De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU Marco-Polo Tél : 06.89.33.62.60 courriel Mandelieu courriel : michel.brun80@sfr.fr + Cannes La Bocca : portmichelbrun@orange.fr Le 20.12.2013 par courriel à l’attention de SCP d’Huissiers ZONINO-ERCOLI St LAURENT du VAR : etude.zonino.ercoli@wanadoo.fr + Maître SABATIER SCP d’Avocats St LAURENT du VAR : astruc.sabatier@gmail.com + Conseil syndical de Marie BUIGUES : simon.poittevin@gmail.com (dos cave DAILLY Goëlette B) + M. DUBUS Gérard né le 17.07.19 ?? romathis2@orange.fr avec attestation, Ministère de la Justice CERFA n° 11527*02 (articles 200 à 203 du NCPC, Articles 441-7 du NCP) ?…. Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite). + Mme LERNON, épouse DUBUS née le 31.05.19 ?? avec attestation, Ministère de la Justice CERFA n° 11527*02 (articles 200 à 203 du NCPC, Articles 441-7 du NCP) ?……. Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite) + wagnerroger2@gmail.com Mme LAMBERT, épouse WAGNER née le 14.02.19 ?? je lis : Pièce à joindre un original ou photocopie d’un document officiel justifiant de votre identité et comportant votre signature avec attestation, Ministère de la Justice CERFA n° 11527*02 (articles 200 à 203 du NCPC, Articles 441-7 du NCP) ?…….. Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite) + Mme DJABELE épouse DUC née le 28.10.19 ?? domicile Brigantin A je lis : Sachant que l’attestation sera utilisée en Justice, et connaissance prise des dispositions de l’Art 441-7 du Code pénal, réprimant l’établissement d’attestation faisant état de faits matériellement inexacts ci-après rappelés : est puni d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € amendes le fait d’établir une attestation ou un certificat faisant état de faits matériellement inexacts (et de la main de l’auteur la même déclaration manuscrite) Mme DUC, écrit : Depuis de nombreuses années………. M.BRUN a décidé un jour de faire de cet espace aménagé un parking sauvage……… Le 23.03.2013 des bruits sourds me font regarder par la fenêtre………. Le gardien ainsi que le conseil syndical informaient de la situation se sont rendus sur place pour constater de la destruction en cours…….Cette intervention n’a pas plu à M et Mme BRUN. M. BRUN s’est allongé sur le sol faisant croire à un malaise et a appelé au secours……. L’intervention des gendarmes a mis fin à cet évènement (avec une mention supplémentaire des autres témoins qui est : Je ne souhaite pas que mon nom soit cité, je désire rester anonyme) + fratini.marcel@neuf.fr responsable gestion Marie BUIGUES Le Marco-Polo de 538 Copropriétaires et 252 appontements bateaux dans les composé de 10 copropriétés -- AVION de TOURISME Crash dans un port de MANDELIEU près de ... www.nicerendezvous.com/car/200810115833/actu-n-4382.html En cache 11 oct. 2008 - avion de tourisme crash dans un port de mandelieu près de cannes et nice Actualités de Nice et de la Côte d'Azur du 2008-10-11. === + clubportprivemarcopolo@gmail.com pour joindre à la prochaine A.G des 252 propriétaires d’appontements le présent courriel + eric.sighirdjian@sfr.fr + pierre.semerdjian@numericable.fr + contact@mr-immo.com + M. RODRIGUEZ : info@vend-azur.com
Maître, Madame, Monsieur,
Bien reçu ce jour l’assignation pour le jeudi 09.01.2014 à 9 H au Tribunal d’Instance 19 Bd Carnot à 9H.
-Michel BRUN sera présent pour prendre possession des pièces de 2 à 10 + 11 et 12 + 13 + 14 + 15 + 16.
-Michel BRUN a pris bonne note que le club, joignait au dossier la déclaration du 28.10.71 à la Sous préfecture de GRASSE, réf : 33946 X71 pièce 16.
-Demande que Michel BRUN soit condamné à 5.255,32 € + Article 700 et entiers dépens et qu’il ne peut utiliser l’appontement n° 205 de 250 M sans avoir payé le Club. Remarque de portmichelbrun : Le fait que l’appontement 205 est le premier devant ‘Le Sloop’ avec un angle obtus alors que l’amarrage est différent donc, les 2 bateaux : 205 et 206 ne peuvent sortir de leur appontement du fait des amarres sur la chaine mer qui se croisent. Même le dernier occupant Marc GUILBERT a pu utiliser l’emplacement pour vendre son bateau gratuitement. M. BRIKI qui a déjà détruits mes 5 n° cadastraux et a déclaré à tous ceux qui ont voulu l’entendre qu’il allait venir détruire mes locaux restants soit les 4 numéros des 9 devant appontement 205 (voir plan club port au pied de l’escalier ‘Le Galion’) donc je vivrai sur un bateau amarré au 205 dont je suis propriétaire depuis un demi siècle.
-- Complément plaintes CPC - Dos Landari Sofiane + Briki -06.60.93.16.34 prétend être propriétaire (enchères à DRAILLARD Avocat de BUIGUES sarl SYGESTIM ?).... (29/07/2013) De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM, MANDELIEU Tél 0.689.336.260 + 0.493.475.130 courriel : michel.brun0148orange.fr ------ A Monsieur Le Procureur de la République, Tribunal de Grande Instance 37 avenue Pierre Semard B.P :... ===
-- COMPLOT 1 / JUGE DE L'EXECUTION RG N°12/00204 +2 /DRAILLARD AVOCAT + 3 /Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + 4/ BRIKI IMMOBILIER TEL : 0660931634. (28/07/2013) Envoi des pièces par DropCloud Informations Date : 28/07/2013 à 11:08 Nombre de fichiers : 5 Taille Total : 20.33 Mo Liste des destinataires rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr + ordre@avocats-grasse.com + sel@draillard.net... ===
-- 3 Tél Kiloutou tél 0493478444 à qui il a loué son camion ? + J.C Deroudilhe tél 0610237878 qui prétend être propriétaire + Briki tél.0660931634 qui prétend avoir acheté à Me Draillard + Bu (28/07/2013) Pour avoir des explications 3 Tél -Kiloutou 04.93.47.84.44 pour savoir à qui, il a loué son camion plateau pour démolition ? + J.C DEROUDILHE -06.10.23.78.78 qui prétend être toujours propriétaire ? + Briki immobilier -06.60.93.16.34 qui... ===
-- Complot:1 /JUGE DE L'EXECUTION RG 12/00204 + 2 /DRAILLARD AVOCAT + 3 /Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + 4/ BRIKI IMMOBILIER TEL : 0660931634 (27/07/2013) De : Port michel Brun <portmichelbrun@orange.fr> Objet : POUR DENONCER LE COMPLOT DE 1/ JUGE DE L'EXECUTION RG 12/00204 +2/DRAILLARD AVOCAT + 3/Marie BUIGUES sarl SYGESTIM + 4/BRIKI IMMOBILIER TEL : 0660931634 DESTRUCTEUR ET VOL DE... ===
--Voir parutions dans http://portmichelbrun.over-blog.com
-- T.I CANNES, Audience 20.12.12 à 10H30 - Portmichelbrun - Club ... portmichelbrun.over-blog.com/article-t-i-cannes-audience-20-12-12-a-1... En cache 18 déc. 2012 - --Sa pièce 1 : Statuts de l'Association Club Port Prive Marco-Polo ... que de droit, publiée le 18.12.12 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ... ===
-- Portmichelbrun Mandelieu attend toujours les aménagements, entre ... portmichelbrun.over-blog.com/article-portmichelbrun-mandelieu-attend-... En cache 24 juin 2013 - Le 24.06.2013 par courriel au Club port privé Marco-Polo MANDELIEU ... de droit , envoyée, publiée le 24.06.13 dans :http://portmichelbrun.over-blog.com ... CAMping-cars Tél : 0.493.475.130 figurant dans l'annuaire ports de ... ===
-- Port Marco-Polo Audience Tribunal d'Instance CANNES du 06.02.13 ... portmichelbrun.over-blog.com/article-port-marco-polo-audience-tribuna... En cache 6 févr. 2013 - PORTMICHELBRUN, MObil-home. ... --Dossier Club port Marco-Polo, référence : 34/12/12/745 du jeudi 20.12.2012, référé ... décision : Le club port Marco-Polo et son avocat Me SABATIER, Saint Laurent du Var se ... valoir ce que de droit, publiée le 06.02.2013 dans : http://portmichelbrun.over-blog.com ... ===
-- Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - portmichelbrun.over-blog.com/page/40 En cache 15 juin 2012 - Procédure copropriétés Marco-Polo, à défaut de mission Me .... 205 DE 250 M DE LARGE) Port Michel BRUN Marco-Polo MANDELIEU ... ===
Ces 16 pièces et le jugement référé du 09.01.2014 seront joints au dossier pénal et débattu à l’Audience T.I CANNES du 14 février 2014.
Cette publication d’utilité publique et d’intérêt général est adressée par la poste à T.I CANNES et communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit pour procédures pénale et civile : http://portmichelbrun.over-blog.com courriels : michel.brun80@sfr.fr + portmichelbrun@orange.fr + Tél : 0.689.336.260
