Pour avoir des explications 3
Tél -Kiloutou 04.93.47.84.44 pour savoir à qui, il a loué son camion plateau pour démolition ? + J.C DEROUDILHE -06.10.23.78.78 qui prétend être toujours propriétaire ? + Briki
immobilier -06.60.93.16.34 qui prétend être propriétaire pour avoir acheté aux enchères à DRAILLARD Avocat et BUIGUES sarl SYGESTIM ?....
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--Complot:1 /JUGE DE L'EXECUTION RG 12/00204 + 2 /DRAILLARD AVOCAT + 3 /Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + 4/ BRIKI IMMOBILIER TEL : 0660931634
(27/07/2013 )
De : Port michel Brun <portmichelbrun@orange.fr> Objet
: POUR DENONCER LE COMPLOT DE 1/ JUGE DE L'EXECUTION RG 12/00204 +2/DRAILLARD AVOCAT + 3/Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + 4/BRIKI ===
--Parution du 07.07.2013 La C.A d’AIX du 16.05.91 a
condamné M.BRUN a remettre les lots :1.309 à 1.316 inclus dont il est propriétaire….. en l’état conforme au règlement de copropriété P Ketch+Q
Sloop.
De :Port michel Brun <portmichelbrun@orange.fr>
Objet : La Cour d’Appel d’AIX du 16.05.91 a condamné M.BRUN a remettre les lots :1.309 à 1.316 inclus dont il est
propriétaire….. en l’état conforme à la destination prévu par le règlement de copropriété P Le Ketch et Q Le Sloop sous astreinte de : 500 F par jour de retard, lot 1309 chambre d’équipage,
lots 1.310 à 1.316.
Date : 7 juillet 2013 08:37:29 HAEC À : Cour Appel AIX <rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr>, ordre@avocats-grasse.com, marc.belliardo@wanadoo.fr, Avoué SIDER
<scp.sider@wanadoo.fr>, dupetit.avocat@hotmail.fr, Square Carnot <geraci.reboux.associes@notaires.fr>, chambre@huissiers-justice-06.com>, chemi@situpweb.com, CH.NOTAIRES NICE
<chambre.alpesmaritimes@notaires.fr>, scp.giacometti.desombre@wanadoo.fr ----
De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU Tél : 0.493.475.130 courriel : michel.brun0148@orange.fr ------ --Suite au dossier A.G Marco-Polo du
16.05.13 1 2 3 4 5 6 7 8 suivant fin
Nous lisons : présents et représentés :220 – Absents : 305 - Total des Copropriétaires : 525
concernant les 10 copropriétés verticales indépendantes, régies en ASL + portmichelbrun tourism (06/07/2013 )
De : Port michel Brun portmichelbrun@orange.fr Objet : Nous avons reçu le PV de l’A.G Marco-Polo du 16.05.13 (42 pages en
plusieurs exemplaires, timbrés à 6,25 € l’envoi). ObJet : Nous lisons : ...
===
Nous lisons le P.V de 42 pages, à la page 27 : Résolution n° 38
autorisation au syndic d’agir en Justice à l’encontre de M. BRUN (Art 24) clé de répartition :0018-1 charges particulières La Cour d’Appel d’AIX du 16.05.91 a condamné M.BRUN a
remettre les lots :1.309 à 1.316 inclus dont il est propriétaire……… en l’état conforme à la destination prévu par le règlement de copropriété P Le Ketch et Q Le Sloop
sous astreinte de : 500 F par jour de retard, lot 1309 chambre d’équipage, lots 1.310 à 1.316 parkings. Outre la somme de 20.000 F Art 700. A ce jour cette remise en état n’a
toujours pas été effectuée de sorte que le syndicat est bien fondé à solliciter la liquidation de l’astreinte fixée par l’Arrêt du 16.05.91. Vote sur la proposition,
l’ensemble des présents et représentés.
Les 525 Copropriétaires peuvent prendre connaissance de cette résolution 38 qui se chiffre à 22 ans soit 9.000 jours à 500 F
!...
N’ayant pas eu connaissance de cette procédure à AIX du 16.05.91, j’adresse le présent courriel à tous les magistrats qui ont eu accès à ces procédures à AIX, afin
qu’ils m’adressent cet Arrêt pour l’analyser.------- Cet Arrêt d’AIX du 16.05.91 confirme qu’il y a bien 10 copropriétés verticales
différentes avec leur propre cahier des charges. La copropriété : P ‘Le Ketch’ et Q ‘Le Sloop’ font partie des 10 copropriétés différentes, régies en ASL suivant le cahier des charges
horizontales :L'ensemble Marco-Polo composé de 10 copropriétés verticales différentes et l'ensemble régi en Association Syndicale Libre (ASL) suivant les
cahiers des charges horizontales, publiés le 16.09.66 au bureau des Hypothèques de GRASSE : 1er Bureau <ch.grasse-1eb@dgi.finances.gouv.fr> dans une résidence dénommée « Le Marco Polo » sis
à MANDELIEU (06210), 312 Boulevard des Ecureuils. Cadastré section AN numéro 40 pour 4 ha 37 a 42 ca. Ayant fait l’objet d’un règlement de copropriété horizontal publié le 16.09.66, Vl. 7513, n°
1 ; d’un modificatif publié le 10.04.67, Vl. 7885, n° 3 ; d’un cahier des charges et règlement de copropriété publié le 17.04.67, Vl. 7896, n° 7 ; d’un règlement de copropriété verticale publié
le 28.09.67-------- A : Cour Appel AIX rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr ; ordre@avocats-grasse.com : HUISSIER marc.belliardo@wanadoo.fr + SIDER scp.sider@wanadoo.fr
+ dupetit.avocat@hotmail.fr + geraci.reboux.associes@notaires.fr + chambre@huissiers-justice-06.com + AVOCAT GONZALEZ chemi@situpweb.com + chambre.alpesmaritimes@notaires.fr + SCP TOUBOUL ST FERREOL + scp.giacometti.desombre@wanadoo.fr + Avocats PAOLINI SCP D'AVOCATS PAOLINI-PAOLINI-MAHE à Cannes ----Il semblerait que cette
condamnation en francs (qui est antérieure au mariage pour tous !!) et que père et mère ont disparu de l‘ Etat Civil soit devenu euro ?... --Cette situation étant d’utilité
publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 07.07.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ''Ketch E'' (face appontement 205 port Marco-Polo) Courriel michel.brun0148@orange.fr Tél : 0.493.475.130 + 0.689.336.260 Lien simplifié : http://0z.fr/crOMQ
--Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et
faire valoir ce que de droit, publiée le 28.07.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ''Ketch E'' (face appontement 205 port Marco- Polo) Courriel michel.brun0148@orange.fr Tél : 0.493.475.130 + 0.689.336.260
