De PORTMICHELBRUN MO.BA.CAM MANDELIEU ''Ketch E'' (port face place 205) MANDELIEU Tél 04.93.47.51.30 + CANNES LA BOCCA Tél 04.93.47.32.06 + portable 06.89.33.62.60 courriel : portmichelbrun@orange.fr ===
Michel BRUN (j’ai) bien retrouvé ma voiture Nissan sur mon lot 9 AN40 devant pressing et brasserie Le Sulky – Beaucoup de personnes m’ont remercié d’avoir libéré l’entrée commune du Marco-Polo mais tous m’ont fait remarqué : C’est tous les jours que c’est impossible de rentrer où d’aller à la pharmacie ou la banque. J’ai fait part de cette photo avec toutes les voitures sur la voie Marco-Polo (mais il ne faut pas compter sur les + de 550 Copropriétaires qui vont aller se plaindre, du fait que M. Henri LEROY Maire de MANDELIEU leur a promis mes biens) - Vive la République l’Etat de droits de l’homme et de propriété – J’ai promis à ces visiteurs de mettre sur mon tableau de bord et la lunette arrière, en plus des articles du blog, d’y joindre la photo avec encombrement maximum de l’entrée du Marco-Polo (voir n°1 cette partie reprise dans l'envoi mise en demeure du 14 avril 2014.)
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1/ Pour cette situation de commando du 23.03.2013, j'ai été obligé de ne rien contester pour pouvoir faire appel afin de poursuivre au pénal les 3 personnes qui ont fait des faux témoignages (malgré les menaces de la Loi pénale) : Vol,voie de faits, commando, agression physique sur Michel BRUN ... portmichelbrun.over-blog.com/article-vol-voie-de-faits-commando-avec... 23 avr. 2013 - ENVOI PAR DROPCLOUD LE 23.04.13 avec pièces (2 photos + 2 copies des LR /AR SYGESTIM/SLABY, témoignages payants DUBUS et ... - (Témoignages : DUBUS Gérard + Mme LERNON, épouse DUBUS + Mme LAMBERT, épouse WAGNER + Mme DJABELE épouse DUC – Nous attendrons la signification de Me KONOPKA Karole - Avocat au Barreau de Grasse 282 Avenue de Cannes Mandelieu du Jugement T.I/Cannes du 14 fév 2014, Avocat de Mrs DUBUS/WAGNER, pressing 19 lot 9 de 1.297 M2 parcelle AN 40 commando du 23.03.2013). Ci-dessous risque pour M et Mme DUBUS + M et Mme WAGNER + Mme DUC. -- Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite) Je demanderais à l'Avocat chargé de me représenter à l'Audience du 14.02.2014 T.I CANNES à 9H de ne pas faire état de la déclaration ni réclamer des dommages et intérêts pour ces FAUX TEMOIGNAGES : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts).
Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général pour l’ensemble Marco-Polo est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit le 18.04.2014 dans le blog : http://portmichelbrun.over-blog.com pour être jointe à la procédure du 21.11.14 Tribunal d’Instance de CANNES
P6280003 du 28/06/2013 dossier procédure Tribunal d'Instance CANNES du 21 novembre 2014.
