ‘Le Brigantin’ Mme L. MOREAU Députée Maire vient de constater que la destruction des locaux de l’association ‘Action MANDELIEU’ et ports ont bien étaient détruits, l’on voit les véhicules de la gendarmerie barrant l’accès privé de M. BRUN, M. DROUARD Adjoint (professionnel bateaux) était sur place, Mme MOREAU au premier plan. Sur article association de défense :D+A =ACTION agréée Sous Préfecture GRASSE n° 8968 Loi 1901, je lis : L’Association ACTION MANDELIEU n’est pas appréciée par la municipalité ! Aussi, ce n’est pas la côte d’amour mais la côte d’alerte ! Nice-Matin du 29.07.90, Mandelieu la manifestation pacifique tourne au vinaigre, l’organisateur est placé sous contrôle judiciaire, sur les photos l’on voit le Capitaine Alain PROVENCE quitte la gendarmerie pour devenir Chef de Cabinet du maire de CANNES + le Commandant DUNAN matraque à la main + photo manifestation du 28.07.90 affaire Léon WIECEK invalide à 100% Copropriétaire d’un appartement à ‘La Casinca’ (poste et ancienne gendarmerie) acte indiquant plus de 15.000 M2 de terrain, ont été utilisés illégalement sans indemnités pour déviation de la RN7 + syndicat d’initiative + crèche construite au pied de l’A8 pour s’opposer à la 3^ème voie de l’autoroute. (voir parution ci-dessous) :  
--LA CASINCA ET TOUS SES TERRAINS SONT UNE ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE (A.S.L) ET C'EST AUX COPROPRIETAIRES (PREVU AU PC ET TITRE DE PROPRIETE) DE DECIDER DE LEUR BIEN. (10/07/2013 ) Envoi par DROPCLOUD De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, Tél : 0.493.475.130, courriel michel.brun0148@orange.fr Informations Date : 10/07/2013 à 20:27 Nombre de fichiers : 1 Taille Total === 
Autres parutions dans Nice-Matin du 11.09.98, Tribunal Correctionnel ponton illégal en bord de Siagne : un Mandolocien condamné (photo Serge HAOUZI l’on voit les bateaux de ZOZO GLACES qui était au port BRUN) un ponton à l’avenir précaire,  je lis : C’est un personnage haut en couleur, digne d’un film de Pagnol qui comparaissait à l’Audience d’urbanisme du Tribunal Correctionnel de GRASSE pour construction sans PC. Il était reproché en effet à Charles-André DON, se disant amis des pêcheurs, résidant 678 Av de la Mer, d’avoir édifié en mai 96 un ponton le long des berges de la Siagne, sans autorisation ’’ce n’est pas un ponton, c’est quasiment le pont de la rivière Kwaï ! ’’ faisait remarquer d’emblée Le Président JOANDO, photographies à l’appui. Dans un courrier  le Maire fait remarquer que l’on ne peut pas effectuer des ouvrages dans le lit de la Siagne par rapport aux risques éventuels de crues, soulignait encore le Président. A son tour, le représentant de la DDE, mettait l’accent sur le caractère totalement illégal de cette construction, rappelant pour mémoire l’affaire du port BRUN condamné en 1990 à la démolition. Il demandait la même chose au Tribunal. Pour sa part au Parquet le substitut, M. PIN sollicitait une amende et la démolition du ponton. Ce qui effondrait le prévenu, menaçant de mettre fin à ses jours. Le ramenant à  la raison le Tribunal condamnait finalement Charles-André DON à une amende de :10.000 F avec sursis. Il devra par ailleurs démolir son ouvrage dans un bref délai moyennant une astreinte de 300 F par jour de retard. 
Remarque de Port Michel BRUN MANDELIEU courriel :  michel.brun0148orange.fr  
Le port Charles-André DON est toujours là, avec en plus un bateau de pêche aux gros (M. DON ne semble pas avoir mis fin à ses jours !) Au port Michel BRUN où depuis toujours, John MARREE (Bateau ’Nano’) est toujours là ! gratuitement et tous les autres bateaux actuels (voir parution du 05.08.13, dans http://portmichelbrun.over-blog.com  ci-dessous) 
--Soyons prêts pour les Elections Municipales des 09 et 16 mars 2014 sauf, sauf !!...  === 
Michel-Laurent et Josette BRUN sont fiers de garder leur dignité et malgré un combat d’un demi siècle peuvent continuer à honorer la devise de Antoine de Saint-Exupéry  Ecrivain et aviateur français : Si tu diffères de moi, mon frère, loin de me léser, tu m’enrichis …..  Pour que vivent la France, l’Europe, la chasseauxripoux, votez aux prochaines municipales le Bon Sens Européen Social (BSES) ACTION-MANDELIEU. 
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 18.08.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com  +  Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/  ''Ketch E'' (face appontement 205 port Marco- Polo) Courriel michel.brun0148@orange.fr Tél :0.689.336.260   

Suite procédures : Pièces remises à l'Avocat Procès:Civil Art 1.382 et suivants COMPLOT JUGE DE L'EXECUTION RG N°12/00204 + DRAILLARD Avocat + Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + BRIKI + LANDARI Sofiane === 
--Nous Attendons réponses de cdif.grasse@dgfip.finances.gouv.fr - MPIN-99QAF5
 Traité par : Philippe CAMPET + CONTACT@BLET.NOTAIRES.FR + JUGE DE L'EXECUTION RG N°12/00204.(08/08/2013 ) Dossiers cadastraux : copropriété verticale Ketch lot 1.309 (chambre d’équipage) et copropriété Sloop lots 1.310 à 1.318. --De : cdif.grasse@dgfip.finances.gouv.fr Objet : Réf. : QUI PAYAIT AVANT ... 
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-8/ Requête, enregistrée TGI/Grasse le 30.06.04, réf : 04/976 (tampon de Me De SMEDT, avocat) de RG THOMAS, né le 01.01.30 à Casablanca Maroc, informe que l'A.G du 10.04.02 a été annulée par le Tribunal, que cette discordance avait été décelée par Me COLLET, administrateur provisoire. La SCI RUBIS a fait remarquer que cette différence provenait de la répartition des lots faite par le Notaire, à savoir, copropriétés n°5 immeuble : DE, n°8 HI, n° 10 immeuble JK, n° 12 immeuble MN : Qu'un courrier sera adressé au notaire rédacteur des cahiers des charges afin qu'il explique ou régularise ces différences. 
Remarques de Port Michel BRUN MANDELIEU DU 13.08.13 : Vous avez bien la preuve dans l’exposé de la SCI RUBIS (Pierre PAUTESTA) qu’il y a bien 10 copropriétés verticales différentes et c’est à l’Avocat et au Tribunal de demander des explications sur  ces copropriétés n°5 immeuble : DE, n°8 HI, n° 10 immeuble JK, n° 12 immeuble MN ??? Restées sans réponse et sans tenir compte de cette réalité par tous les prétendus syndics successifs depuis M. ELOY Agence de la Siagne. odysser2 - Port Michel Brun   
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Google.fr "Michel Brun" Mandelieu (clic commentaires) Site ... Sujet : Re : Du nouveau pour l'aménagement des berges :Port Michel BRUN pour 100 bateaux.  ===

ODYSSEES SUITE dans : Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/

www.Google.fr "Michel Brun" Mandelieu (clic commentaires) Site http://home.tele2.fr/portmichelbrun/ Odyssées suite et Forum. Bonjour
Prochainement vous pourrez prendre connaissance du jugement décision T.G.I Grasse N° 182 / 2005 du 1er février 2005 qui a condamné • Les 510 Copropriétaires à rembourser à Michel BRUN la somme de 30 289 € 84 plus intérêts légaux au titre des loyers perçus en ses lieu et place. • A payer à M. J-C DEROUDILHE (ex commissaire de police ) la somme de 23 940 € au titre de ses dépenses et 1 500 € en vertu de l'article NCPC. Situation au 28.04.05. Le 23.02.05 Messieurs MARTINEZ et THOMAS ont fait appel aux indemnités précitées, allouées à Michel BRUN et Jean-Claude DEROUDILHE. Etant donné que ces sommes + les intérêts de retard + les frais seront payés par les Copropriétaires dans quelques années lorsque la Cour d'Appel aura statué. La décision de faire appel ou de ne pas faire appel appartient aux 510 Copropriétaires. Sera également exposé dans informations, le compte rendu de la procédure contre mairie de MANDELIEU, pour sa procédure projet d'expropriation, qui dure depuis plus de 25 ans... Cour d'Appel (AIX) le 16 mars 2005 dossier n° 1 D/00/2543-ACD. Situation au 28.04.05.Me SIDER Avoué (AIX) a informé Me ELBAZ mon Avocat (ANTIBES) que la Cour d'Appel (AIX) doit revoir cette affaire au 11.05.05. Situation au 28.04.05. Concernant la plainte avec CPC, enregistrée (posté par BRUN Michel Le 07/04/2005 09:49) Sujet : MATIERE A REFLEXION- La générosité n'est pas de donner beaucoup de ce qui est aux autres, mais un peu de ce qui est à soi !. Le 07.04.05 Cour Appel AIX : rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr. Avec copie au Parquet (GRASSE) par fax au : 04.92.60++++, pour dossiers : -Plainte avec CPC, enregistré Parquet (GRASSE) réf : 04/2248.-Ordre des Avocats (GRASSE) réf:COM/040384.-Gendarmeries (MANDELIEU/THEOULE) n° 1397/05. Cette plainte avec CPC comprendra le préjudice que je subis depuis début 1987, date à laquelle les 510 Copropriétaires des 10 copropriétés Marco-Polo ont payé la démolition de mes berges (Sloop, lot 801 et parcelle AN 41). Pour se couvrir 'les chefs du Marco-Polo' ont fait signer Mme WALDEN (Ketch A) pour autoriser M. BIANCHI/GESMECO à payer les factures du conseiller municipal et entrepreneur M. TARDIEU de MANDELIEU, sur la base de l'accord convenu avec le faux expert M. Gaston BELLINI, conseiller municipal et architecte à CANNES (Maire Mme DUPUY).Situation au 28.04.05. Sans réponse de : M. CARASSOU-MAILLAN secrétaire à la mairie de MANDELIEU pourra répondre ou le 1er magistrat de la commune dans mon site rubrique FORUM à mon courriel que je leur adresse et que je complète par l'assignation de Me BARBONI Huissier (GRASSE) du 27.04.05 à : AIC/ URBANIA (MANDELIEU) pour la demande d'annulation de l'A.G prévue au 28.04.05 du fait que je n'ai pas été convoqué (faxé à Mairie de MANDELIEU ce 27.04.05 à 16H05) malgré les décisions de justice qui ont annulé les A.G des années précédentes. J'ai pris la décision de faire constater par Huissier les stationnements irréguliers sur mes parkings : Brigantin/Kayak. Ces véhicules seront mis en fourrière aux frais de leur propriétaire. Prochainement, un portail sera installé, un responsable sera chargé de louer les parkings. 
Le présent communiqué sera publié ce 27.04.05: www.Google.fr "Michel Brun" Mandelieu (clic commentaires).

Suite de la situation fin mai 2005. De: "Port Michel BRUN" <portmichelbrun@tele2.fr>
À: "LEROY Mairie MANDELIEU" <courrier@mandelieulanapoule.fr>
Cc: "Cour Appel AIX" <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr>; "Avoué SIDER" <scp.sider@wanadoo.fr>
Objet: Réponse et copie par fax à mon Avocat Maître ELBAZ, procédure c/Mairie de MANDELIEU, projet d'expropriation, Arrêté préfectoral NICE du 23.06.83. Date: vendredi 27 mai 2005 16:04. Posté par BRUN Michel Le 27/05/2005 14:53, Sujet : Re : Du nouveau pour l'aménagement des berges :Port Michel BRUN pour 100 bateaux.(près Georges V et Inland). NON, la Mairie de MANDELIEU n'avait pas exproprié les 13.000 M2 terrains et berges de Michel BRUN MANDELIEU (lot 801 parcelle AN 40 et parcelle AN 41) OUI, à l'Audience Cour d'Appel AIX du 27.04.05 n° 2.005/257, il a été décidé de radier cette procédure de rétrocession réf : 00/02543, statue : dit que la procédure pourra être réenrôlée sur simple requête de l'une ou l'autre des parties. Dans son courrier du 24.05.05, Maître ELBAZ ANTIBES (mon Avocat) m'écrit : Pièce communiquée par la commune de MANDELIEU courrier adressé le 23.03.05, merci de me faire part de vos observations. Dans mon courriel du 23.03.05 de 4 pages, enregistré à la mairie de MANDELIEU sous le n° 57 DGS et SCP d'Avoués St FEREOL-TOUBOUL (AIX) réf : 34, je rappelais la situation dont je dois faire face au Marco-Polo depuis 25 ans (vous pouvez prendre connaissance des faits dans site BRUN : informations de ce rapport + Odyssées suite et situation fin mai 2005). La Mairie reconnaît sa responsabilité de ce fait, cette procédure sera réenrôlée à la Cour d'Appel d'AIX, contre la commune de MANDELIEU qui pourra appeler les syndics : BIANCHI/GESMECO/HUGUET-SCAGI et AIC/URBANIA. Me ELBAZ demandera qu'un expert soit nommé pour évaluer le montant de mon préjudice depuis la destruction de mes berges début 87, la perte de revenus depuis cette date et le montant de la reconstruction de cette berge. Si dans le cadre d'aménagement des berges de Siagne avec l'ensemble et port Georges V et mon voisin (port Inland) je suis prêt à étudier les propositions faites par la Mairie ou promoteurs immobiliers pour l'aménagement de mes 13.000 M2 de terrains (même en dation). Ce message publié dans mon forum sera adressé par fax à : -1/ Me ELBAZ (mon Avocat ANTIBES) par courriel à : -2/ Me SIDER Avoué AIX, -3/ Cour d'Appel AIX, -4/ Mairie de MANDELIEU. Bonne réception. Michel BRUN. 
Prochaine Odyssée : Audience Tribunal d'Instance (CANNES) le jeudi 23.06.05 à 9H. Michel BRUN est appelé en garantie par le responsable du syndic : MARTINEZ (AIC/URBANIA).Cette Audience, à la suite du jugement décision T.G.I Grasse N° 182 / 2005 du 1er février 2005 qui a condamné : les 510 Copropriétaires à rembourser à Michel BRUN la somme de 30 289 € 84 plus intérêts légaux au titre des loyers perçus en ses lieu et place. A payer à M. J-C DEROUDILHE (ex commissaire de police ) la somme de 23 940 € au titre de ses dépenses et 1 500 € en vertu de l'article NCPC. Situation au 28.04.05. Le 23.02.05 Messieurs MARTINEZ et THOMAS ont fait appel aux indemnités précitées, allouées à Michel BRUN et Jean-Claude DEROUDILHE. Etant donné que ces sommes + les intérêts de retard + les frais seront payés par les Copropriétaires dans quelques années lorsque la Cour d'Appel aura statué. La décision de faire appel ou de ne pas faire appel appartient aux 510 Copropriétaires. Sera également exposé dans informations, le compte rendu de la procédure contre mairie de MANDELIEU. Cet appel en garantie du fait que le syndic AIC/URBANIA représenté par son responsable de MANDELIEU, M. MARTINEZ, motif : si la Cour de Cassation n'avait pas annulé les procédures d'incidents de saisie par ses 2 Arrêts du 10.11.98, qui renvoie les parties au jugement du 08.06.95 au TGI (GRASSE). Les 510 Copropriétaires n'auraient pas été obligés de rembourser les sommes versées aux prétendus acquéreurs précités et à M. VITTOZ (Audience du 23 juin) et certainement par la suite à M. MARQUIS qui aurait versé, environ : 150.000 F par l'intermédiaire de l'étude de Notaires FARINELLI (MANDELIEU). 
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 13.08.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com  +  Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/  ''Ketch E'' (face appontement 205 port Marco- Polo) Courriel michel.brun0148@orange.frTél :0.689.336.260