-- Parution blog du 08.10.13 : Oui à la 6è République où il n'y aurait plus le privilège du POLITICO-FRICO-JUDICIAIRE.
IL FAUT CREER LA 6è REPUBLIQUE OÛ IL N’Y AURAIT PLUS LE PRIVILEGE DU POLITICO-FRICO- JUDICIAIRE. L’Europe est certainement l’avenir des Français, mais un référendum semble la seule solution dans une démocratie digne de ce nom ! ====
De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM, MANDELIEU Tél 0.689.336.260 + 0.493.475.130 courriel : portmichelbrun@orange.fr A Monsieur Le Président de la République, Palais de l'Elysée 55, rue du faubourg Saint-honoré 75008 PARIS Le 08 octobre 2013 LR/AR n° 1A 090 158 3366 5 (franchise postale) Postée Cannes Le Béal 16h le 08.10.13 Objet : Suite plaintes pénales et Civiles - Monsieur Le Président, Par la présente, je viens solliciter, une fois de plus, toute votre attention sur toutes ces situations qui durent et perdurent depuis un demi siècle !! Ci-dessous encadré de mon envoi du 07.10.13 à Cour d’Appel AIX et Ordre des Avocats GRASSE par courriel et copies des 6 pages jointes du dossier : --Du 10.08.98 à Madame ROEHRIG Juge d’Instruction LYON AF : BRUN c/ BOULEZ et réf Parquet : 92/63632 n° d’Instruction 92/96 + Audience du 04.06.96, réf : 96/0439 C.A/LYON + Parquet T.GI GRASSE 12.07.96 n° 1126 B81/96 Objet : SUITE Blog : http://portmichelbrun.over-blog.com du 04.10.2013 : Plaintes pénales BOULEZ Expert Lyon + Jacques POGGI Notaire, association à 26 LORIOL Date :7 octobre 2013 17:11:45 HAEC À : Cour Appel AIX rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr , ordre@avocats-grasse.com 1 pièce jointe, 10,4 Mo - === - Ma LR/AR du 16.07.2013 à M.Le Procureur de La République ... portmichelbrun.over-blog.com/article-ma-lr-ar-du-16-07-2013-a-m-le-p... En cache 16 juil. 2013 - 02 / Ma LR/AR du 05.07.13 à Monsieur Le Président de la République avec AR du 08.07.13. -- 03 / Mon envoi collectif du 07.07.13 concernant ... ===
-- Parution du 19.10.2013 : Procédure pénale c/ Mme BUIGUES + son Avocat DRAILLARD + Juge d’Orientation et d’exécution, sans A.G régulière (double majorité) Procédure pénale c/ Mme BUIGUES + son Avocat DRAILLARD + Juge d’Orientation et d’exécution, sans A.G régulière (double majorité). (photo l’on voit le véhicule KILOUTOU La Bocca tél : 04.93.47.84.44 devant les 4 derniers n° cadastraux : 1.314 à 1.318 détruits). A l’attention des 538 Copropriétaires Marco-Polo qui resteront les seuls à payer les charges et dépenses de Mme Marie BUIGUES, syndic hors La Loi du fait que pour engager une action de saisie immobilière auprès du Juge d’Orientation et d’exécution, ledit syndic doit avoir fait une assemblée régulière avec la double majorité (qu’il n’a pas étant donné que moins de 10% des Copropriétaires étaient présents ! Sauf si l’on considère les absents comme votants POUR la décision !!!) Il y a eu déjà 2 pourvois en Cassation pour casser et annuler. J’attends la prochaine A.G avant d’engager le 3ème pourvoi en cassation, en fonction de l’action de saisie engagée directement par Mme Marie BUIGUES auprès de son Avocat Me DRAILLARD. === --Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée à mon Avocat pour enregistrer 3ème pourvoi et pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 19.10.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ''Ketch E'' (face appont 205 port Marco- Polo) portmichelbrun@orange.fr Tél : 0.689.336.260 ===
-- Port Michel Brun portmichelbrun.pagesperso-orange.fr/ En cache Pages similaires Si vous connaissez Michel BRUN (clic photos) - Si vous ne connaissez pas Michel BRUN (clic photos). Si vous vous intéressez aux prochaines élections ( clic ... ===
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 20.10.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ''Ketch E'' (face appont 205 port Marco- Polo) portmichelbrun@orange.fr Tél : 0.689.336.260.
