<< Dossiers Boulez Expert (Lyon)... Blog M.B 05.04.14 - Suite... >> Mairie Mandelieu courrier@mairie-mandelieu.fr (*4) a certainement donné mes biens pour logements sociaux pour HLM ?... + bordet5@yahoo.fr - Président ASL cop Marco-Polo de : 43.742 m2 ! (*) dont j’ai fait connaissance de l’épouse ce samedi 11H + Par la poste au T.I 19 Bd Carnot Cannes Audience du 21.11.14 à 9H Police, Curatelle, pénal, commando Dubus Wagner Mme Duc (rapport Dr Maria). === -- Objet : Le 27.09.2014 à Réponse à Madame Laurence BELLON, Tél : 04.97.06.26.36 + lbellon@nexity.fr + Michel BRUN attend toujours le compte rendu de l’A.G du 17.04.14 avec l’obligation ci-dessous - Voici le texte (article 18 de la loi de 1965 modifiée) + 2093 G gestion - 5259 transaction délivrées à NICE. === Association de Défense Bon Sens Européen Social (B.S.E.S) Action-Mandelieu Local 1 ‘Galion’ Marco-Polo ‘A’ Bd des écureuils 06210 Mandelieu (derrière MAAF - Banque SLB - CIC Marco-Polo – pharmacie - SPAR) Le 09.10.2014 à 09:07:07 HAEC à l’attention de : Cour d'Appel rgi.sar.ca-aix-en-provence@justice.fr + ordre avocats ordre@avocats-grasse.com Agence MAAF Agence.mandelieu@maaf.fr + Karole KONOPKA karolekonopka@orange.fr + Mairie Mandelieu courrier@mairie-mandelieu.fr (a certainement donné mes biens pour logements sociaux pour HLM ?... ) + Dubus propriétaire romathis2@orange.fr + Roger WAGNER wagnerroger2@gmail.com + Simon POITTEVIN simon.poittevin@gmail.com + jp chamot jp2.chamot@orange.fr + bordet5@yahoo.fr - Président association Syndical Libre de la cop Marco-Polo de : 43.742 m2 !... dont j’ai fait connaissance de l’épouse ce samedi vers 11H) + fratini.marcel@neuf.fr + Eric sighirdjian <eric.sighirdjian@sfr.fr> + Pierre SEMERDJIAN <pierre.semerdjian@numericable.fr> + Anne Bardet <anne.bardet@sfr.fr>, Annie Varboom annie.varboom@orange.fr + club port prive Marco-Polo clubportprivemarcopolo@gmail.com + astruc sabatier astruc.sabatier@gmail.com + contact immo contact@mr-immo.com + RODRIGUEZ Agence info@vend-azur.com + Alexis LUIGGI luiggi.alexis2@wanadoo.fr + accueil CASAGRANDE accueil@ms-casagrande.com + Jean-Jacques ULLMANN + < Michel VITTOZ vittoz.michel@orange.fr + mey@webstore.fr + <chatillonjacques@gmail.com>, lesulkybrasserie@gmail.com + payan.marcel@orange.fr + namato@nexity.fr + lbellon@nexity.fr Objet : (*) La loi ALUR et le mélange des genres. Si vous êtes du genre à suivre régulièrement les « actions » de l’ARC......le syndicat et le syndic ou une personne ou une entreprise liée directement ou indirectement au syndic......ces dispositions ne sont pas opposables au syndicat ; ».
Suite au départ de M.Pascal SLABY, remplacé par Madame Laurence BELLON Tél : 04.97.06.26.36 + lbellon@nexity.fr impossible d’avoir des précisions sur ces cartes professionnelles : 2093 G gestion - 5259 T transaction ? L’Avocat de l’Association nous fait remarquer que ces références ne figurent pas dans leur en-tête de toutes ses mises en demeure au Marco-Polo indique : 10 Rue Mal Foch CANNES Téléphone :04.93.45.74.13 –Fax :04.93.45.94.85, carte prof : T/G n° 497 ?
FAUX USAGE DE FAUX (voir)
-- Rappel commando 13.03.13 Dubus/Wagner sur ma parcelle Brun ...portmichelbrun.over-blog.com/.../rappel-commando-13-03-13-dubus- wagner-sur-ma-parcelle-brun-an-40-lot-9-de-1-297-m2-devant-pr... 7 août 2014 ... Commando du 13.03.13 De DUBUS "romathis2@orange.fr + wagnerroger2@ gmail.com + Mme DUC (Brigantin A) T.I Cannes 21.11.14 à 9h ... ===
-- 3 - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu - OverBlogportmichelbrun.over-blog.com/page/3 10 sept. 2014 ... Tribunal CANNES jeudi 11.09.2014 + vendredi 21.11.14 .... Curatelle + 21.11.14 et pénal faux témoignages DUBUS, WAGNER, DUC (rapport Dr MARIA). ..... présents T.I Cannes 11.09 à 9h + 21.11.14 à 9h - LR/AR 2C 090 . ===
-- Dos Juge Murciano + C.A/AIX + Ordre Avocat Grasse + SCP ...portmichelbrun.over-blog.com/.../dos-juge-murciano-c-a-aix-ordre-avocat- grasse-scp-draillard-avocat-store-mayere-marco-polo-briki-immob... 3 sept. 2014 ... politique - Le blog de Portmichelbrun Mandelieu ... privée lot . .... seront présents T.I Cannes 11.09 à 9h + 21.11.14 à 9h - LR/AR 2C 090 ... === ... Ci-dessous risque pour M et Mme DUBUS + M et Mme WAGNER + Mme DUC . ===
Limite du lot BRUN n°9 AN 40 Mon terrain de ce lot 9 AN 40 de 1.297 m2 : Vol de mon terrain lot n°9 de 1.297 M2 par syndics, 538 Copro + ... portmichelbrun.over-blog.com/article-vol-de-mon-terrain-lot-n-9-de-1-297- m2-par-syndics-538-copro-252-appont-a-g-du-jeudi-25-avril-201... 10 avr. 2013 ... Vol de mon terrain lot n°9 de 1.297 M2 par syndics, 538 Copro + 252 ... amendes sur ma propriété privée sur mon lot 9 AN40 de 1.297 M2, Vos réf ... dans : http:// portmichelbrun.over-blog.com Michel-Laurent BRUN ''Ketch E'' ... ===
A la suite des 2 réparations de conduite d’alimentation d’eau, j’ai demandé à l’entreprise d’enlever la terre devant le jardin privé des Suédois (vente SEMERDJIAN-Marc GUILBERT). Cet accès pourra se faire directement au niveau de la nouvelle route des 3 immeubles (camping ‘Cigales’) et du pont neuf avec évacuation des eaux usées de Mandelieu directe au profit de la région ‘Pays de Lérins’. La terre enlevée (sur ma parcelle privée devant pressing et jardin Est des Suédois) servira pour finir de remblayer les travaux des conduites d’eau - Michel BRUN a autorisé l’entreprise de nettoyage ‘Nec +’ d’y stationner son fourgon ainsi que l’entreprise ‘Galion’ local 2 Marco-polo B auto-entrepreneur Tél 0612895466 pour son véhicule déménagement-dépannage.
(*) La loi ALUR et le mélange des genres. Si vous êtes du genre à suivre régulièrement les « actions » de l’ARC, vous saurez que nous avons fait introduire dans la loi ALUR une disposition qui prévoit que si un syndic contracte avec une société avec qui il a des intérêts quelconques, sans en avoir informé l’assemblée générale et - surtout - sans avoir obtenu d’accord spécial de celle-ci, le contrat sera (en cas de découverte de cette relation) inopposable au syndicat des copropriétaires. Un décret doit préciser quels types de sociétés sont concernés. Voici le texte (article 18 de la loi de 1965 modifiée) : « Le syndic est chargé de soumettre à l’autorisation de l’assemblée générale prise à la majorité de l’article 24 toute convention passée entre le syndicat et le syndic ou une personne ou une entreprise liée directement ou indirectement au syndic dont la liste est fixée par décret, en précisant la nature des liens qui rendent nécessaire l’autorisation de la convention. Les conventions conclues en méconnaissance de ces dispositions ne sont pas opposables au syndicat ; ».
Cette situation étant d’utilité publique et d’intérêt général est communiquée pour servir et faire valoir ce que de droit, publiée le 09.10.2014 http://portmichelbrun.over-blog.com