9 juillet 2012
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09:48
Objet : Vidéo à regarder avant de prendre la
route.
Cher ami,
En cliquant sur le lien ci-dessous, vous accèderez à
une vidéo très importante si vous comptez utiliser
votre voiture prochainement :
http://www.liguedesconducteurs.org/radars-mobiles-embarques.html
Cette vidéo ne dure que quelques minutes. Je vous y
explique le fonctionnement des radars de nouvelle
génération qui vont être déployés sur nos routes cet
été.
J'ai tenu à enregistrer cette vidéo parce que je
considère que toute personne qui utilise régulièrement
sa voiture a le droit de savoir ce qui l'attend sur
la route.
Pour visionner la vidéo, cliquez ici.
Bien cordialement,
Christiane Bayard
> > Secrétaire Générale
>
> Ligue de Défense des Conducteurs
|
LIGUE DE DEFENSE DES CONDUCTEURS, Stop à la répression absurde
Oui à une conduite
responsable 116 rue de Charenton 75012 PARIS
De la part de
: Votre permis de conduire et futurs P.V.
Objet : Vidéo à regarder avant de prendre la route.
Cher ami,
En cliquant sur le lien ci-dessous, vous accèderez à une vidéo très importante si vous
comptez utiliser
votre voiture prochainement :
http://www.liguedesconducteurs.org/radars-mobiles-embarques.html
Cette vidéo ne dure que quelques minutes. Je vous y explique le fonctionnement des
radars de nouvelle
génération qui vont être déployés sur nos routes cet été.
J'ai tenu à enregistrer cette vidéo parce que je considère que toute personne qui
utilise régulièrement
sa voiture a le droit de savoir ce qui l'attend sur la route.
Pour visionner la vidéo, cliquez ici.
Bien cordialement,
Christiane Bayard
> > Secrétaire Générale
> > Ligue de Défense des
Conducteurs
|
LIGUE DE DEFENSE DES CONDUCTEURS, Stop à la répression absurde
Oui à une conduite
responsable 116 rue de Charenton 75012
PARIS
De la part de : http://portmichelbrun.over-blog.com
Portmichelbrun Mandelieu
8 juillet 2012
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10:14
Le 08.07.2012 par courriel à
l’attention de Mme BARDET : anne.bardet@sfr.fr (chambre d’équipage) copies à Jacques CHATILLON Immobilier
: chatillonjacques@gmail.com (équipage n°1) et membres du C.S par courriel M. DUBUS romathis2@orange.fr , pierre.semerdjian@numericable.fr, simon.poittevin@gmail.com, jp2.chamot@orange.fr, bordet5@yahoo.fr,
wagnerroger2@gmail.com, fratini.marcel@neuf.fr, annie.varboom@orange.fr
Objet : SUITE SUPPRIMER ALIMENTATION EAU COMMUNE CHAMBRES D'EQUIPAGE DEPUIS 40 ANS ! Voir précédentes publications : INSTALLER COMPTEURS D'EAU AUX CHAMBRES
D'EQUIPAGE ET EX LOCAUX CAISSES DE RETRAITES (CAPIMMEC) QUI UTILISENT A USAGE PRIVE LA CIRCULATION EN SOUS SOL ENTRE GALION ET KETCH/SLOOP. ====Suite à la publication dans
: http://portmichelbrun.over-blog.com de l’envoi du 03.07.12 : http://0z.fr/S0I8U ((voir cahier des charges Marco-Polo saisie DRAILLARD
dans une résidence dénommée « Le Marco Polo » sis à
MANDELIEU 06210, 312 Boulevard des Ecureuils. Cadastré section AN numéro 40 pour 4 ha 37 a 42 ca. Ayant fait l’objet d’un règlement de copropriété horizontal publié le
16.09.66, Vl. 7513, n° 1) Il y a lieu de préciser que l’Association Syndicale Libre (A.S.L) avait prévu dans son projet d’ensemble d’installer une chasse d’eau publique
pour le nettoyage de l’évacuation des chambres d’équipage, mais jamais le branchement n’a eu lieu ; de ce fait, tout le sous sol (Galion+Ketch) est branché directement sur le
compteur général à côté de celui de la piscine. Actuellement, nous ne sommes pas nombreux dans cette 1ère partie jusqu’au passage (accès au quai port). Des branchements
particuliers défalquant sont faciles par l’alimentation à créer jusqu’au local poubelles avec un raccordement : BRUN/CHATILLON, un 2ème pour M. DUFOUR, un 3ème pour la
famille BARDET et 1 ou plusieurs pour les chambres jusqu’aux compteurs électriques. Cette partie de couloir pourrait être fermée (elle vous serait
commune) jusqu’à la limite des ventilations entre les chambres n°1 et 2. Vous auriez l’avantage de laisser circuler votre animal ainsi que d’y entreposer vos vélos
et poussettes. Un relevé de compteurs à la fin de l’année permettrait d’avoir nos consommations personnelles. Le réservoir de la chasse d’eau commune n’a
aucun intérêt a être conservée, sa démolition faciliterait des véhicules, pompiers de venir jusqu’au local poubelles. Il serait indispensable d’arrêter de faire du carrelage
dans une piscine (qui se trouve sur 3 lots Ketch) donc coupée par 2 joints de dilatation. La seule solution définitive c’est de plastifier l’intérieur (comme pour un
bateau).
Fait le 08.07.2012
envoyé et publié dans : http://portmichelbrun.over-blog.com
Portmichelbrun Mandelieu
6 juillet 2012
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19:17
PORTMICHELBRUN MARCO-POLO MANDELIEU
Le 06.07.2012 par courriel à l’attention de : Monsieur DUBUS romathis2@orange.fr , pierre.semerdjian@numericable.fr , simon.poittevin@gmail.com, jp2.chamot@orange.fr, bordet5@yahoo.fr, wagnerroger2@gmail.com, fratini.marcel@neuf.fr, anne.bardet@sfr.fr, annie.varboom@orange.fr, christian.gringore@free.fr, chatillonjacques@gmail.com, info@vend-azur.com, infos@ac-express.fr, luiggi.alexis2@wanadoo.fr, pairault@wanadoo.fr, vittoz.michel@orange.fr, portprivemarcopolo@yahoo.fr, AVOCATEYMONERIE mey@webstore.fr
Suite à la publication dans : http://portmichelbrun.over-blog.com de l’envoi du 03.07.12 : http://0z.fr/S0I8U
J’ai eu l’AR du TGI/GRASSE le 03.07.12 service courriers.
Depuis 40 ans, toutes les chambres d’équipage et les parties privatives des Caisses de retraites Capimmec utilisent la conduite d’eau générale sans avoir de compteurs.
Actuellement, la 1ère partie BRUN + DUFOUR + BARDET (utilisent 7 chambres de marins) alors qu’il semblerait facile d’y installer des compteurs privatifs ou défalquent en
utilisant la conduite prévue pour la chambre d’évacuation (réservoir entre équipage 1 et coin poubelles).
La suppression de ce réservoir faciliterait la plaque de retournement.
Nous attendrons la suite de la demande pour nomination d’un Administrateur provisoire par le TGI de GRASSE pour remettre de l’ordre dans cet ensemble immobilier ASL + port privatif
+ piscine non commune. Fait, envoyé et publié dans : http://portmichelbrun.over-blog.com le 6
courant. Les Echos : attention vente imminente ! Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/
Portmichelbrun Mandelieu
3 juillet 2012
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20:08
Le 03.07.2012 en complément ma publication du
30.06.12 par courriel de : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Date : 3 juillet 2012 19:58:00 HAEC à l'attention de : SYNDIC SYGESTIM <sygestim3@orange.fr>, romathis2@orange.fr, experts.univers@gmail.com,
18308@lb.cic.fr, s.piazzesi.avocat@wanadoo.fr, alain-b.brunet@erdf-grdf.fr, pierre.semerdjian@numericable.fr, simon.poittevin@gmail.com, jp2.chamot@orange.fr, bordet5@yahoo.fr,
wagnerroger2@gmail.com, fratini.marcel@neuf.fr, anne.bardet@sfr.fr, annie.varboom@orange.fr, ullmann.expert@orange.fret 11 de plus… Objet
: Plainte avec CPC et pour nommer Administrateur provisoire ASL Marco-Polo MANDELIEU et ASL La Chevalerie la BOCCA +Ces 2 LR/AR le Galion du syndic BUIGUES/IMMOBILIER qui indique dans l’affichage du Kayak que l’expert
mandaté pour le transfo Galion, alors que les 2 LR/AR indiquent le contraire !
de : Madame BUIGUES IMMOBILIER sygestim3@orange.fr +Monsieur DUBUS : romathis2@orange.fr + Expert ASL Marco-Polo : ullmann.expert@orange.fr + Expert immobilier : experts.univers@gmail.com + SLB/CIC Marco-Polo : 18308@lb.cic.fr + leur Avocat : s.piazzesi.avocat@wanadoo.fr
+ alain-b.brunet@erdf-grdf.fr + pierre.semerdjian@numericable.fr, simon.poittevin@gmail.com, jp2.chamot@orange.fr, bordet5@yahoo.fr, wagnerroger2@gmail.com, fratini.marcel@neuf.fr, anne.bardet@sfr.fr, annie.varboom@orange.fr, ullmann.expert@orange.fr, christian.gringore@free.fr, chatillonjacques@gmail.com, info@vend-azur.com, infos@ac-express.fr, courrier@mairie-mandelieu.fr, luiggi.alexis2@wanadoo.fr,
accueil@ms-casagrande.com, pairault@wanadoo.fr, vittoz.michel@orange.fr, portprivemarcopolo@yahoo.fr, EYMONERIE mey@webstore.fr
N°3 -ASL Marco-Polo Mandelieu : mission pour TGI/GRASSE ...
portmichelbrun.over-blog.com/article-asl-marco-polo-mandelieu-mis...
25
juin 2012 – De PORTMICHELBRUN MANDELIEULe 25.06.2012 par courriel : A Madame
BUIGUES:sygestim3@orange.fr+Monsieur DUBUS ... http://0z.fr/VW97O ====
Mme BUIGUES syndic de l'ASL Marco-Polo a affiché que les procédures DEROUDHILE, MARQUIS, VITTOZ sont renvoyées en décembre
2012.(27/06/12) http://0z.fr/Yn3T4 ====
A l’attention des 3 syndics éventuels :AIC/URBANIA (voir La décision de Justice en 1ère Instance TGI/GRASSE du 30.08.10 décision 10/726 RG : 08/06218, son avocat elianeadoul@orange.fr). Cette A.G prévoyait une
indemnité importante de : 220.000, 00 € au profit de Michel BRUN/MO.BA.CAM) ou BUIGUES/IMMOBILIER (voir sa 2ème LR/AR du 29.06.12, m’écrivant : façade Galion/SPAR, il est interdit de couper la haie, de
réaliser des marches devant le muret, aucune modification ne peut être réalisée sans accord préalable de l’A.G (signature sans nom et illisible) pour nous annoncer, prendre sa
retraite et propose M.SLABY/NEXITY). Votre vitrine d’intoxication du Kayak indique : Conseil
Syndical samedi 15.06.12 à 9H sont présents Mesdames BARDET et VARDOOM et Messieurs CHAMOT, DUBUS, POITEVIN, SYGHIRDJIAN : 1 dossier ERDF-
2 dossiers divers au n° 4 le syndic fait le point de l’avancement du dossier procédure Galion et indique au conseil que le géomètre expert mandé
dans cette affaire interviendra dès la semaine prochaine. A la suite un courrier a été transmis à ERDF au sujet de l’accès au transformateur. (Signé Anne VARBOOM conseillère syndicale, M.
DUBUS Président conseil syndical.. Ces syndics sont comme les hommes politiques, décident pour les électeurs ! Ces 2 LR/AR le Galion du syndic BUIGUES/IMMOBILIER qui indique dans l’affichage
du Kayak que l’expert mandaté pour le transfo Galion, alors que les 2 LR/AR indiquent le contraire !
Fait, envoyé et publié le 03.07.2012 pour servir et faire valoir ce que de droit pour complément
Le 02.07.2012 àl’attention de : Maître TURRILLO Jonathan
(Bâtonnier de l'Ordre) jturrillo@wanadoo.fr
+ Cour d’Appel d’Aix en Provence : rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr
+ par LR/AR du 02.07.2012
n° 1A 067 238 9665 4 Monsieur Le Procureur de la République Tribunal de Grande Instance, B.P : 71029 06133 GRASSE CEDEX. Objet : Plainte avec CPC et pour nommer
Administrateur provisoire ASL Marco-Polo MANDELIEU et ASL La Chevalerie la BOCCA
Portmichelbrun Mandelieu
2 juillet 2012
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PORTMICHELBRUN
MARCO-POLO MANDELIEU
Le 02.07.2012 à l’attention de :
Maître TURRILLO Jonathan (Bâtonnier de l'Ordre) jturrillo@wanadoo.fr + Cour d’Appel d’Aix en Provence : rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr + par LR/AR du 02.07.2012 n° 1A 067 238 9665 4
Monsieur Le Procureur de la République Tribunal de Grande
Instance, B.P : 71029 06133 GRASSE CEDEX. ==== Objet Maître TURRILLO Jonathan (Bâtonnier de l'Ordre) jturrillo@wanadoo.fr + C.A : rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr + LR/AR du 02.07.2012 n° 1A 067 238 9665
4 à M. Le Procureur de la République TGI, B.P : 71 De : michel brun michel.brun006@orange.fr Date : 2 juillet 2012 11:03:19 HAEC==== À : jturrillo@wanadoo.fr, Cour Appel AIX
<rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr>==== Pour accéder aux liens blog
portmichelbrun -1/ Economie politique : la pédagogie par les cornes | Le blog de ... www.michel-edouard-leclerc.com/.../economie-politique-la-pedagogi...
En cache 5 mai 2005 –
J'avais bien faire HEC mais c'était HAUTE ECOLE COMMUNALE. Je suis
chasseaux ripoux mr xyz Michel BRUN CANNES MANDELIEU ...==== -2/ Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - Liste des derniers articles ...portmichelbrun.over-blog.com/40-articles-blog.html
En cache Bloquer tous les résultats de portmichelbrun.over-blog.com 6 mai 2012 – Nouvelles constructions locatives berges portmichelbrun Mandelieu- Suite parution du 02.05.12, Jacques Poggi Notaire+Michel Brun ... ==== Références des dossiers TGI/GRASSE, COUR D’APPEL AIX contre la corruption politico-frico-judiciaire – Juges d’orientation,
TGI et COUR D’APPEL. – Les ventes en l’état futur d’achèvement (VEFA) – Les syndics qui ne respectent pas les ensembles immobiliers entre :
copropriété simple ou ensemble en ASL Marco-Polo et lotissement La Chevalerie avec 30 villas en parcellaires (voir cahier des charges Marco-Polo, saisie
DRAILLARD : dans une résidence dénommée « Le Marco Polo » sis à MANDELIEU (06210), 312
Boulevard des Ecureuils. Cadastré section AN numéro 40 pour 4 ha 37 a 42 ca. Ayant fait l’objet d’un règlement de copropriété horizontal publié le 16.09.66, Vl. 7513, n°
1 (composée de 10 copropriétés mais le syndic BUIGUES/IMMOBILIER a regroupé en une seule assemblée générale, voir A.G du
04.05.11 de 538 Copropriétaires, présents 64, représentés 148, absents 326). Notre syndic semble être encore M. David DUFAU AIC/URBANIA MANDELIEU (voir La décision de
Justice en 1ère Instance à GRASSE du 30.08.10 décision 10/726 RG : 08/06218 (son avocat elianeadoul@orange.fr). Cette A.G prévoyait une indemnité
importante de : 220.000, 00 € au profit de Michel BRUN/MO.BA.CAM. ====-Dossier NEXITY/GEORGES v Jardin de Baptiste 52 Av
Maurice Chevalier LA BOCCA. ==== A Ordre des avocats à la cour d’appel d’Aix en Provence, 5 rue Rifle
Rafle 13100 Aix en Provence
Tél : 04 42 21 71 30, ce jour par Fax : 04 42 21 72 43 Nous contacter Nota : Ne pouvant avoir les références courriels pour accéder aux liens, ci-dessous, je me permets d’adresser à la
référence : rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr ====Réf du
dossier Huissiers BELLIARDO GRASSE : 99 09 04 0367 / 2007 Signification du jugement d’orientation du 15.10.09, cahier des conditions de vente : 09/00099.
Portmichelbrun Mandelieu
1 juillet 2012
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PORTMICHELBRUN MARCO-POLO
MANDELIEU
Le 01.07.2012 par courriel à l’attention
de : + SLB/CIC
Marco-Polo : 18308@lb.cic.fr + leur Avocat : s.piazzesi.avocat@wanadoo.fr + Responsable EDF (transfo ‘’Le Galion’’ : alain-b.brunet@erdf-grdf.fr
Objet : Suite au dossier du 25.06.2012 : Administrateur provisoire.Voir dossier http://portmichelbrun.over-blog.com du 19.06.12 (ci-dessous)Les
responsables )+ Le 30.06.12 par courriel EDF + SLB/CICI + Avocat.
De : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Date : 1 juillet 2012 10:49:51
HAEC
À : 18308@lb.cic.fr, s.piazzesi.avocat@wanadoo.fr, alain-b.brunet@erdf-grdf.fr, christian.gringore@free.fr
Dossier EDF + Banque SLB/CIC + Indivision BRUN Galion
A à B).
Suite au dossier du 25.06.2012 : Administrateur provisoire. Voir dossier http://portmichelbrun.over-blog.com du 19.06.12 (ci-dessous)
Les responsables : Madame BUIGUES - M. DUBUS - L’Expert ULLMANN sont très discrets puisque les seules réponses, desdits responsables, sont
notées, ci-dessous : Voici les réponses à tous les éléments : Le document n'a pas encore été ajouté. Merci de contacter le Conseil syndical ou de
revenir un peu plus tard. Pièces du dossier Galion échangées avec SLB/CIC + leur Avocat (NICE) + transfo EDF. Maître, Madame,
Monsieur, Par les 2 pièce scannées, notre courriel du 25.06.12 et LR/AR du 29.06.12 de Mme BUIGUES/IMMOBILIER, signée : P.O pour le
Cabinet SYGESTIM, M. SLABY (signature illisible !) Il semblerait que Mme BUIGUES dans l’immobilier et la gestion de syndic depuis qu’elle était au service de l’agence de la Siagne, gérée
par M. ELOY devrait savoir que cela n’engage pas les 538 Copropriétaires de l’ASL Marco-Polo. Sauf décision contraire de la Justice ou de l’administrateur provisoire, le syndic du Marco-Polo
est toujours : AIC/URBANIA MANDELIEU (malgré le décès dramatique de M. David DUFAU à ANTIBES) La décision de Justice en 1ère Instance à GRASSE du 30.08.10. Cette A.G prévoyait
une indemnité importante au profit de Michel BRUN/MO.BA.CAM. Lundi
j’adresserai une LR/AR au TGI/GRASSE pour rappeler la plainte ou la désignation d’un Administrateur provisoire.
Fait envoyée et publiée
le 02.07.2012 dans :
http://portmichelbrun.over-blog.com
pour servir et faire valoir ce que de droit. Michel-Laurent BRUN
Portmichelbrun Mandelieu
30 juin 2012
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PORTMICHELBRUN MARCO-POLO
MANDELIEU .
Le 30.06.12 par courriel à l’attention de : Madame BUIGUES IMMOBILIER sygestim3@orange.fr + Monsieur DUBUS : romathis2@orange.fr + Expert ASL
Marco-Polo : ullmann.expert@orange.fr + Expert immobilier : experts.univers@gmail.com +
SLB/CIC Marco-Polo : 18308@lb.cic.fr + leur Avocat : s.piazzesi.avocat@wanadoo.fr + alain-b.brunet@erdf-grdf.fr + pierre.semerdjian@numericable.fr, simon.poittevin@gmail.com, jp2.chamot@orange.fr, bordet5@yahoo.fr, wagnerroger2@gmail.com, fratini.marcel@neuf.fr, anne.bardet@sfr.fr, annie.varboom@orange.fr, christian.gringore@free.fr, chatillonjacques@gmail.com, info@vend-azur.com, infos@ac-express.fr, courrier@mairie-mandelieu.fr, luiggi.alexis2@wanadoo.fr, accueil@ms-casagrande.com, pairault@wanadoo.fr, vittoz.michel@orange.fr, portprivemarcopolo@yahoo.fr, EYMONERIE mey@webstore.fr
Suite au dossier du 25.06.2012 : Administrateur provisoire.Voir dossier http://portmichelbrun.over-blog.com du 19.06.12 (ci-dessous)Les responsables : Madame BUIGUES -
M. DUBUS - L’Expert ULLMANN sont très discrets puisque les seules réponses, desdits responsables, sont notées, ci-dessous : Voici les réponses à tous les éléments : Le document n'a pas encore été ajouté. Merci de contacter le Conseil syndical ou de revenir un peu plus
tard.
Pièces du dossier Galion échangées avec SLB/CIC + leur Avocat (NICE) + transfo EDF
Maître, Madame, Monsieur,
Par les 2 pièce scannées, notre courriel du 25.06.12
et LR/AR du 29.06.12 de Mme BUIGUES/IMMOBILIER, signée : P.O pour le Cabinet SYGESTIM, M. SLABY (signature illisible !)
Il semblerait que Mme BUIGUES dans l’immobilier et la gestion de syndic depuis qu’elle était au service de
l’agence de la Siagne, gérée par M. ELOY devrait savoir que cela n’engage pas les 538 Copropriétaires de l’ASL
Marco-Polo. Sauf décision contraire de la Justice ou de l’administrateur provisoire, le syndic du Marco-Polo est
toujours : AIC/URBANIA MANDELIEU (malgré le décès dramatique de M. David DUFAU à ANTIBES) La décision de Justice en
1ère Instance à GRASSE du 30.08.10. Cette A.G prévoyait une indemnité importante au profit de Michel BRUN/MO.BA.CAM. Lundi j’adresserai une LR/AR au TGI/GRASSE pour rappeler la plainte ou la désignation d’un Administrateur provisoire.
Fait envoyée et publiée le 30.06.12
dans :
http://portmichelbrun.over-blog.com pour servir et faire valoir ce que de droit.
Michel-Laurent BRUN
http://portmichelbrun.over-blog.com Les Echos : attention vente imminente
! Site http://perso.orange.fr/portmichelbrun/
Portmichelbrun Mandelieu
29 juin 2012
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Le
29.06.2012 par courriel à l’attention de l’étude de Notaire de LA TOUR DU PIN : notaires.ltdp@notaires.fr et Mairie
de la TOUR DU PIN : mairie@latourdupin.fr T.A GRENOBLE : greffe.ta-grenoble@juradm.fr publié dans : http://portmichelbrun.over-blog.com
Maître, Monsieur,
J’ai bien eu une réponse de Monsieur jchenavier@gmail.com de La Tour du Pin, mais pas de nouvelle du Notaire, ni de la Mairie (qui
ont reçu ce même courriel !) pour approuver ou contester ?... La situation pour combattre le politico-frico-judiciaire m’oblige depuis 50 ans à ce combat ! Au cas, où vous
n’auriez pas gardé ces courriels, vous pouvez le retrouver avec le lien http://0z.fr/HCdUk et réponse du
greffe du
T.A/
GRENOBLE du 27.06.12 Messieurs bonjour !! Après lecture de votre email, pourriez-vous nous dire si votre recours a bien été adressé au TA
de Grenoble, vous avez un délai de 2 mois ...
Les précisions suivantes sont indispensables pour la suite de cette situation Contrat mariage
du 25.07.58 N° 890, Etude de : notaires.ltdp@notaires.fr (38) La Tour du Pin stipulant : Fille de M. Henri DUPUY et Mme Yvette GALIGANI, 31 Cours Vitton (69) LYON pour elle et en son nom personnel en vertu de l’autorisation qui lui a été donnée par M
et Mme DUPUY suivant déclaration faite devant M. L’Adjoint du Maire de LYON, délégué au 6ème arrondissement municipal du 17.07.58. Lesquels dans la vue du mariage projeté entre eux
et dont la célébration doit avoir lieu incessamment à la Mairie de Champier (Isère).
Le livret de famille n°2 du 26.07.58 précise en
mentions marginales : Changement du régime matrimonial, les époux BRUN-DUPUY en adoptant le régime de séparation de biens, selon jugement rendu par la Chambre du Conseil du TGI/LYON le
06.04.79. Mariage dissout le 09.12.81 (signature illisible)
Mes remarques concernant le rapport d’expertise du 08.07.82 de l’expert
BOULEZ du 04.06.84 date de décision 08.07.82, Rôle:9925/81 1ère Chambre TGI/LYON. Page 2 : Par Ordonnance de Mme MARTIN, Juge de la Mise en Etat 1ère CH…… Il ne nous a pas été possible d’organiser une réunion avant le 09.09.82…….. Nous prenions
contact avec Maître POGGI, Notaire à LORIOL, Administrateur provisoire de la communauté et nous lui demandions de nous fournir la liste des biens composant celle-ci et les titre
de propriété. Le document nous était adressé le 30.09.82 étant précisé que les titres de propriété n’étaient pas dans sa possession que M et Mme BRUN devaient les détenir……..
Visite le 05.11.82 à COLLONGES, à l’issue de cette visite Mme BRUN nous remettait un série de titres de propriété et d’éléments concernant les immeubles. Suite à un courrier de M.
BRUN du 08.11.82 contestant la liste des biens communs. Par courrier du 26.11.82 Le Bâtonnier VUILLARD nous confirmait, sans tenir à la liste remise par Me POGGI. Par
courrier du 07.02.83, nous informions Mme MARTIN de l’état d’avancement de nos travaux et des difficultés que nous rencontrions. Plus particulièrement, contenu de
l’absence de consignation de la provision et du courrier précité de M. BRUN, nous informant qu’il récusait par avance le principe de l’expertise, Mme MARTIN nous demandait de
suspendre nos opérations. Elle en informait le Bâtonnier VUILLARD le 22.02.83. Concernant la SARL ‘’La Tour Immobilier’’ voir dans le rapport BOULEZ pages : 26,27,28. Dans le
même rapport la page 71 concernant un bien privé à GRANE (26), je lis : Il s’agit d’un bien propre à Michel BRUN, suite à une donation partage du 02.10.76 passée par
devant Me POGGI lui conférant l’attribution. Page 77, tableau récapitulatif de l’expert BOULEZ, + 78 et 79 -voir contrat de mariage de Me DUMAINE, Notaire à LA TOUR DU PIN,
mentionnant les portefeuilles d’assurances de Michel BRUN à LTP 38 et AMBERIEU EN BUGEY 01) et le mariage avec H. DUPUY (mineure) qui a dû avoir l’autorisation de son
beau père, pour pouvoir se marier.
Tous ces biens immobiliers dépendaient de la profession de Michel BRUN, Marchand biens à LTP (38) ensuite COLLONGES AU MONT D’OR (69)
ensuite MANDELIEU (06).
Cette situation est entre les mains des Tribunaux suite aux plaintes pénales.
Fait, envoyé et publié le 29.06.2012 pour servir et faire valoir ce que de droit ; Michel-Laurent BRUN http://portmichelbrun.over-blog.com
Portmichelbrun Mandelieu
27 juin 2012
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Suite au
dossier N°2 :
Plainte pénale BOURGOIN, réf : http://0z.fr/HCdUk à jchenavier@gmail.com, Me MAURY notaires.ltdp@notaires.fr,
mairie@latourdupin.fr (27/06/2012). J’apporte les précisions suivantes relevées dans ce
dossier
Ordonnance du 11.05.10, dossier n°1002009, affaire commune de LA TOUR DU PIN contre Michel BRUN----Maître Anne-Marie ALLAGNAT, Avocat (LTP) Tél :04.74.28.64.64 et BOURGOIN.(De la
part de Madame AGOPIAN Mauricette 4 Bis Rte de Chambéry 38110 St DIDIER DE LA TOUR) qui m'a informé avoir confié son dossier à son Avocat Me ALLAGNAT. -Maître BOUSEKSOU, Avocat,
150 Av de la Bergerie 38480 PONT DE BEAUVOISIN, à l'époque où elle était Avocate à BOURGOIN, elle s'était occupé de mon dossier SARL' La Tour Immobilier' Rue Pierre
Dupont LTP pour faire radier une inscription hypothécaire du Trésor LTP.----Pour trouver les commentaires des procédures de mes plaintes pénales et administratives, les lire
dans : http://portmichelbrun.over-blog.com Les Echos : attention vente imminente ! ----------Mes remarques concernant le rapport d’expertise du 08.07.82
de l’expert BOULEZ du 04.06.84 date de décision 08.07.82, Rôle:9925/81 1ère Chambre TGI/LYON. Page 2 : Par Ordonnance de Mme MARTIN, Juge de la Mise en Etat
1ère CH…… Il ne nous a pas été possible d’organiser une réunion avant le 09.09.82…….. Nous prenions contact avec Maître POGGI, Notaire à LORIOL, Administrateur provisoire de
la communauté et nous lui demandions de nous fournir la liste des biens composant celle-ci et les titre de propriété. Le document nous était adressé le 30.09.82 étant précisé que
les titres de propriété n’étaient pas dans sa possession que M et Mme BRUN devaient les détenir…….. Visite le 05.11.82 à COLLONGES, à l’issue de cette visite Mme BRUN nous
remettait un série de titres de propriété et d’éléments concernant les immeubles. Suite à un courrier de M. BRUN du 08.11.82 contestant la liste des biens communs. Par courrier
du 26.11.82 Le Bâtonnier VUILLARD nous confirmait, sans tenir à la liste remise par Me POGGI. Par courrier du 07.02.83, nous informions Mme MARTIN
de l’état d’avancement de nos travaux et des difficultés que nous rencontrions. Plus particulièrement, contenu de l’absence de consignation de la provision et du courrier précité
de M. BRUN, nous informant qu’il récusait par avance le principe de l’expertise, Mme MARTIN nous demandait de suspendre nos opérations. Elle en informait le Bâtonnier VUILLARD le
22.02.83. Concernant la SARL ‘’La Tour Immobilier’’ voir dans le rapport BOULEZ pages : 26,27,28. Dans le même rapport la page 71 concernant un bien
privé à GRANE (26), je lis : Il s’agit d’un bien propre à Michel BRUN, suite à une donation partage du 02.10.76 passée par devant Me POGGI lui conférant
l’attribution. Page 77, tableau récapitulatif de l’expert BOULEZ, + 78 et 79 -voir
contrat de mariage de Me DUMAINE, Notaire à LA TOUR DU PIN, mentionnant les portefeuilles d’assurances de Michel BRUN à LTP 38 et AMBERIEU EN BUGEY 01) et le mariage avec H. DUPUY
(mineure) qui a dû avoir l’autorisation de son beau père, pour pouvoir se marier.
Tous ces biens immobiliers dépendaient de la profession de Michel BRUN, Marchand biens à LTP
(38) ensuite COLLONGES AU MONT D’OR (69) ensuite MANDELIEU (06).
Cette situation est entre les mains des Tribunaux suite aux plaintes pénales
Portmichelbrun Mandelieu
27 juin 2012
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11:25
Réponse du T.A/GRENOBLE du 27.06.12 Messieurs bonjour !! Après lecture de votre email, pourriez-vous nous dire si votre recours a bien
été adressé au TA de Grenoble, vous avez un délai de 2 mois pour nous saisir à compter de la décision de refus. Merci de nous répondre rapidement.
Cordialement
----- Message d'origine ----- De : Port michel Brun À jchenavier@gmail.com ; notaires.ltdp@notaires.fr ; mairie@latourdupin.fr ; CH.NOTAIRES 26 ; greffe.ta-grenoble@juradm.fr Envoyé : mercredi 27 juin 2012 11:15
Objet : Fwd: RE : PROJET ''LE CLOS'' SARL ''LA TOUR IMMOBILIER'' RUE PIERRE DUPONT LTP + plainte pénale BOURGOIN-JALLIEU, réf
: http://0z.fr/HCdUk
Le
27.06.2012 à l'attention de
: jchenavier@gmail.com + Etude de Notaires Maître
MAURY notaires.ltdp@notaires.fr + mairie@latourdupin.fr + chambre.drome@notaires.fr et copie au dossier Tribunal
Administratif (GRENOBLE) REF : 1005164 du 23.11.2010 : greffe.ta-grenoble@juradm.fr et publié dans http://portmichelbrun.over-blog.com
Monsieur, Madame, Maître, J'accuse réception de votre message : Début du message réexpédié : Monsieur Brun, Pour faire suite à
notre proposition d'achat, et après avoir pris conseil auprès de notre notaire, nous ne souhaitons pas faire l'économie de la signature préalable d'un compromis de vente. Les clauses
suspensives (obtention d'un permis de construire, états des hypothèques) permettrons de clarifier la situation de la parcelle et du bâtiment qui nous occupe. Si cette condition vous apparaît
inacceptable, alors nous en resterons là et nous vous souhaitons bonne chance dans la recherche d'un acquéreur de vos biens rue Pierre Dupont. Cordialement, Nathalie Gallien -
Jean-Marc Chenavier. Comme je vous l'avais expliqué lors de notre premier entretien, je vendais que si la somme reçue en acompte que je remettais à Anne-Laurence BRUN lui permettait de se
réserver un bien en ALLEMAGNE (existant ou VEFA). Cette solution n'étant plus possible et l'euro, l'Europe et le franc sont dans des situations instables actuellement, je préfère chercher un
autre promoteur pour mettre en valeur mes biens à LTP avec paiement en dation.
Pour la procédure en instance, lire le
lien de l’article de ce dossier du 02.02.2012 est http://0z.fr/HCdUk et publié http://portmichelbrun.over-blog.com
Portmichelbrun Mandelieu