--DEMANDEUR :
Michel-Laurent B R U N http://www.petite-entreprise.net/location location parkings et amarrage bateaux s/SIagne, zone tourisme/nautisme RC CANNES 300.467.727.00032. MO.BA.CAM (MObil-HOme, BAteaux, CAMping-Cars). Tél : 0.493.475.130 figurant dans l'annuaire ports de plaisance Port Michel BRUN MANDELIEU (face appontement 205) BRUN Michel activité : Locations appontement et bateaux : Port Marco-Polo Bd écureuils 06210 MANDELIEU Tél : 0.493.473.206 + 0.689.336.260 Courriel : michel.brun80@sfr.fr http://portmichelbrun.over-blog.com Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/
-- AVOCAT DE PORTMICHELBRUN :
-- PORTMICHELBRUN MANDELIEU ( Audience 15.11 renvoyée au 14.02.14 à 9H.. ) choisira son Avocat pour faire appel, après la signification de l’Audience du 14 février 2014.
-- LES PARTIES ADVERSES :
-- Buigues/Sygestim, Syndic hors la Loi (on ne «vend» pas les ... portmichelbrun.over-blog.com/article-suite-buigues-sygestim-syndic-hor... En cache 27 avr. 2013 - A.G Marco-Polo le 16.05.13 par Mme BUIGUES/SYGESTIM (ex employée ELOY agence de la Siagne). 17 ans après, M. DEROUDILHE (ex ... ===
-- L'ASL Marco-Polo ayant refusé le quitus à Mme BUIGUES sarl ... portmichelbrun.over-blog.com/article-l-asl-marco-polo-ayant-refuse-le-q... En cache 26 juin 2013 - L'ASL Marco-Polo ayant refusé le quitus à Mme BUIGUES sarl SYGESTIM est .... publiée le 26.06.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ... J.POGGI · RC Bourgoin 63 A 61 Michel BRUN MARCHAND DE BIENS. ===
-- Ce contrat signé par Mme Marie BUIGUES/SYGESTIM à Pascal ... portmichelbrun.over-blog.com/article-ce-contrat-signe-par-mme-marie-b... 18 juin 2012 - PORTMICHELBRUN MANDELIEU Le 18.06.2012 par courriel à l'attention ... Ce contrat signé par Mme Marie BUIGUES/SYGESTIM à Pascal ... PS. Le présent texte sera publié ce 18.06.12 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ... J. POGGI · RC Bourgoin 63 A 61 Michel BRUN MARCHAND DE BIENS. ===
-- 8 - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu portmichelbrun.over-blog.com/35-index.html 23 juil. 2013 - Si aucun créancier ne sollicite la vente, le Juge constate la caducité du ... courriel à l'attention de M Pascal SLABY Tél 04.93.58.20.30 courriel ... ===
--La SAS Sygestim et aucun autre créancier ne requièrent la vente forcée – Constate en conséquence, l’extinction de la procédure du Chef de ces lots –Ordonne sa radiation – Le présent Jugement a été signifié par Le Juge de l’exécution et le Greffier, suivent 2 signatures du Greffier et du Juge de l’exécution). ===
-- M. DUBUS Gérard né le17.07.19 ?? avec attestation, Ministère de la Justice CERFA n° 11527*02 (articles 200 à 203 du NCPC, Articles 441-7 du NCP) ?…….. Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite).
-- Mme LERNON, épouse DUBUS née le 31.05.19 ?? avec attestation, Ministère de la Justice CERFA n° 11527*02 (articles 200 à 203 du NCPC, Articles 441-7 du NCP) ?…….. Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite).
-- Mme LAMBERT, épouse WAGNER née le 14.02.19 ?? je lis : Pièce à joindre un original ou photocopie d’un document officiel justifiant de votre identité et comportant votre signature avec attestation, Ministère de la Justice CERFA n° 11527*02 (articles 200 à 203 du NCPC, Articles 441-7 du NCP) ?…….. Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite).
-- Mme DJABELE épouse DUC née le 28.10.19 ?? domicile Brigantin A je lis : Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite) Mme DUC, écrit : Depuis de nombreuses années………. M.BRUN a décidé un jour de faire de cet espace aménagé un parking sauvage……… Le 23.03.2013 des bruits sourds me font regarder par la fenêtre………. Le gardien ainsi que le conseil syndical informaient de la situation se sont rendus sur place pour constater de la destruction en cours…….Cette intervention n’a pas plu à M et Mme BRUN. M. BRUN s’est allongé sur le sol faisant croire à un malaise et a appelé au secours……. L’intervention des gendarmes a mis fin à cet évènement (avec une mention supplémentaire des autres témoins qui est : Je ne souhaite pas que mon nom soit cité, je désire rester anonyme).
-- M. SLABY Pascal <PSLABY@nexity.fr> téléphone : 04.93.20.58.30 représentant l’ensemble Marco-Polo 06210 MANDELIEU composé de 10 copropriétés verticales, régi en ASL suivant cahiers des charges : Le Marco Polo sis à MANDELIEU (06210), 312 Boulevard des Ecureuils. Cadastré section AN numéro 40 pour 4 ha 37 a 42 ca. Ayant fait l’objet d’un règlement de copropriété horizontal publié le 16.09.66, Vl. 7513, n° 1.
-- AVOCAT ADVERSE :
Cabinet KONOPKA Karole - Avocat au Barreau de Grasse 282 Avenue de Cannes - Résidence "Les Ormes" 06210 MANDELIEU Tél : 04 93 49 29 73 - Fax : 04 93 49 73 26 Je vous rappelle la pièce n°5 Yves De SMEDT – Karole KONOPKA du 27 janv 2006, sommation destinée a être produite en Justice je lis : ….. Des désordre importants constatés par Huissier selon actes janvier 2006 – Détériorations constatées : sur le parking Sud (Il s’agit de mes terrains privatifs les lots : 1.310 à 1.314 acte Me BELLON publié Hypothèques GRASSE le 16.05.75 (soit depuis 38 ans ! Vol : 2537 n° 20 au Marco-Polo Dans ce blog : http://portmichelbrun.over-blog.com qui contient tous les FAUX et USAGE de FAUX, la seule réalité est : ORIGINE DE PROPRIETE, Je lis dans cette vente aux enchères du 19.12.96 : Michel BRUN est propriétaire les lots : 1.310 à 1.314 acte Me BELLON publié Hypothèques GRASSE le 16.05.75, Vol : 2537 n° 20 + Lots :1.309 et 1.315 à 1.317 Me BELLON du 26.07.76, Vol 3173 n° 7 + Lots 832 + 844 et 845 Me POGGI Notaire associé 26 LORIOL demeurant à GRANE + Lots 3 et 803 Me BELLON publiés Hypothèques le 07.10.80, Vol 5412 n°10 + Lots 805, 818, 819, 834 et 837 Me BELLON publiés le 21.05.81, Vol 5763 n° 9 + Lots 9, 1.355 et 1.356 acte Me BELLON Hypothèques le 09.05.80, Vol 5152 n° 8, acte rectificatif le 09.03.82, Vol 6191 n° 8 avec régularisation le 15.04.82 dépôt 3457 + Lots 243 à 245 acte BELLON publiés le 26.06.84, Vol 7194 n° 8. Lors des A.G, M. PAUTESTA avait donné la préférence aux Copropriétaires (à l’époque + de 500) qui ont refusé la proposition de M. PAUTESTA en déclarant : il n’y a pas un imbécile pour acheter les 13.000 M2 (non utilisés) pour les 10 PC de l’ensemble régi en ASL, voir publication dans une résidence dénommée « Le Marco Polo » sis à MANDELIEU (06210), 312 Boulevard des Ecureuils. Cadastré section AN numéro 40 pour 4 ha 37 a 42 ca. Ayant fait l’objet d’un règlement de copropriété horizontal publié le 16.09.66, Vl. 7513, n° 1 ; d’un modificatif publié le 10.04.67, Vl. 7885, n° 3 ; d’un cahier des charges et règlement de copropriété publié le 17.04.67, Vl. 7896, n° 7 ; d’un règlement de copropriété verticale publié le 28.09.67, Vl. 8232, n° 3 ; d’un modificatif publié le 15.11.67,
-- EXPOSE DES FAITS (Faire copie/collée des pièces ci-dessous) :
-- Pouvoir Cassation c/ décision Juge Orientation et exécution faux ... portmichelbrun.over-blog.com/.../-décision-juge-orientation-et-exécutio... 17 oct. 2013 - De : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Objet : POURVOI EN CASSATION ... par Mme Marie BUIGUES auprès de son Avocat Me DRAILLARD. ... publiée le 17.10.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ''Ketch E'' ... privée lot 9 portmichelbrun) Audience 15.11 renvoyée au 14.02.14 à 9H. ===
-- Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - portmichelbrun.over-blog.com/ En cache Pages similaires - Elections Municipales de mars 2014 Mandelieu Bon Sens ... portmichelbrun.over-blog.com/article-elections-municipales ===
-- Blog http://portmichelbrun.over-blog.com 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 20 30 40 > >> 11 Suite portmichelbrun (pressing et 'Sulky') boites aux lettres postales 'Le Pitalugue' Mandelieu.
Voir également : -- Port Michel Brun perso.orange.fr/portmichelbrun/ page Google+ · Soyez le premier à donner votre avis. === -- 06 - Trafic-justice.com www.trafic-justice.com/asso/membre/06/brun.htm En cache Pages similaires -1/ Michel BRUN Brigantin 'A' Port Marco-Polo Bd écureuils 06210 MANDELIEU A Monsieur Pierre PAUTESTA, 8 Rue Bonnard 06110 LE CANNET. === Joyeux Noël et bonnes années à venir de la part de Michel BRUN Français de Bon Sens -- Le BON SENS FRANÇAIS (leBSF) on Twitter https://twitter.com/leBSF En cache Pages similaires The latest from Le BON SENS FRANÇAIS (@leBSF). Le BSF est un nouveau mouvement politique qui vise le renouveau de la France. Face aux politiques du ... === -- Soyons tous présents pour le Bon Sens Européen Social (B.S.E.S ... portmichelbrun.over-blog.com/.../soyons-tous-présents-pour-le-bon-sens... En cache 1 nov. 2013 - Le Bon Sens Européen Social (BSES) Action-Mandelieu prépare les ... La France, La République, La Justice sa devise : Droits de l'homme et ... === -- Michel BRUN BON SENS EUROPEEN SOCIAL (B.S.E.S) La ... portmichelbrun.over-blog.com/article-michel-brun-bon-sens-europeen-s... En cache 2 juin 2013 - Michel BRUN BON SENS EUROPEEN SOCIAL (B.S.E.S) La Chasseauxripoux pour que Vivent La France, L'Europe Sans Paradis Fiscal En ... === -- Elections Municipales des 9 et 16 mars 2014 Mandelieu Bon Sens ... portmichelbrun.over-blog.com/article-elections-municipales-des-9-et-16-... En cache 18 août 2013 - ... Mandelieu Bon Sens Européen Social (BSES) chasseauxripoux ! .... de Saint- Exupéry Ecrivain et aviateur français : Si tu diffères de moi, ... === -- Oui, Mandelieu aura aux élections de mars 2014 un Candidat le ... portmichelbrun.over-blog.com/oui-mandelieu-aura-aux-élections-de-ma... En cache 4 oct. 2013 - ... Candidat le Bon Sens Européen Social (B.S.E.S) Action-Mandelieu. ... à Jean- Claude HONNORAT (France 3) de rediffuser le reportage qu'il ... ===
-- Les débuts de Pascale PRIMI (N-M) Rue d'Antibes ... - Cannes Maville www.cannes.maville.com/.../actudet_-Les-debuts-de-Pascale-PRIMI-N-M... En cache Pages similaires 13 janv. 2013 - Le 09.01.2013 Message à l'attention de Pascale PRIMI NICE-MATIN cannes@ nicematin.fr publié dans http://portmichelbrun.over-blog.com + ... ===
-- Lien simplifié : http://0z.fr/mVlki. Info internaute - Cannes.maville.com www.cannes.maville.com/.../actudet_-Lien-simplifie-http-0z.fr-mVlki_4... En cache 17 nov. 2012 - ... prochaines élections (clic odyssées BRUN) voir profession de Foi portmichelbrun@orange.fr http://portmichelbrun.over-blog.com Les Echos ... ===
-- Portmichelbrun.pagesperso-orange.fr: 14 Autres sites web que vous ... fr.yourwebsite.com/portmichelbrun.pagesperso-orange.fr/ En cache Sites Web étroitement liés à Portmichelbrun.pagesperso-orange.fr. Comment ça fonctionne ? .... Create your blog for free with en.over-blog.com - Blog Directory. ===
-- ASL MARCO-POLO (LES PARTANTS CLASSES VOTANTS POUR ... experts-univers.com › ... › Propriété, copropriété et Syndic En cache 21 avr. 2012 - http://portmichelbrun.over-blog.com. Les Echos : attention vente imminente ! Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/. > Soyez le premier à ... ===
--Cette publication est le 1er projet pour l’Audience du 14 fév 14 et étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 21.11.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com courriels : michel.brun80@sfr.fr + portmichelbrun@orange.fr + Tél : 0.689.336.260.