De PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM Marco-Polo Mandelieu Tél : 04.93.47.32.06 + 06.89.33.62.60
Le 30.06.2014 à 10:28:59 HAEC à l’attention de : copro@frerault-expertises.com + notaires.ltdp@notaires.fr + scp-allagnatgarnier@orange.fr + pont73.avocat@orange.fr (avocats de Mme AGOPIAN) + greffe.ta-grenoble@juradm.fr + cdif.bourgoin-jallieu@dgfip.finances.gouv.fr + edouard.drobinski@bbox.fr
Monsieur, Madame, Maître,
A ce jour, je n’ai pas encore connaissance de l’acte par lequel je serais en copropriété avec Madame AGOPIAN. Il semblerait que tous les maires précédents aient pris leur désir pour réalité.
Projet que j’avais eu avec un promoteur
De: PortmichelBrun<portmichelbrun@orange.fr> Objet: Bien Rue A.Briand Place du Lycée LTP-Dossier du 07.06.2013, réf: T.A de GRENOBLE, Ordonnance30.05.2013, numéro :130 27 35 (à promoteur intéressé par projet d’urbanisme) . Date : 12 juin 2013 19:47:55 HAEC 1 pièce jointe, 7,3 Mo - De : PORTMICHELBRUN, MO.BA.CAM MANDELIEU, Le 12.06.2013 - Bonjour, Bien reçu ce jour, dossier du 07.06.2013, réf : T.A de GRENOBLE, Ordonnance 30.05.2013, numéro :130 27 35. Ci-joint plan du quartier scanné, il serait judicieux que ce secteur soit classé en zone constructions neuves afin de faire une étude à longue échéance.
PS. Je ne connais pas tellement ce dossier, car à mon départ à MANDELIEU, je ne pouvais plus être Marchand de biens avec mon R.C LA TOUR DU PIN - BOURGOIN et après celui de COLLONGES AU MONT D'OR LYON et en reprenant un R.C Marchand de biens à MANDELIEU, j'ai chargé Maître POGGI, Notaire et sa cliente Hélène DUPUY, née GALIGANI de gérer mon stock RHONE ALPES (voir blog http://portmichelbrun.over-blog.com du 31.03.2013). Par la suite, j'ai appris qu'une certaine Madame LAURICELLA aurait acheté un droit au bail avec un Notaire de LTP. J'ai refusé d'intervenir à la signature de ce bail. (*) Plan
Je serais en copropriété avec Madame AGOPIAN ?
Oui c’est possible que nous ayons dû faire cette copropriété pour le projet d’ensemble, mais pas dans un but de ce seul bien immobilier – Dans le cas contraire il y aurait bien un acte notarié de division avec des mentions de chaque lot qui ne peuvent pas être une toile d’araignée ou un fil électrique !!!
Dossier du Maire (inspecteur des impôts)
Utiliser une pièce confidentielle du Maire de MANDELIEU qui a confondu son astreinte définitive suite à une infraction !! Pour justifier cette astreinte décidée par les Tribunaux cette astreinte leur permettait de s’opposer à tous les compromis de vente que je signais.
Bon Sens Européen Social – Action-Mandelieu
Etait de servir le pays et non celle de politico-frico-judiciaire qui est : se servir pour son fonds de commerce d’homme politique !
Pierre GATTAZ Président MEDEF aux USA, fils de Yvan GATTAZ
Oui Pierre GATTAZ pense que l’alternance politique évite la continuation de la corruption et ne plus entendre un Président de la République déclarer en publique : descend pauvre con ! – Yvan GATTAZ avait fait une conférence au ‘Relais des Dauphins’ à LA TOUR DU PIN, lors d’un diner débat, où je lui avais posé la question pour écrire votre livre ‘Les Hommes en gris’ vous êtes-vous inspiré de celui ‘les Hommes en blanc’ ?
Extrait acte de mariage année 1958 n° acte 2
Mairie de CHAMPIER le 10 avril 1989, mentions marginales : …… Adoptant le régime de la séparation de biens….. Jugement TGI LYON du 06 avril 1979 ……. Mariage dissous TGI LYON le 09 décembre 1981…… Remarque de Michel BRUN, cette déclaration en 1989 était bien un FAUX à USAGE DE FAUX pour le dossier DUPUY-GALIGANI-Jacques POGGI Notaire.
Contrat de mariage du 25 juillet 1958 n°890
Je lis (page 3) : Article 6 apport de la future épouse ses vêtements, linge évalués pour l’enregistrement à 10.000 F de l’époque. – Au n° 4 : Un portefeuille d’assurance ‘Le Monde’ exploité à LA TOUR DU PIN et AMBERIEU EN BUGEY estimé pour l’enregistrement seulement à la somme de 100.000 F.
Le Notaire Jacques POGGI
S’est bien gardé de faire état de ce contrat de mariage de Me DUMAINE à LTP pour mener à bien leur projet d’abus de confiance.
Tribunal Administratif GRENOBLE
Voir lettre du 10.06.99 dossier 9700585-5 réf TFPB 1994 – Audience JEX LYON PAYET-BERNOUD + dossier CORBAS SAFER remembrement, PAYET-BERNOUD 1er Adjoint Mairie Corbas (69) + dossier 97 Route de Vienne + terrain ‘Cotterelle’ C.E.S LTP (PJ Tableau 4 pages de 22 pièces avec commentaires
2ème Avocat Madame AGOPIAN
Je (Michel BRUN) ai constaté dans le dossier que Madame AGOPIAN a un 2ème Avocat (Maître pont73.avocat@orange.fr) à qui j'adresse le présent courriel.
(*) Plan Dos : BOULEZ Expert (Lyon) expertise 08.07.82 Sans Décision de Justice TGI-Lyon, 1ère CH Rôle : 9925/81 + DUPUY H née GALIGANI le 26.09.37 à NIMES GARD (Simiane, réf 0442506050).
Bonne réception. Michel-Laurent BRUN http://portmichelbrun.over-blog.com
-- Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée (rubrique politique) lundi 30.06.2014 dans: http://portmichelbrun.over-blog.com
