De PORTMICHELBRUN MO.BA.CAM MANDELIEU Tél : 04.93.47.32.06 + 06.89.33.62.60 Courriel portmichelbrun@orange.fr
Bonjour Madame Le Juge ARFINENGO – J’ai appris ce jour que vous êtes revenue sur le continent.
Concernant Michel BRUN Bon Sens Européen Social – Action-Mandelieu – Je suis toujours là décidé à continuer le combat de la chasse aux ripoux ! – Comme cela dure depuis plus d’un demi siècle, nous ne sommes plus à quelques années près !! – Portmichelbrun loue tous ses biens parcellaires voir : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 20 30 40 50 60 > >> Région ‘Pays de Lérins’ – Le PLU est la seule solution pour créer emplois et logements – Oui aux 5 Maires de bien gérer ces biens avec bail emphytéotique – Oui au fleuve ‘La Siagne’ (ex Siagne non domaniale)- Lots portmichelbrun : 9+3+803+801 AN 40 - Cahier charges ASL Marco-Polo, règlement copro horizontal publié 16.09.66, Vl. 7513 n°1, Hypothèques Grasse.
Voir dans : http://portmichelbrun.over-blog.com
-- La grande famille de l'époque JACQUES Procureur, le Substitut ...portmichelbrun.over-blog.com/article-la-grande-famille-de-l-epoque-jacques -procureur-le-substitut-farret-pensa-prefet-des-a-m-louise-m-1194... 6 août 2013 ... TGI/GRASSE, aux ex juges d'Instruction NOGUERAS et ARFINENGO, cette dernière avait été chargée de m'entendre suite à mon courrier au ... ===
-- Cour de Cassation, Assemblée plénière, du 3 mars 2000, 99-83.167 ...www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte... 3 mars 2000 ... ... juge d'instruction au tribunal de grande instance de Grasse et désigné pour la poursuite de l'information Mme Arfinengo, juge d'instruction ...
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 24 juin 1998, 98-80.995 ...www.juritravail.com/jurisprudence/JURITEXT000007071122.html 1° Lorsque la chambre d'accusation, après évocation, a désigné un juge ... autre que Mme Arfinengo l'avaient été par un juge d'instruction non régulièrement ... de l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de Grasse en date ... ===
-- Jurisprudences | Tribunal de grande instance de Grasse 1ère ...www.legalis.net/spip.php?page=jurisprudence-decision&id... 26 janv. 2010 ... Tribunal de grande instance de Grasse 1ère chambre civile Jugement du 26 janvier 2010 ... intellectuelle tendant à voir juger qu'en achetant et en revendant sur le .... Le tribunal : Mme Arfinengo (présidente), Mmes Vella et ... ===
Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit et publiée (rubrique politique) le 27.10.2014 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com
