De portmichelbrun@orange.fr Marco-Polo Galion ‘A à B’ Bd écureuils 06210 MANDELIEU Tél : 04.93.47.32.06 + 06.89.33.62.60 -portmichelbrun (face appontement 205 Mandelieu)
Le 08 juillet 2015 (18:45) à l’attention de : Cour d'Appel rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr + ordre@avocats-grasse.com + contact@afp.com + redaction@lecanardenchaine.fr + cannes@nicematin.fr + pprimi@nicematin.fr + publipostage@mail.lefigaro.fr (Dauphiné Libéré Grenoble Michel Brun LTP 1.226 du 09.01.1957) + chatillonjacques@gmail.com + eric.sighirdjian@sfr.fr + pierre.semerdjian@numericable.fr + namato@nexity.fr + voir (*) Suite blog du 06.07.15 : Ports plaisance Mandelieu 0630156098 + Tél 0493475130 + 0148orange.fr + 2ème tour + Justice à l'Américaine sans prison (recherché si ne va pas pointer) où est décision Justice caducité ?... (voir vente enchères publiques Grasse Raymonde Reviron jeudi 19 déc 1996..il y a 19 ans !..Dos De Ménonville) J’ai toujours recours à la presse (cela remonte à mes débuts à LTP où j’avais la carte de presse ‘Dauphiné Libéré’ Grenoble Michel Brun 1.226 19.01.57-Grâce à Mme De Ménonville, pour la succession de son époux décédé qui était également un grand ami de M. Mercier (aussi décédé)-Voir port Marco-Polo pour atterrir dans le port plus de 2 hect. Ci-jointes pièces adressées à la Presse (avec autorisation de publier rubrique Justice, Politique) réf crayon n°1 : au Doyen Juge d’Instruction Grasse le 09.12.96 + n°2 :plainte avec CPC c/Huguet/Scagi SA et c/X n°3 : sommation de Me Raymonde Reviron Avocat 1 Av Thiers Grasse par SCP Robert Barboni Huissier de Justice Grasse (7 pages) n°4 : dans ce courrier au Doyen de Juges du 9 déc 96, je rappelle les textes de la Loi : Doit posséder la carte professionnelle Décret 96199 du 09.09.93 + Décret 80-571 du 21.07.80 n°5 : affiche 4302 Raymonde Reviron Avocat vente aux enchères 19 déc 1996, dans 1ère colonne partie saisie Me Briandet Avocat au bas de la 4ème colonne Par lettre du 12.09.84 la Mairie avise qu’une demande de PC sur le lot 3 a été refusé par Arrêté 24 février 84-Remarque de Michel BRUN cela confirme mes 50 ans de procédures du politico-frico-judiciaire des Maires et syndics successifs Marco-Polo Mandelieu voir : Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - portmichelbrun.over-blog.com/En cache Pages similaires Il y a 2 jours - De portmichelbrun@orange.fr Marco-Polo Galion 'A à B' Bd ... + Maires et syndics successifs hors La Loi continuent leurs + Michel . ..... Cela fait 50 ans que je connais ces procédures de syndics HORS LA LOI ! .... les délinquants politico- frico-judiciaire –Bravo Internet où tout le monde peut tout savoir ! -Remarque de Michel BRUN Bon Sens Européen Social Galion ‘A à B’ Bd écureuils 06210 MANDELIEU : effectivement les procédures civiles n’ont pas annulé le pénal utilisé par : syndics et Maires successifs Marco-Polo, c’est pour cette raison que le dossier est adressé au Président de la République et au Garde des Sceaux pour faire rendre cette décision.
(*) Nadine Amato 'Le Bizet' Brignoles-RC formation d'adultes ... portmichelbrun.over-blog.com/2015/06/nadine-amato-le-bizet... Le blog de Portmichelbrun ... Email pour Nadine D-Amato: namato@nexity ... entreprise inactive formation continue d'adultes-voir si par hasard ... Les présentes pièces sont adressées à disposition de la presse : contact@afp.com + (Dauphiné Libéré Grenoble Michel Brun LTP 1.226 du 09.01.1957).
Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit publiée le 08 juillet 2015 (rubrique politique/Justice).
